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  1. Résultat n°1

    Communes de Chançay à Charentilly.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W112 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Chançay à Charentilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  2. Résultat n°2

    Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault ; Céré-la-Ronde ; Morand ; Dame-Marie-les-Bois ; Neuvy-le-Roi ; Saint-Cyr-Fondettes-Luynes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W155 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  3. Résultat n°3

    Communes de Fondettes à Hommes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W115 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Fondettes à Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  4. Résultat n°4

    Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  5. Résultat n°5

    Communes de Saint-Genouph, Saint-Laurent-du-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines et Saint-Martin-le-Beau.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W84 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Saint-Genouph, Saint-Laurent-du-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  6. Résultat n°6

    Voirie, bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Montlouis-sur-Loire
    • Voirie, bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  7. Résultat n°7

    Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois, Epeigné-sur-Dême. Commune d'Esvres. - Opérations foncières et voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  8. Résultat n°8

    1201W78

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W78 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Voirie
    • 1201W78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  9. Résultat n°9

    1201W87

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W87 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Paterne-Racan
    • 1201W87

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  10. Résultat n°10

    1201W25

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W25 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Fondettes, bâtiments
    • 1201W25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  11. Résultat n°11

    Opérations foncières, voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W95 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Veigné
    • Opérations foncières, voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  12. Résultat n°12

    Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W132 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  13. Résultat n°13

    Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W74 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  14. Résultat n°14

    Château de Cangé.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W72 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Avertin
    • Château de Cangé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  15. Résultat n°15

    Communes d'Ambillou à Artannes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W104 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes d'Ambillou à Artannes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  16. Résultat n°16

    Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement et entretien du ruisseau d'Epeigné ; curage de la Bresme ; curage du Cher canalisé de Bléré ; curage du petit Cher ; entretien de la Choisille ; traitement OM Château-la-Vallière.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W143 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
    • Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  17. Résultat n°17

    Communes de Souvigné, Souvigny-de-Touraine, Sublaines et Truyes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W94 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Souvigné, Souvigny-de-Touraine, Sublaines...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  18. Résultat n°18

    1201W91

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W91 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Pierre-des-Corps
    • Bâtiments
    • 1201W91

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  19. Résultat n°19

    Commune de Notre-Dame d'Oé.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W58 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Notre-Dame d'Oé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  20. Résultat n°20

    Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations de drainage "la Gâtine", "la Chevrière", "l'Epine", "vergers d'Indre-et-Loire" ; association du curage de la Cisse "la Choisille".

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W149 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  21. Résultat n°21

    1201W35

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Groupes scolaires
    • 1201W35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  22. Résultat n°22

    Bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W73 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Avertin
    • Bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  23. Résultat n°23

    Centre de loisirs.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Chambray-lès-Tours
    • Centre de loisirs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  24. Résultat n°24

    Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay ; Rochecorbon-Parçay-Meslay ; Saint-Laurent-de-Lin-Lublé ; Saint-Nicolas-des-Môtets ; Savonnières-Villandry-Druye.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W140 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
    • Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  25. Résultat n°25

    1201W86

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W86 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Paterne-Racan
    • 1201W86

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  26. Résultat n°26

    Correspondance : registre d'inscription chronologique.

    Date

    1811-1813

    Cote

    3Z5 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Correspondance : registre d'inscription chronologique.
  27. Résultat n°27

    1201W1

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Opérations foncières
    • 1201W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  28. Résultat n°28

    Centre social et garderie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W33 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Centre social et garderie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  29. Résultat n°29

    Commune de Rochecorbon.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W66 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Rochecorbon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  30. Résultat n°30

    Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W133 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  31. Résultat n°31

    Salle des fêtes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W103 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Vouvray
    • Salle des fêtes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  32. Résultat n°32

    1201W18

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Château-Renault, bâtiments
    • 1201W18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  33. Résultat n°33

    1201W129

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W129 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • 1201W129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  34. Résultat n°34

    Ecole de voile.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W36 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Ecole de voile.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  35. Résultat n°35

    23 juin 1812 - 26 juin 1813

    Date

    23 juin 1812-26 juin 1813

    Cote

    3Z2 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et avis du sous-préfet : registre d'inscription...
    • 23 juin 1812 - 26 juin 1813
  36. Résultat n°36

    1201W2

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Opérations foncières
    • 1201W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  37. Résultat n°37

    Correspondance entre les maires et le sous-préfet de l'arrondissement.

    Date

    1815

    Cote

    3Z6 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Correspondance entre les maires et le sous-préfet de...
  38. Résultat n°38

    Communes de Ballan-Miré à Bléré.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W106 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Ballan-Miré à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  39. Résultat n°39

    Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations foncières et voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W23 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  40. Résultat n°40

    Communes de Villedômer et Villeperdue.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W100 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Villedômer et Villeperdue.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  41. Résultat n°41

    Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon ; Vouvray ; Braye-Marcilly.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W156 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  42. Résultat n°42

    17 novembre 1820 – 22 octobre 1828

    Date

    1820-1828

    Cote

    3Z4 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et avis du sous-préfet : registre d'inscription...
    • 17 novembre 1820 – 22 octobre 1828
  43. Résultat n°43

    Communes de Cangey à Cérelles.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W108 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Cangey à Cérelles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  44. Résultat n°44

    Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs ; Saint-Martin-le-Beau ; Sorigny-Monts-Villeperdue ; Sorigny périmètre complémentaire ; Sorigny ancien remembrement ; Souvigny ; Sublaines ; Truyes ; Veigné ; Véretz "prés" ; Véretz "terres".

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W148 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  45. Résultat n°45

    Communes de Noizay à Parçay-Meslay.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W124 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Noizay à Parçay-Meslay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  46. Résultat n°46

    1201W81

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W81 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Centre de loisirs
    • 1201W81

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  47. Résultat n°47

    Commune de Nouzilly.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W59 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Nouzilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  48. Résultat n°48

    27 février 1811 - 20 juin 1812

    Date

    27 février 1811-20 juin 1812

    Cote

    3Z1 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et avis du sous-préfet : registre d'inscription...
    • 27 février 1811 - 20 juin 1812
  49. Résultat n°49

    Opérations foncières, voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W53 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Nazelles-Négron
    • Opérations foncières, voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  50. Résultat n°50

    1201W45

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W45 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Montlouis-sur-Loire
    • Opérations foncières
    • 1201W45

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  51. Résultat n°51

    1201W70

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W70 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Avertin
    • Voirie
    • 1201W70

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  52. Résultat n°52

    1201W76

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W76 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Voirie
    • 1201W76

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  53. Résultat n°53

    Commune de Ballan-Miré. - Voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Ballan-Miré. - Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  54. Résultat n°54

    Travaux, enregistrement des procès-verbaux d'adjudication et des actes administratifs sujets à l'enregistrement faits par le sous-préfet [loi du 22 frimaire en VII] : répertoires.

    Date

    1811-1815

    Cote

    3Z8 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Travaux publics
    • Travaux, enregistrement des procès-verbaux d'adjudication...
  55. Résultat n°55

    1201W90

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W90 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Pierre-des-Corps
    • Bâtiments
    • 1201W90

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  56. Résultat n°56

    1201W64

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W64 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Rillé
    • 1201W64

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  57. Résultat n°57

    Communes de Rochecorbon à Saint-Aubin-le-Dépeint.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W127 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Rochecorbon à Saint-Aubin-le-Dépeint.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  58. Résultat n°58

    Communes de Couesmes, Courçay, Cormery, La Croix-en-Touraine et Crotelles.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Couesmes, Courçay, Cormery, La Croix-en-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  59. Résultat n°59

    Communes de Saint-Antoine-du-Rocher et Saint-Aubin-le-Dépeint. Commune de Saint-Avertin. - Opérations foncières.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W68 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Saint-Antoine-du-Rocher et Saint-Aubin-le-Dépeint....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  60. Résultat n°60

    Communes de Sonzay à Souvigny-de-Touraine.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W135 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Sonzay à Souvigny-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  61. Résultat n°61

    1201W77

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W77 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Voirie
    • 1201W77

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  62. Résultat n°62

    Communes de Marray à Monnaie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W120 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Marray à Monnaie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  63. Résultat n°63

    Communes de Pernay, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan et Reugny.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W61 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Pernay, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  64. Résultat n°64

    Voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W3 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  65. Résultat n°65

    Communes de Monts à Nazelles-Négron.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W122 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Monts à Nazelles-Négron.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  66. Résultat n°66

    Amboise nord ; Bléré ; Château-la-Vallière, Savigné-sur-Lathan ; Montbazon.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W154 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Amboise nord ; Bléré ; Château-la-Vallière, Savigné-sur-Lathan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  67. Résultat n°67

    1201W30

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W30 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Voirie
    • 1201W30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  68. Résultat n°68

    District urbain d'Amboise ; Château-la-Vallière ; Chargé ; Souvigny-Mosnes ; Amboise nord ; Bléré.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W153 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • District urbain d'Amboise ; Château-la-Vallière ; Chargé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  69. Résultat n°69

    Communes de Saint-Avertin à Saint-Branchs.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W128 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Saint-Avertin à Saint-Branchs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  70. Résultat n°70

    Communes de Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne et Bueil-en-Touraine.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  71. Résultat n°71

    Forêts de l'arrondissement, gestion : registre d'inscription chronologique des coupes de bois.

    Date

    1827-1837

    Cote

    3Z9 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Agriculture et forêts
    • Forêts de l'arrondissement, gestion : registre d'inscription...
  72. Résultat n°72

    Bléré-la-Croix ; le Boulay ; Château-la-Vallière ; Fondettes-Luynes ; Civray-Francueil ; Hommes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W144 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Bléré-la-Croix ; le Boulay ; Château-la-Vallière ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  73. Résultat n°73

    1201W43

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W43 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Montbazon
    • 1201W43

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  74. Résultat n°74

    Bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W56 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre
    • Bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  75. Résultat n°75

    26 juin 1813 - 12 décembre 1815

    Date

    26 juin 1813-12 décembre 1815

    Cote

    3Z3 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et avis du sous-préfet : registre d'inscription...
    • 26 juin 1813 - 12 décembre 1815
  76. Résultat n°76

    1201W89

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W89 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Pierre-des-Corps
    • Opérations foncières, voirie
    • 1201W89

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  77. Résultat n°77

    Communes de Larçay à Lublé.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W118 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Larçay à Lublé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  78. Résultat n°78

    Communes de Lussault à Marcilly-sur-Maulne.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W119 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Lussault à Marcilly-sur-Maulne.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  79. Résultat n°79

    Morand ; Neuillé-Pont-Pierre ; Neuvy-le-Roi ; Souvigny-Saint-Règle ; Villebourg-Bueil.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W145 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Morand ; Neuillé-Pont-Pierre ; Neuvy-le-Roi ; Souvigny-Saint-Règle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  80. Résultat n°80

    1201W28

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W28 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Voirie
    • 1201W28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)