Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes de Chançay à Charentilly.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W112 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Chançay à Charentilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  2. Résultat n°2

    Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault ; Céré-la-Ronde ; Morand ; Dame-Marie-les-Bois ; Neuvy-le-Roi ; Saint-Cyr-Fondettes-Luynes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W155 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  3. Résultat n°3

    Communes de Fondettes à Hommes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W115 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Fondettes à Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  4. Résultat n°4

    Communes de Francueil, Les Hermites et Hommes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Francueil, Les Hermites et Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  5. Résultat n°5

    Communes de Saint-Genouph, Saint-Laurent-du-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines et Saint-Martin-le-Beau.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W84 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Saint-Genouph, Saint-Laurent-du-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  6. Résultat n°6

    Voirie, bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Montlouis-sur-Loire
    • Voirie, bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  7. Résultat n°7

    Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois, Epeigné-sur-Dême. Commune d'Esvres. - Opérations foncières et voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  8. Résultat n°8

    Voirie (3/3).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W78 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Voirie
    • Voirie (3/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  9. Résultat n°9

    Commune de Saint-Paterne-Racan (2/2).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W87 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Paterne-Racan
    • Commune de Saint-Paterne-Racan (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  10. Résultat n°10

    Commune de Fondettes, bâtiments (2/2).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W25 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Fondettes, bâtiments
    • Commune de Fondettes, bâtiments (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  11. Résultat n°11

    Opérations foncières, voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W95 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Veigné
    • Opérations foncières, voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  12. Résultat n°12

    Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W132 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  13. Résultat n°13

    Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W74 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  14. Résultat n°14

    Château de Cangé.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W72 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Avertin
    • Château de Cangé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  15. Résultat n°15

    Communes d'Ambillou à Artannes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W104 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes d'Ambillou à Artannes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  16. Résultat n°16

    Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement et entretien du ruisseau d'Epeigné ; curage de la Bresme ; curage du Cher canalisé de Bléré ; curage du petit Cher ; entretien de la Choisille ; traitement OM Château-la-Vallière.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W143 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
    • Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  17. Résultat n°17

    Communes de Souvigné, Souvigny-de-Touraine, Sublaines et Truyes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W94 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Souvigné, Souvigny-de-Touraine, Sublaines...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  18. Résultat n°18

    Bâtiments (2/2).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W91 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Pierre-des-Corps
    • Bâtiments
    • Bâtiments (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  19. Résultat n°19

    Commune de Notre-Dame d'Oé.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W58 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Notre-Dame d'Oé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  20. Résultat n°20

    Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations de drainage "la Gâtine", "la Chevrière", "l'Epine", "vergers d'Indre-et-Loire" ; association du curage de la Cisse "la Choisille".

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W149 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  21. Résultat n°21

    Groupes scolaires (2/2).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Groupes scolaires
    • Groupes scolaires (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  22. Résultat n°22

    Bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W73 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Avertin
    • Bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  23. Résultat n°23

    Centre de loisirs.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Chambray-lès-Tours
    • Centre de loisirs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  24. Résultat n°24

    Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay ; Rochecorbon-Parçay-Meslay ; Saint-Laurent-de-Lin-Lublé ; Saint-Nicolas-des-Môtets ; Savonnières-Villandry-Druye.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W140 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
    • Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  25. Résultat n°25

    Commune de Saint-Paterne-Racan (1/2).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W86 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Paterne-Racan
    • Commune de Saint-Paterne-Racan (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  26. Résultat n°26

    Correspondance : registre d'inscription chronologique.

    Date

    1811-1813

    Cote

    3Z5 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)
    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Correspondance : registre d'inscription chronologique.
  27. Résultat n°27

    1201W1

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Opérations foncières
    • 1201W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  28. Résultat n°28

    Centre social et garderie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W33 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Centre social et garderie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  29. Résultat n°29

    Commune de Rochecorbon.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W66 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Rochecorbon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  30. Résultat n°30

    Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W133 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  31. Résultat n°31

    Salle des fêtes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W103 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Vouvray
    • Salle des fêtes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  32. Résultat n°32

    1201W18

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Château-Renault, bâtiments
    • 1201W18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  33. Résultat n°33

    Commune de Saint-Cyr-sur-Loire (1/2).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W129 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  34. Résultat n°34

    Ecole de voile.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W36 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Ecole de voile.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  35. Résultat n°35

    23 juin 1812 - 26 juin 1813

    Date

    23 juin 1812-26 juin 1813

    Cote

    3Z2 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)
    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés et avis du sous-préfet : registre d'inscription...
    • 23 juin 1812 - 26 juin 1813
  36. Résultat n°36

    1201W2

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Opérations foncières
    • 1201W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  37. Résultat n°37

    Correspondance entre les maires et le sous-préfet de l'arrondissement.

    Date

    1815

    Cote

    3Z6 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)
    • Sous-préfecture de Tours (1811-1837)
    • Arrêtés et correspondance
    • Correspondance entre les maires et le sous-préfet de...
  38. Résultat n°38

    Communes de Ballan-Miré à Bléré.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W106 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Ballan-Miré à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  39. Résultat n°39

    Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations foncières et voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W23 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  40. Résultat n°40

    Communes de Villedômer et Villeperdue.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W100 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Villedômer et Villeperdue.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)