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  1. Résultat n°1

    Huismes (1892-1936).

    Date

    1892-1936

    Cote

    1Z57 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Huismes (1892-1936).
  2. Résultat n°2

    19 janvier 1892 – 29 mars 1896

    Date

    19 janvier 1892-29 mars 1896

    Cote

    1Z28 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Organisation et fonctionnement
    • Arrêtés et correspondance
    • Correspondance active et passive (classement chronologique).
    • 19 janvier 1892 – 29 mars 1896
  3. Résultat n°3

    1965-1971.

    Date

    1965-1971

    Cote

    1372W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des suffrages
    • 1965-1971.
  4. Résultat n°4

    Reprise des activités sur le sites industriel de Champeurop par Euromycel S.A. à L'Ile-Bouchard (2000-2002) et sur le site militaire ETAMAT à Nouâtre (1997-2001). - Financement : études de faisabilité, convention, procès-verbaux de réunions de groupes de travail.

    Date

    1997-2002

    Cote

    1870W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Reprise des activités sur le sites industriel de Champeurop...
  5. Résultat n°5

    2 janvier au 15 juillet.

    Date

    2002

    Cote

    1870W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Lettres et notes adressées aux collectivités
    • 2002
    • 2 janvier au 15 juillet.
  6. Résultat n°6

    1935-1944.

    Date

    1935-1944

    Cote

    1372W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des suffrages
    • 1935-1944.
  7. Résultat n°7

    Registre des établissements autorisés de 1847 à 1954 [enregistrement par type d'établissement].

    Date

    1847-1954

    Cote

    1Z187 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Hygiène et santé publique
    • Etablissements dangereux, incommodes ou insalubres,...
    • Registre des établissements autorisés de 1847 à 1954...
  8. Résultat n°8

    N° 418, 439, 444, 452, 459, 467, 469, 490, 499, 509, 515, 542, 548, 580, 593, 614, 618, 624, 626, 632, 642, 643, 648, 649, 659, 673, 676, 678.

    Date

    1945-1970

    Cote

    2191W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations loi 1901
    • N° 418, 439, 444, 452, 459, 467, 469, 490, 499, 509,...
  9. Résultat n°9

    29 mai 1818 – 27 décembre 1819

    Date

    29 mai 1818-27 décembre 1819

    Cote

    1Z19 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Organisation et fonctionnement
    • Arrêtés et correspondance
    • Correspondance active et passive (classement chronologique).
    • 29 mai 1818 – 27 décembre 1819
  10. Résultat n°10

    Association des employeurs du site de Chinon B. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1870W53 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Association des employeurs du site de Chinon B. - Fonctionnement...
  11. Résultat n°11

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1549W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • Fonctionnement
    • 1989.
  12. Résultat n°12

    Base de Cinq-Mars-la-Pile. - Surveillance : fiches.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1549W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Sécurité militaire
    • Base de Cinq-Mars-la-Pile. - Surveillance : fiches.
  13. Résultat n°13

    Syndicats de curage et d'assainissement, contrôle : extraits de délibération municipale, arrêtés préfectoraux, réglements, correspondance.

    Cote

    1Z226 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Travaux publics et service hydraulique
    • Syndicats de curage et d'assainissement, contrôle :...
  14. Résultat n°14

    Enfance assistée, organisation et secours : demandes de secours, demandes de renseignements, avis d'admission dans des établissements, correspondance.

    Date

    1885-1916

    Cote

    1Z254 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Enfance assistée, organisation et secours : demandes...
  15. Résultat n°15

    Benais.

    Date

    1951-1966

    Cote

    252W32 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Constructions scolaires
    • Benais.
  16. Résultat n°16

    Braslou (1892-1940), Braye-sous-Faye (1893-1940), Bréhémont (1886-1940).

    Date

    1886-1940

    Cote

    1Z43 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Braslou (1892-1940), Braye-sous-Faye (1893-1940), Bréhémont...
  17. Résultat n°17

    Habitats à loyer modéré (HLM), voirie et poste de secours.

    Date

    1940-1970

    Cote

    252W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Chinon
    • Habitats à loyer modéré (HLM), voirie et poste de secours.
  18. Résultat n°18

    1855 – 1866

    Date

    1855-1866

    Cote

    1Z224 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Travaux publics et service hydraulique
    • Travaux, contrôle et enregistrement : registre d'ordre...
    • 1855 – 1866
  19. Résultat n°19

    1894-1939

    Date

    1894-1939

    Cote

    1Z103 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Formation des listes électorales
    • Etats de révision et états des électeurs inscrits au...
    • 1894-1939
  20. Résultat n°20

    Cantons d'Azay-le-Rideau, Bourgueil, Chinon, L'Ile-Bouchard, Langeais.

    Date

    2001

    Cote

    1870W15 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Scrutins des 11 et 18 mars 2001
    • Premier tour
    • Cantons d'Azay-le-Rideau, Bourgueil, Chinon, L'Ile-Bouchard,...
  21. Résultat n°21

    Elections générales du 24 avril 1910, du 26 avril 1914, du 16 novembre 1919, du 11 mai 1924.

    Date

    1910-1924

    Cote

    1Z108 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections législatives
    • Instructions, affiches, tracts, feuilles de résultats...
    • Elections générales du 24 avril 1910, du 26 avril 1914,...
  22. Résultat n°22

    Lémeré à Vallères.

    Date

    1959-1972

    Cote

    252W107 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Finances locales
    • Budgets des établissements publics locaux
    • Lémeré à Vallères.
  23. Résultat n°23

    Cinq-Mars-la-Pile et Cléré-les-Pins.

    Date

    1945-1969

    Cote

    252W67 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • 1945-1969
    • Cinq-Mars-la-Pile et Cléré-les-Pins.
  24. Résultat n°24

    Organisation et contrôle : instructions, correspondance, avis de nomination à la commisssion départementale du travail, rapports et enquêtes sur les grèves.

    Date

    1882-1924

    Cote

    1Z203 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Agriculture, commerce et travail
    • Travail
    • Organisation et contrôle : instructions, correspondance,...
  25. Résultat n°25

    Administration générale

    Cote

    252W178 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Administration générale
  26. Résultat n°26

    Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1951-1966

    Cote

    252W50 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Constructions scolaires
    • Sainte-Maure-de-Touraine.
  27. Résultat n°27

    Modifications territoriales. - Projets de fusion : dossiers concernant le rattachement des communes de Continvoir et de Gizeux au canton de Bourgueil, le changement des limites des communes du canton de L'Ile-Bouchard, la fusion des communes d'Avoine et de Beaumont-en-Véron, fiches techniques sur les communes de l'arrondissement (1971-1972).

    Date

    1965-1977

    Cote

    1372W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Modifications territoriales. - Projets de fusion :...
  28. Résultat n°28

    Pays de Bourgueil. - Contrat régional d'aménagement rural, candidature : dossiers administratif et technique, fiches descriptives par commune.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1549W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Aménagement du territoire
    • Pays de Bourgueil. - Contrat régional d'aménagement...
  29. Résultat n°29

    Affaires signalées : correspondance.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1549W3 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Activités
    • Affaires signalées : correspondance.
  30. Résultat n°30

    Bourgueil (1933-1939).

    Date

    1933-1939

    Cote

    1Z42 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Bourgueil (1933-1939).
  31. Résultat n°31

    Maison de retraite de Langeais. - Contentieux entre un patient et la direction de l'établissement : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1549W69 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Etablissements hospitaliers
    • Maison de retraite de Langeais. - Contentieux entre...
  32. Résultat n°32

    Population, recensement : instructions, états numériques récapitulatifs, correspondance.

    Date

    1891-1911

    Cote

    1Z188 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Population et statistique
    • Population, recensement : instructions, états numériques...
  33. Résultat n°33

    Dossiers N-R.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers N-R.
  34. Résultat n°34

    Elections des membres : textes officiels, listes des candidatures, affiches, coupures de presse, procès-verbaux des élections.

    Date

    1946-1955

    Cote

    1372W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Conseil de Préfecture
    • Elections des membres : textes officiels, listes des...
  35. Résultat n°35

    Monuments commémoratifs et hommages publics. - Contrôle : arrêtés du sous-préfet approuvant les délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1970-1979

    Cote

    1372W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Monuments commémoratifs et hommages publics. - Contrôle...
  36. Résultat n°36

    Dossiers du syndicat intercommunal d'aménagement touristique et Eco Val de Vienne-sud, du club nautique Vienne et Creuse, des fédérations de pêche et du centre piscicole et polyvalent à vocation intercommunale.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1870W83 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Mesures compensatoires vis-à-vis des communes
    • Dossiers du syndicat intercommunal d'aménagement touristique...
  37. Résultat n°37

    Braye-sous-Faye et Bréhémont.

    Date

    1945-1969

    Cote

    252W60 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • 1945-1969
    • Braye-sous-Faye et Bréhémont.
  38. Résultat n°38

    Résultats : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1953

    Cote

    252W118 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Scrutins des 26 avril et 3 mai 1953
    • Résultats : procès-verbaux des opérations de vote.
  39. Résultat n°39

    Elections générales de 1904, 1907 et élections partielles de 1905, 1907.

    Date

    1904-1907

    Cote

    1Z113 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections du Conseil général et des conseils d'arrondissement
    • Instructions, professions de foi, feuilles de résultats...
    • Elections générales de 1904, 1907 et élections partielles...
  40. Résultat n°40

    Chemin vicinal, aménagement : procès-verbaux et jugements d'expropriation, arrêtés préfectoraux correspondance.

    Date

    1886-1903

    Cote

    1Z231 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Travaux publics et service hydraulique
    • Chemin vicinal, aménagement : procès-verbaux et jugements...
  41. Résultat n°41

    Elections générales de 1883, 1886, 1889. 1892, 1895 et élections partielles de 1888, 1892, 1894, 1897.

    Date

    1883-1897

    Cote

    1Z111 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections du Conseil général et des conseils d'arrondissement
    • Instructions, professions de foi, feuilles de résultats...
    • Elections générales de 1883, 1886, 1889. 1892, 1895...
  42. Résultat n°42

    Elections générales des 1er et 8 mai 1932, des 26 avril et 3 mai 1936.

    Date

    1932-1936

    Cote

    1Z110 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections législatives
    • Instructions, affiches, tracts, feuilles de résultats...
    • Elections générales des 1er et 8 mai 1932, des 26 avril...
  43. Résultat n°43

    Zone industrielle de Saint-Benoît-la-Forêt. - Emprise de l'ancien camp américain de Chinon, occupation des terrains, implantation d'entreprises : plans, photographies, bail commercial, procès-verbaux de réunions de travail, correspondance entre l'association syndicale de la zone industrielle et le sous-préfet, le préfet et le conseil général.

    Date

    1972-1987

    Cote

    1372W31 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Zone industrielle de Saint-Benoît-la-Forêt. - Emprise...
  44. Résultat n°44

    Espionnage. - Surveillance : rapports de police sur le survol d'avions non signalisés.

    Date

    1944-1945

    Cote

    252W160 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Seconde Guerre mondiale
    • Espionnage. - Surveillance : rapports de police sur...
  45. Résultat n°45

    Registre d'inscription (1889-1915).

    Date

    1889-1915

    Cote

    1Z246 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Commission administrative des hospices, hôpitaux, bureaux...
    • Nomination des délégués des conseils municipaux et...
    • Registre d'inscription (1889-1915).
  46. Résultat n°46

    16 février 1888 – 14 janvier 1892

    Date

    16 février 1888-14 janvier 1892

    Cote

    1Z27 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Organisation et fonctionnement
    • Arrêtés et correspondance
    • Correspondance active et passive (classement chronologique).
    • 16 février 1888 – 14 janvier 1892
  47. Résultat n°47

    N° 1764, 1769, 1773, 1781, 1787, 1788, 1789, 1791, 1796, 1797, 1799, 1801, 1805, 1807, 1808, 1813, 1819, 1824, 1828, 1830, 1832, 1839, 1857, 1859, 1860, 1865, 1868, 1870, 1873.

    Date

    1940-2006

    Cote

    1870W30 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations loi 1901
    • Associations enregistrées dans la base Sitadelle :...
    • N° 1764, 1769, 1773, 1781, 1787, 1788, 1789, 1791,...
  48. Résultat n°48

    Elections de 1896 et 1900

    Date

    1896-1900

    Cote

    1Z127 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections municipales
    • Instructions, tableaux communaux des conseillers municipaux...
    • Elections de 1896 et 1900
  49. Résultat n°49

    1905-1910

    Date

    1905-1910

    Cote

    1Z135 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections municipales
    • Révocation, démission et remplacement des conseillers...
    • 1905-1910
  50. Résultat n°50

    Marcilly-sur-Vienne (1892-1936), Marigny-Marmande (1892-1936), Mazières-de-Touraine (1892-1940).

    Date

    1892-1940

    Cote

    1Z63 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Marcilly-sur-Vienne (1892-1936), Marigny-Marmande (1892-1936),...
  51. Résultat n°51

    Chouzé-sur-Loire (1881-1918), Cinais (1898-1911), Cinq-Mars-la-Pile (1894-1917), Cléré-les-Pins (1880-1918), Continvoir (1894-1917), Courcoué (1896-1907), Couziers (1906-1915), Cravant-les-Côteaux (1890-1917), Crissay-sur-Manse (1890-1918), Crouzilles (1898-1917), Druye (1898), Les Essards (1880-1915), Faye-la-Vineuse (1898-1917), Gizeux (1895-1918), Hommes (1907), Huismes (1883-1918), L'Ile-Bouchard (1881-1918), Ingrandes-de-Touraine (1881-1917), Jaulnay (1898-1918).

    Date

    1880-1918

    Cote

    1Z168 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Police administrative et sûreté générale
    • Sûreté générale
    • Surveillance de la population : enquêtes sur des personnes...
    • Chouzé-sur-Loire (1881-1918), Cinais (1898-1911), Cinq-Mars-la-Pile...
  52. Résultat n°52

    Ingrandes-de-Touraine et L'Ile-Bouchard.

    Date

    1945-1969

    Cote

    252W72 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • 1945-1969
    • Ingrandes-de-Touraine et L'Ile-Bouchard.
  53. Résultat n°53

    Exercice du culte, surveillance du droit de réunion [loi du 30 juin 1881] : instructions, déclarations, avis de contravention, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1906-1910

    Cote

    1Z238 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires religieuses
    • Exercice du culte, surveillance du droit de réunion...
  54. Résultat n°54

    Candidatures : dépôts des candidats, listes ; vote : sondages, statistiques sur la participation aux élections.

    Date

    1995

    Cote

    1549W38 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Scrutins des 11 et 18 juin 1995
    • Candidatures : dépôts des candidats, listes ; vote...
  55. Résultat n°55

    Visites de personnalités nationales dans l'arrondissement de Chinon : fiches de renseignements sur les communes, notes.

    Date

    1961-1965

    Cote

    252W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Visites de personnalités nationales dans l'arrondissement...
  56. Résultat n°56

    3 janvier au 29 décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1372W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Cartes nationales d'identité
    • 3 janvier au 29 décembre 1978.
  57. Résultat n°57

    31 août 1849 – 27 juillet 1877

    Date

    31 août 1849-27 juillet 1877

    Cote

    1Z11 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Organisation et fonctionnement
    • Arrêtés et correspondance
    • Arrêtés du sous-préfet (classement chronologique).
    • 31 août 1849 – 27 juillet 1877
  58. Résultat n°58

    1893-1901

    Date

    1893-1901

    Cote

    1Z163 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Police administrative et sûreté générale
    • Sûreté générale
    • Contrôle et surveillance de la population étrangère.
    • Instructions, demandes de naturalisation, états nominatifs...
    • 1893-1901
  59. Résultat n°59

    Cantons de Chinon et de l'Ile-Bouchard.

    Date

    2001

    Cote

    1870W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Installation des conseils municipaux
    • 2001
    • Cantons de Chinon et de l'Ile-Bouchard.
  60. Résultat n°60

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1549W63 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Logement
    • Politique de la ville
    • 1993-1994.
  61. Résultat n°61

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, organisation : délibérations des commissions cantonales, notes de renseignements, correspondance.

    Date

    1880-1915

    Cote

    1Z242 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables,...
  62. Résultat n°62

    Crissay-sur-Manse (1890-1940), Crouzilles (1891-1940), Les Essards (1892-1940).

    Date

    1890-1940

    Cote

    1Z55 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Crissay-sur-Manse (1890-1940), Crouzilles (1891-1940),...
  63. Résultat n°63

    Dossiers C-E.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers C-E.
  64. Résultat n°64

    Seuilly à Villaines-les-Rochers

    Date

    an IX

    Cote

    1Z123 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections municipales
    • Listes de dépouillement pour l'élection de l'an IX...
    • Seuilly à Villaines-les-Rochers
  65. Résultat n°65

    Cantons de Langeais, Richelieu et Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1549W37 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Installation des conseils municipaux
    • 1989-1994
    • Cantons de Langeais, Richelieu et Sainte-Maure-de-Touraine.
  66. Résultat n°66

    Elections générales de 1937 et élections partielles de 1936, 1938, 1939.

    Date

    1936-1939

    Cote

    1Z117 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections du Conseil général et des conseils d'arrondissement
    • Instructions, professions de foi, feuilles de résultats...
    • Elections générales de 1937 et élections partielles...
  67. Résultat n°67

    Elections générales des 19 et 22 avril 1928.

    Date

    1928

    Cote

    1Z109 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections législatives
    • Instructions, affiches, tracts, feuilles de résultats...
    • Elections générales des 19 et 22 avril 1928.
  68. Résultat n°68

    1945-1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    252W113 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Enquêtes sur les municipalités
    • 1945-1947.
  69. Résultat n°69

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    252W112 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Enquêtes sur les municipalités
    • 1944.
  70. Résultat n°70

    Loteries, autorisation : demandes, états, correspondance.

    Date

    1884-1911

    Cote

    1Z145 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Police administrative et sûreté générale
    • Police administrative
    • Loteries, autorisation : demandes, états, correspondance.
  71. Résultat n°71

    Reboisement de la forêt domaniale de Chinon, contrôle : plans, rapports ; forêts soumises au régime forestier, contrôle : rapports, bilans financiers, plans ; centres régionaux de la propriété forestière, désignation des administrateurs : propositions des maires.

    Date

    1946-1974

    Cote

    252W183 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Agriculture
    • Reboisement de la forêt domaniale de Chinon, contrôle...
  72. Résultat n°72

    Regroupement à Avoine des recettes locales des douanes de Bourgueil et Chinon : chronologie du dossier, correspondance, compte rendu de la commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics, intervention plurielle de parlementaires et élus.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2849W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Secrétariat général
    • Affaires signalées
    • Regroupement à Avoine des recettes locales des douanes...
  73. Résultat n°73

    Constitution. - Support juridique (syndicat Val de Vienne), adhésion des communes, actions de développement : études, convention, procès-verbaux de réunions constitutives.

    Date

    1988-1999

    Cote

    1870W44 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Emploi
    • Organismes locaux pour l'emploi
    • Constitution. - Support juridique (syndicat Val de...
  74. Résultat n°74

    Scrutins des 12 et 19 mars 1989. - Résultats : procès-verbaux des opérations de vote classés par canton.

    Date

    1989

    Cote

    1549W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Scrutins des 12 et 19 mars 1989. - Résultats : procès-verbaux...
  75. Résultat n°75

    Anché et Antogny-le-Tillac.

    Date

    1951-1966

    Cote

    252W29 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Constructions scolaires
    • Anché et Antogny-le-Tillac.
  76. Résultat n°76

    Chiens errants et rage, contrôle : enquêtes de gendarmerie, arrêtés municipaux, correspondance.

    Date

    1890-1912

    Cote

    1Z146 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Police administrative et sûreté générale
    • Police administrative
    • Chiens errants et rage, contrôle : enquêtes de gendarmerie,...
  77. Résultat n°77

    Langeais à Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1549W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Activités
    • Interventions
    • Langeais à Sainte-Maure-de-Touraine.
  78. Résultat n°78

    Pays d'accueil Val-de-Vienne-Bourgueillois. - Participation des communes, programmes, financement : inventaires préalables, charte, fiches financières.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1549W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Aménagement du territoire
    • Pays d'accueil Val-de-Vienne-Bourgueillois. - Participation...
  79. Résultat n°79

    Voitures automobiles et motocyclettes, recensement : états numériques, affiches, correspondance.

    Date

    1909-1921

    Cote

    1Z215 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements et affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers.
    • Voitures automobiles et motocyclettes, recensement...
  80. Résultat n°80

    XIe plan quinquennal. - Elaboration : contrats de plan, contrats de ville, synthèses.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1549W42 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Plans quinquennaux
    • XIe plan quinquennal. - Elaboration : contrats de plan,...