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  1. Résultat n°1

    Huismes (1892-1936).

    Date

    1892-1936

    Cote

    1Z57 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Huismes (1892-1936).
  2. Résultat n°2

    19 janvier 1892 – 29 mars 1896

    Date

    19 janvier 1892-29 mars 1896

    Cote

    1Z28 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Organisation et fonctionnement
    • Arrêtés et correspondance
    • Correspondance active et passive (classement chronologique).
    • 19 janvier 1892 – 29 mars 1896
  3. Résultat n°3

    1965-1971.

    Date

    1965-1971

    Cote

    1372W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des suffrages
    • 1965-1971.
  4. Résultat n°4

    Reprise des activités sur le sites industriel de Champeurop par Euromycel S.A. à L'Ile-Bouchard (2000-2002) et sur le site militaire ETAMAT à Nouâtre (1997-2001). - Financement : études de faisabilité, convention, procès-verbaux de réunions de groupes de travail.

    Date

    1997-2002

    Cote

    1870W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Reprise des activités sur le sites industriel de Champeurop...
  5. Résultat n°5

    2 janvier au 15 juillet.

    Date

    2002

    Cote

    1870W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Lettres et notes adressées aux collectivités
    • 2002
    • 2 janvier au 15 juillet.
  6. Résultat n°6

    1935-1944.

    Date

    1935-1944

    Cote

    1372W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Résultats des suffrages
    • 1935-1944.
  7. Résultat n°7

    Registre des établissements autorisés de 1847 à 1954 [enregistrement par type d'établissement].

    Date

    1847-1954

    Cote

    1Z187 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Hygiène et santé publique
    • Etablissements dangereux, incommodes ou insalubres,...
    • Registre des établissements autorisés de 1847 à 1954...
  8. Résultat n°8

    N° 418, 439, 444, 452, 459, 467, 469, 490, 499, 509, 515, 542, 548, 580, 593, 614, 618, 624, 626, 632, 642, 643, 648, 649, 659, 673, 676, 678.

    Date

    1945-1970

    Cote

    2191W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations loi 1901
    • N° 418, 439, 444, 452, 459, 467, 469, 490, 499, 509,...
  9. Résultat n°9

    29 mai 1818 – 27 décembre 1819

    Date

    29 mai 1818-27 décembre 1819

    Cote

    1Z19 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Organisation et fonctionnement
    • Arrêtés et correspondance
    • Correspondance active et passive (classement chronologique).
    • 29 mai 1818 – 27 décembre 1819
  10. Résultat n°10

    Association des employeurs du site de Chinon B. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1870W53 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Association des employeurs du site de Chinon B. - Fonctionnement...
  11. Résultat n°11

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1549W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Permis de conduire
    • Commission de suspension
    • Fonctionnement
    • 1989.
  12. Résultat n°12

    Base de Cinq-Mars-la-Pile. - Surveillance : fiches.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1549W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Sécurité militaire
    • Base de Cinq-Mars-la-Pile. - Surveillance : fiches.
  13. Résultat n°13

    Syndicats de curage et d'assainissement, contrôle : extraits de délibération municipale, arrêtés préfectoraux, réglements, correspondance.

    Cote

    1Z226 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Travaux publics et service hydraulique
    • Syndicats de curage et d'assainissement, contrôle :...
  14. Résultat n°14

    Enfance assistée, organisation et secours : demandes de secours, demandes de renseignements, avis d'admission dans des établissements, correspondance.

    Date

    1885-1916

    Cote

    1Z254 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Enfance assistée, organisation et secours : demandes...
  15. Résultat n°15

    Benais.

    Date

    1951-1966

    Cote

    252W32 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Constructions scolaires
    • Benais.
  16. Résultat n°16

    Braslou (1892-1940), Braye-sous-Faye (1893-1940), Bréhémont (1886-1940).

    Date

    1886-1940

    Cote

    1Z43 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Braslou (1892-1940), Braye-sous-Faye (1893-1940), Bréhémont...
  17. Résultat n°17

    Habitats à loyer modéré (HLM), voirie et poste de secours.

    Date

    1940-1970

    Cote

    252W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Chinon
    • Habitats à loyer modéré (HLM), voirie et poste de secours.
  18. Résultat n°18

    1855 – 1866

    Date

    1855-1866

    Cote

    1Z224 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Travaux publics et service hydraulique
    • Travaux, contrôle et enregistrement : registre d'ordre...
    • 1855 – 1866
  19. Résultat n°19

    1894-1939

    Date

    1894-1939

    Cote

    1Z103 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Formation des listes électorales
    • Etats de révision et états des électeurs inscrits au...
    • 1894-1939
  20. Résultat n°20

    Cantons d'Azay-le-Rideau, Bourgueil, Chinon, L'Ile-Bouchard, Langeais.

    Date

    2001

    Cote

    1870W15 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Scrutins des 11 et 18 mars 2001
    • Premier tour
    • Cantons d'Azay-le-Rideau, Bourgueil, Chinon, L'Ile-Bouchard,...
  21. Résultat n°21

    Elections générales du 24 avril 1910, du 26 avril 1914, du 16 novembre 1919, du 11 mai 1924.

    Date

    1910-1924

    Cote

    1Z108 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections législatives
    • Instructions, affiches, tracts, feuilles de résultats...
    • Elections générales du 24 avril 1910, du 26 avril 1914,...
  22. Résultat n°22

    Lémeré à Vallères.

    Date

    1959-1972

    Cote

    252W107 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Finances locales
    • Budgets des établissements publics locaux
    • Lémeré à Vallères.
  23. Résultat n°23

    Cinq-Mars-la-Pile et Cléré-les-Pins.

    Date

    1945-1969

    Cote

    252W67 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • 1945-1969
    • Cinq-Mars-la-Pile et Cléré-les-Pins.
  24. Résultat n°24

    Organisation et contrôle : instructions, correspondance, avis de nomination à la commisssion départementale du travail, rapports et enquêtes sur les grèves.

    Date

    1882-1924

    Cote

    1Z203 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Agriculture, commerce et travail
    • Travail
    • Organisation et contrôle : instructions, correspondance,...
  25. Résultat n°25

    Administration générale

    Cote

    252W178 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Voirie
    • Administration générale
  26. Résultat n°26

    Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1951-1966

    Cote

    252W50 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Constructions scolaires
    • Sainte-Maure-de-Touraine.
  27. Résultat n°27

    Modifications territoriales. - Projets de fusion : dossiers concernant le rattachement des communes de Continvoir et de Gizeux au canton de Bourgueil, le changement des limites des communes du canton de L'Ile-Bouchard, la fusion des communes d'Avoine et de Beaumont-en-Véron, fiches techniques sur les communes de l'arrondissement (1971-1972).

    Date

    1965-1977

    Cote

    1372W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Modifications territoriales. - Projets de fusion :...
  28. Résultat n°28

    Pays de Bourgueil. - Contrat régional d'aménagement rural, candidature : dossiers administratif et technique, fiches descriptives par commune.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1549W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Aménagement du territoire
    • Pays de Bourgueil. - Contrat régional d'aménagement...
  29. Résultat n°29

    Affaires signalées : correspondance.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1549W3 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Activités
    • Affaires signalées : correspondance.
  30. Résultat n°30

    Bourgueil (1933-1939).

    Date

    1933-1939

    Cote

    1Z42 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Bourgueil (1933-1939).
  31. Résultat n°31

    Maison de retraite de Langeais. - Contentieux entre un patient et la direction de l'établissement : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1549W69 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Etablissements hospitaliers
    • Maison de retraite de Langeais. - Contentieux entre...
  32. Résultat n°32

    Population, recensement : instructions, états numériques récapitulatifs, correspondance.

    Date

    1891-1911

    Cote

    1Z188 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Population et statistique
    • Population, recensement : instructions, états numériques...
  33. Résultat n°33

    Dossiers N-R.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers N-R.
  34. Résultat n°34

    Elections des membres : textes officiels, listes des candidatures, affiches, coupures de presse, procès-verbaux des élections.

    Date

    1946-1955

    Cote

    1372W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Conseil de Préfecture
    • Elections des membres : textes officiels, listes des...
  35. Résultat n°35

    Monuments commémoratifs et hommages publics. - Contrôle : arrêtés du sous-préfet approuvant les délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1970-1979

    Cote

    1372W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Communes
    • Monuments commémoratifs et hommages publics. - Contrôle...
  36. Résultat n°36

    Dossiers du syndicat intercommunal d'aménagement touristique et Eco Val de Vienne-sud, du club nautique Vienne et Creuse, des fédérations de pêche et du centre piscicole et polyvalent à vocation intercommunale.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1870W83 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Environnement
    • Destruction du barrage de Maisons Rouges
    • Mesures compensatoires vis-à-vis des communes
    • Dossiers du syndicat intercommunal d'aménagement touristique...
  37. Résultat n°37

    Braye-sous-Faye et Bréhémont.

    Date

    1945-1969

    Cote

    252W60 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • 1945-1969
    • Braye-sous-Faye et Bréhémont.
  38. Résultat n°38

    Résultats : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1953

    Cote

    252W118 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections municipales
    • Scrutins des 26 avril et 3 mai 1953
    • Résultats : procès-verbaux des opérations de vote.
  39. Résultat n°39

    Elections générales de 1904, 1907 et élections partielles de 1905, 1907.

    Date

    1904-1907

    Cote

    1Z113 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Evénements, opinion publique et police administrative
    • Elections
    • Elections du Conseil général et des conseils d'arrondissement
    • Instructions, professions de foi, feuilles de résultats...
    • Elections générales de 1904, 1907 et élections partielles...
  40. Résultat n°40

    Chemin vicinal, aménagement : procès-verbaux et jugements d'expropriation, arrêtés préfectoraux correspondance.

    Date

    1886-1903

    Cote

    1Z231 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Travaux publics et service hydraulique
    • Chemin vicinal, aménagement : procès-verbaux et jugements...