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  1. Résultat n°1

    11 mars 1964-14 juin 1966.

    Date

    1964-1966

    Cote

    1405W55 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Emploi
    • Commission économique régionale
    • 11 mars 1964-14 juin 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  2. Résultat n°2

    Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)

    Cote

    1U/4 (Cote)

    • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

    • Tribunaux de première instance et justices de paix
    • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
    • Juges de paix de l'arrondissement de Chinon, élection.
    • Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  3. Résultat n°3

    936W42

    Date

    1977

    Cote

    936W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1977
    • 936W42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  4. Résultat n°4

    Le à Lo.

    Date

    1936-1968

    Cote

    1156W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Interdictions de séjour
    • Peines terminées ou amnistiées
    • Le à Lo.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  5. Résultat n°5

    Cantons de Tours (agglomération), Vouvray.

    Date

    1954-1957

    Cote

    75W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Concessions funéraires
    • Concessions trentenaires ou à perpétuité
    • Classement par canton
    • 1954-1957
    • Cantons de Tours (agglomération), Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  6. Résultat n°6

    Juillet 1972 à mars 1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    201W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Urbanisme et environnement
    • Opérations immobilières
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...
    • Dossiers
    • Juillet 1972 à mars 1973.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  7. Résultat n°7

    N° 771 à 795.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1405W131 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Aides financières
    • Indemnisation des rapatriés
    • Agence nationale pour l'indemnisation des français...
    • N° 771 à 795.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  8. Résultat n°8

    936W42

    Date

    1977

    Cote

    936W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1977
    • 936W42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  9. Résultat n°9

    Finistère.

    Date

    1963-1964

    Cote

    997W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Statistiques
    • Application de la circulaire du ministère des rapatriés...
    • Finistère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  10. Résultat n°10

    Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux, notes.

    Date

    1949-1958

    Cote

    30W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Urbanisme et environnement
    • Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  11. Résultat n°11

    39W1

    Cote

    39W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  12. Résultat n°12

    Dépôts fermés à Ambillou, Beaulieu-lès-Loches, Crouzilles, Pernay, La Riche, Saint-Branchs et Truyes.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1174W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Explosifs
    • Dépôts fermés à Ambillou, Beaulieu-lès-Loches, Crouzilles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Tours.

    Date

    1984

    Cote

    1233W223 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classes 1984-1986
    • 1984
    • Arrondissement de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  14. Résultat n°14

    Deb à Den.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Deb à Den.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  15. Résultat n°15

    1099W2

    Cote

    1099W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • 1099W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux des opérations de recensement.

    Date

    1965

    Cote

    122W146 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1965
    • Procès-verbaux des opérations de recensement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  17. Résultat n°17

    3e tranche.

    Date

    1969

    Cote

    122W153 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1969
    • Recensement
    • 3e tranche.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  18. Résultat n°18

    Commission du plan de défense contre les incendies de forêts. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions, plans, devis.

    Date

    1954-1964

    Cote

    30W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Protection contre les incendies
    • Commission du plan de défense contre les incendies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  19. Résultat n°19

    Azay-le-Rideau.

    Date

    1949-1960

    Cote

    30W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Sécurité des lieux publics
    • Bâtiments recevant du public
    • Azay-le-Rideau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  20. Résultat n°20

    Clos Saint-Gibert à Saint-Symphorien, centre de délinquants. - Fonctionnement, gestion, transfèrements : états des frais, ordonnances judiciaires de placements, procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1947-1952

    Cote

    7W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Maison d'arrêt de Tours
    • Clos Saint-Gibert à Saint-Symphorien, centre de délinquants....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  21. Résultat n°21

    Recrutement, reclassement des militaires ayant servi en Extrême-Orient, des démobilisés et des rapatriés

    Date

    1940-1963

    Cote

    4W85 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Organisation du travail
    • Recrutement, reclassement des militaires ayant servi...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  22. Résultat n°22

    Territoires des communes. - Modifications, rattachements de communes, ligne de démarcation (1940-1943), canton de Château-Renault (1949-1951).

    Date

    1940-1951

    Cote

    81W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Collectivités locales
    • Territoires des communes. - Modifications, rattachements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  23. Résultat n°23

    Conseil de révision : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1958

    Cote

    122W111 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1958
    • Conseil de révision : procès-verbaux des opérations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  24. Résultat n°24

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Date

    1984

    Cote

    1233W202 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1984
    • 1ère tranche
    • Arrondissements de Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  25. Résultat n°25

    Mer à Mon.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Mer à Mon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  26. Résultat n°26

    Classes militaires 1940-1946.

    Date

    1945

    Cote

    122W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1945
    • Classe 1945
    • Arrondissement de Tours
    • Classes militaires 1940-1946.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  27. Résultat n°27

    Arrondissement de Tours (cantons de Tours sud à Vouvray).

    Date

    1945

    Cote

    122W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1945
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissement de Tours (cantons de Tours sud à Vouvray).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  28. Résultat n°28

    Fonctionnement : carnets d'enregistrement des décisions.

    Date

    1963-1967

    Cote

    1405W61 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Commissions régionales
    • Fonctionnement : carnets d'enregistrement des décisions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  29. Résultat n°29

    arrondissement de Loches.

    Date

    1949

    Cote

    122W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1949
    • Tableaux cantonaux
    • arrondissement de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  30. Résultat n°30

    1751W103

    Date

    1994

    Cote

    1751W103 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Sécurité routière
    • Programmes R.E.A.G.I.R.
    • 1994
    • 1751W103

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  31. Résultat n°31

    22 - Rapports d'activités (novembre 1999), bilan de l'enquête réalisée auprès des municipalités par l'association « habitat des tsiganes voyageurs et sédentaires de Touraine » (novembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2217W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mission de médiation
    • 22 - Rapports d'activités (novembre 1999), bilan de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  32. Résultat n°32

    1952-3 mars 1955.

    Date

    1953-1955

    Cote

    28W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Fêtes nocturnes
    • Enregistrement
    • 1952-3 mars 1955.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  33. Résultat n°33

    1947.

    Date

    1947

    Cote

    27W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Gardes particuliers
    • Agréments
    • 1947.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  34. Résultat n°34

    1941-1967

    Date

    1941-1967

    Cote

    7W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Maison d'arrêt de Tours
    • Commission de surveillance
    • 1941-1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  35. Résultat n°35

    J à Leo.

    Date

    1963-1983

    Cote

    1405W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Aides financières
    • Dossiers individuels
    • J à Leo.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  36. Résultat n°36

    Gab à Gat.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Gab à Gat.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  37. Résultat n°37

    Chanceaux-Larçay, Chanceaux-Arnage.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1227W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Industrie
    • Distribution d'énergie électrique
    • Chanceaux-Larçay, Chanceaux-Arnage.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  38. Résultat n°38

    975W37

    Date

    1977

    Cote

    975W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classes 1975-1977
    • Commission régionale
    • Dossiers individuels
    • 1977
    • 975W37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  39. Résultat n°39

    Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire alphabétique.

    Date

    1951-1963

    Cote

    931W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Armes
    • Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  40. Résultat n°40

    22W14

    Date

    1968

    Cote

    22W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Recensement de la population
    • Organisation du recensement
    • 22W14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  41. Résultat n°41

    Conflits du travail. - Médiations, commission départementale de conciliation

    Date

    1947-1964

    Cote

    4W110 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Organisation du travail
    • Conflits du travail. - Médiations, commission départementale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  42. Résultat n°42

    1974-1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1048W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Coupes de bois
    • 1974-1976.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux des opérations de recensement.

    Date

    1964

    Cote

    122W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1964
    • Procès-verbaux des opérations de recensement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  44. Résultat n°44

    1er octobre 1964-14 juin 1966.

    Date

    1964-1966

    Cote

    997W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Commissions régionales
    • Commission économique
    • 1er octobre 1964-14 juin 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  45. Résultat n°45

    Administration. - Personnel : rapports d'activités, états sanitaires, dossiers individuels du personnel.

    Date

    1920-1963

    Cote

    7W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Maison d'arrêt de Tours
    • Administration. - Personnel : rapports d'activités,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  46. Résultat n°46

    1966-1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    30W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Classement
    • 1966-1967.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  47. Résultat n°47

    122W132

    Date

    1962-1963

    Cote

    122W132 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classes 1962-1963
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours
    • 122W132

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  48. Résultat n°48

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    1048W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Organismes
    • Direction départementale de l'agriculture
    • 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  49. Résultat n°49

    Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement, concertation : avis des services, cartographie des sites, plans, demandes de subventions, comptes rendus de réunions, arrêtés municipaux.

    Date

    1993-2001

    Cote

    2217W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Gestion des terrains
    • Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  50. Résultat n°50

    Les équipements collectifs agricoles du département : analyse et détermination des besoins nouveaux, tome I : les équipements liés aux céréales, tome II : les équipements liés au vin, tome III : les équipements liés aux produits laitiers, aux fruits et légumes et à la viande.

    Date

    1964

    Cote

    4W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Agriculture
    • Les équipements collectifs agricoles du département...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  51. Résultat n°51

    Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances : textes officiels, procès-verbaux de réunions avec les professionnels, enquêtes sur les prix, réclamations, procès-verbaux d'infractions.

    Date

    1964-1968

    Cote

    4W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Réglementation des prix
    • Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  52. Résultat n°52

    Canton de Tours.

    Date

    1946

    Cote

    28W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Débits de boissons
    • Recensement
    • 1946
    • Canton de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  53. Résultat n°53

    Arrondissement de Tours (cantons de Tours centre et Tours nord).

    Date

    1953

    Cote

    122W81 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1953
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissement de Tours (cantons de Tours centre et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  54. Résultat n°54

    Colloque sur les gens du voyage organisé à Chinon le 2 octobre 1998. - Préparation, organisation des ateliers de travail (création de terrains, accueil « petite enfance », respect du droit, semi-sédentarisation) : liste des participants, notes, conclusions.

    Date

    1998

    Cote

    2217W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Colloque sur les gens du voyage organisé à Chinon le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  55. Résultat n°55

    Décembre 1962 à mars 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    201W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Urbanisme et environnement
    • Opérations immobilières
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...
    • Dossiers
    • Décembre 1962 à mars 1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  56. Résultat n°56

    22W15

    Date

    1968

    Cote

    22W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Recensement de la population
    • Organisation du recensement
    • 22W15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  57. Résultat n°57

    Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

    Date

    1968-2009

    Cote

    2404W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Restaurants de tourisme
    • Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  58. Résultat n°58

    Chinon et Loches.

    Date

    1993

    Cote

    2217W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Aménagements existants
    • Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  59. Résultat n°59

    Amboise.

    Date

    1943-1961

    Cote

    30W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Sécurité des lieux publics
    • Bâtiments recevant du public
    • Amboise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  60. Résultat n°60

    1947.

    Date

    1947

    Cote

    75W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Concessions funéraires
    • Concessions trentenaires ou à perpétuité
    • Classement chronologique
    • 1947.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  61. Résultat n°61

    N° 1 à 200.

    Date

    1953

    Cote

    992W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Professions réglementées
    • Voyageurs et représentants de commerce. - Agents immobiliers....
    • 1953
    • N° 1 à 200.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  62. Résultat n°62

    951W4

    Cote

    951W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • Gibier
    • 951W4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  63. Résultat n°63

    Gue à I.

    Date

    1963-1983

    Cote

    1405W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Aides financières
    • Dossiers individuels
    • Gue à I.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  64. Résultat n°64

    Mark à Men.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Mark à Men.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  65. Résultat n°65

    Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille, la Chapelle-Blanche-Saint-Martin, la Chapelle-sur-Loire, Chargé, Château-la-Vallière.

    Date

    1984-2012

    Cote

    2404W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  66. Résultat n°66

    1981-1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1751W49 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1981 et 1989
    • B
    • 1981-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  67. Résultat n°67

    22W5

    Date

    1954

    Cote

    22W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Recensement de la population
    • Organisation du recensement
    • 22W5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  68. Résultat n°68

    1979-1981.

    Date

    1960-1982

    Cote

    1156W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Jurys de la Cour d'assises
    • 1979-1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  69. Résultat n°69

    So à Te.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • So à Te.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  70. Résultat n°70

    Lettres C et D.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2404W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres C et D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  71. Résultat n°71

    Dispenses : dossiers sans objet et irrecevables.

    Date

    1976-1977

    Cote

    975W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classes 1975-1977
    • Dispenses : dossiers sans objet et irrecevables.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  72. Résultat n°72

    Manche, Mayenne.

    Date

    1963-1964

    Cote

    997W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Statistiques
    • Application de la circulaire du ministère des rapatriés...
    • Manche, Mayenne.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  73. Résultat n°73

    Maine-et-Loire.

    Date

    1963-1964

    Cote

    997W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Statistiques
    • Application de la circulaire du ministère des rapatriés...
    • Maine-et-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  74. Résultat n°74

    Textes officiels, documentation.

    Date

    1961-1965

    Cote

    997W58 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Logement
    • Textes officiels, documentation.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  75. Résultat n°75

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    4W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Politique des prix
    • Situation économique dans le département
    • Rapports mensuels
    • 1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  76. Résultat n°76

    Gau à Gl.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Gau à Gl.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  77. Résultat n°77

    1981-1984.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1751W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1981 et 1989
    • D
    • 1981-1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  78. Résultat n°78

    La Membrolle-sur-Choisille, Montlouis-sur-Loire, Nazelles, Noizay, La Riche, Rochecorbon, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire.

    Date

    1965-1971

    Cote

    244W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Expropriations
    • Expropriations pour constructions immobilières
    • La Membrolle-sur-Choisille, Montlouis-sur-Loire, Nazelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  79. Résultat n°79

    1967-1983.

    Date

    1967-1983

    Cote

    1156W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Maison d'arrêt de Tours
    • Commission de surveillance
    • 1967-1983.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  80. Résultat n°80

    Décembre 1962 à mars 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    201W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Urbanisme et environnement
    • Opérations immobilières
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...
    • Dossiers
    • Décembre 1962 à mars 1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale