121 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)
Cote
1U/4 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
  • Juges de paix de l'arrondissement de Chinon, élection.
  • Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)
Résultat n°2

1919-1922
Cote
1U/33 (Cote)
 Date
1919-1922
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Commission arbitrale d'expropriation
  • Jury d'expropriation : listes des membres.
  • 1919-1922
Résultat n°3

1920 - patrons et employés - cantons d'Amboise, Bléré, Château-Renault, Cormery, Neuillé-Pont-Pierre
Cote
1U/46 (Cote)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Conseil de prud'hommes
  • Elections
  • Listes électorales [arrondissement de Tours].
  • 1920 - patrons et employés - cantons d'Amboise, Bléré,...
Résultat n°4

1934 - ouvriers "section industrie"
Cote
1U/73 (Cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Conseil de prud'hommes
  • Elections
  • Listes électorales [arrondissement de Tours].
  • 1934 - ouvriers "section industrie"
Résultat n°5

1920 - patrons, ouvriers et employés - cantons de Montbazon, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray, ville de Tours
Cote
1U/47 (Cote)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Conseil de prud'hommes
  • Elections
  • Listes électorales [arrondissement de Tours].
  • 1920 - patrons, ouvriers et employés - cantons de Montbazon,...
Résultat n°6

1926
Cote
1U/115 (Cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Tribunaux de commerce
  • Elections
  • Procès-verbaux d'élections des juges classés par ordre...
  • 1926
Résultat n°7

1881-1883
Cote
1U/15 (Cote)
 Date
1881-1883
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Comptabilité
  • Personnel des tribunaux : états des traitements.
  • 1881-1883
Résultat n°8

1923 - patrons, ouvriers et employés - cantons de Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray, ville de Tours
Cote
1U/53 (Cote)
 Date
1923
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Conseil de prud'hommes
  • Elections
  • Listes électorales [arrondissement de Tours].
  • 1923 - patrons, ouvriers et employés - cantons de Montbazon,...
Résultat n°9

1911-1912 - Patrons et ouvriers
Cote
1U/43 (Cote)
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Conseil de prud'hommes
  • Elections
  • Listes électorales [arrondissement de Tours].
  • 1911-1912 - Patrons et ouvriers
Résultat n°10

1939 - patrons et employés "section industrie"
Cote
1U/83 (Cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Conseil de prud'hommes
  • Elections
  • Listes électorales [arrondissement de Tours].
  • 1939 - patrons et employés "section industrie"
Résultat n°11

1924 (juges suppléants)
Cote
1U/112 (Cote)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Tribunaux de commerce
  • Elections
  • Procès-verbaux d'élections des juges classés par ordre...
  • 1924 (juges suppléants)
Résultat n°12

1871-1872
Cote
1U/13 (Cote)
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Comptabilité
  • Personnel des tribunaux : états des traitements.
  • 1871-1872
Résultat n°13

1924 - patrons et employés "section commerce"
Cote
1U/56 (Cote)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Conseil de prud'hommes
  • Elections
  • Listes électorales [arrondissement de Tours].
  • 1924 - patrons et employés "section commerce"
Résultat n°14

1929 - patrons, ouvriers et employés - cantons de Bléré, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray, ville de Tours
Cote
1U/62 (Cote)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Conseil de prud'hommes
  • Elections
  • Listes électorales [arrondissement de Tours].
  • 1929 - patrons, ouvriers et employés - cantons de Bléré,...
Résultat n°15

1891-1894
Cote
1U/103 (Cote)
 Date
1891-1894
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Tribunaux de commerce
  • Elections
  • Procès-verbaux d'élections des juges classés par ordre...
  • 1891-1894
Résultat n°16

1934 - patrons et employés "section commerce"
Cote
1U/74 (Cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Conseil de prud'hommes
  • Elections
  • Listes électorales [arrondissement de Tours].
  • 1934 - patrons et employés "section commerce"
Résultat n°17

1895-1897
Cote
1U/104 (Cote)
 Date
1895-1897
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Tribunaux de commerce
  • Elections
  • Procès-verbaux d'élections des juges classés par ordre...
  • 1895-1897
Résultat n°18

1905-1913, 1917
Cote
1U/107 (Cote)
 Date
1905-1913, 1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Tribunaux de commerce
  • Elections
  • Procès-verbaux d'élections des juges classés par ordre...
  • 1905-1913, 1917
Résultat n°19

1934 - patrons "section industrie"
Cote
1U/72 (Cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Conseil de prud'hommes
  • Elections
  • Listes électorales [arrondissement de Tours].
  • 1934 - patrons "section industrie"
Résultat n°20

3e catégorie (1920-1922)
Cote
1U/98 (Cote)
 Date
1920-1922
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)
  • Tribunaux de commerce
  • Elections
  • Arrondissement de Loches : listes des électeurs par...
  • 3e catégorie (1920-1922)