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3 031 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

11 mars 1964-14 juin 1966.
Cote
1405W55 (Cote)
 Date
1964-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Gestion des rapatriés
  • Emploi
  • Commission économique régionale
  • 11 mars 1964-14 juin 1966.
Résultat n°2

Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)
Cote
1U/4 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
  • Juges de paix de l'arrondissement de Chinon, élection.
  • Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)
Résultat n°3

936W42
Cote
936W42 (Cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classe 1977
  • 936W42
Résultat n°4

Le à Lo.
Cote
1156W28 (Cote)
 Date
1936-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires judiciaires
  • Interdictions de séjour
  • Peines terminées ou amnistiées
  • Le à Lo.
Résultat n°5

Cantons de Tours (agglomération), Vouvray.
Cote
75W19 (Cote)
 Date
1954-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Police administrative
  • Concessions funéraires
  • Concessions trentenaires ou à perpétuité
  • Classement par canton
  • 1954-1957
  • Cantons de Tours (agglomération), Vouvray.
Résultat n°6

Juillet 1972 à mars 1973.
Cote
201W32 (Cote)
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Urbanisme et environnement
  • Opérations immobilières
  • Commission de contrôle des opérations immobilières...
  • Dossiers
  • Juillet 1972 à mars 1973.
Résultat n°7

N° 771 à 795.
Cote
1405W131 (Cote)
 Date
1970-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Gestion des rapatriés
  • Aides financières
  • Indemnisation des rapatriés
  • Agence nationale pour l'indemnisation des français...
  • N° 771 à 795.
Résultat n°8

936W42
Cote
936W42 (Cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classe 1977
  • 936W42
Résultat n°9

Finistère.
Cote
997W13 (Cote)
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Gestion des rapatriés
  • Statistiques
  • Application de la circulaire du ministère des rapatriés...
  • Finistère.
Résultat n°10

Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux, notes.
Cote
30W19 (Cote)
 Date
1949-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Urbanisme et environnement
  • Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°11

39W1
Cote
39W1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Police administrative
  • Chasse et pêche
  • Chasse
  • 39W1
Résultat n°12

Dépôts fermés à Ambillou, Beaulieu-lès-Loches, Crouzilles, Pernay, La Riche, Saint-Branchs et Truyes.
Cote
1174W27 (Cote)
 Date
1952-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Explosifs
  • Dépôts fermés à Ambillou, Beaulieu-lès-Loches, Crouzilles,...
Résultat n°13

Arrondissement de Tours.
Cote
1233W223 (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classes 1984-1986
  • 1984
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°14

Deb à Den.
Cote
1185W14 (Cote)
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires judiciaires
  • Internements psychiatriques
  • Personnes sorties entre 1970 et 1980
  • Deb à Den.
Résultat n°15

1099W2
Cote
1099W2 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Organisation du travail
  • Salaires
  • 1099W2
Résultat n°16

Procès-verbaux des opérations de recensement.
Cote
122W146 (Cote)
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classe 1965
  • Procès-verbaux des opérations de recensement.
Résultat n°17

3e tranche.
Cote
122W153 (Cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Service militaire
  • Classe 1969
  • Recensement
  • 3e tranche.
Résultat n°18

Commission du plan de défense contre les incendies de forêts. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions, plans, devis.
Cote
30W28 (Cote)
 Date
1954-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Sapeurs pompiers
  • Protection contre les incendies
  • Commission du plan de défense contre les incendies...
Résultat n°19

Azay-le-Rideau.
Cote
30W32 (Cote)
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires militaires
  • Sapeurs pompiers
  • Sécurité des lieux publics
  • Bâtiments recevant du public
  • Azay-le-Rideau.
Résultat n°20

Clos Saint-Gibert à Saint-Symphorien, centre de délinquants. - Fonctionnement, gestion, transfèrements : états des frais, ordonnances judiciaires de placements, procès-verbaux de gendarmerie.
Cote
7W15 (Cote)
 Date
1947-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

  • Affaires judiciaires
  • Maison d'arrêt de Tours
  • Clos Saint-Gibert à Saint-Symphorien, centre de délinquants....