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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    11 mars 1964-14 juin 1966.

    Date

    1964-1966

    Cote

    1405W55 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Emploi
    • Commission économique régionale
    • 11 mars 1964-14 juin 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  2. Résultat n°2

    Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)

    Cote

    1U/4 (Cote)

    • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

    • Tribunaux de première instance et justices de paix
    • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
    • Juges de paix de l'arrondissement de Chinon, élection.
    • Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  3. Résultat n°3

    936W42

    Date

    1977

    Cote

    936W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1977
    • 936W42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  4. Résultat n°4

    Le à Lo.

    Date

    1936-1968

    Cote

    1156W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Interdictions de séjour
    • Peines terminées ou amnistiées
    • Le à Lo.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  5. Résultat n°5

    Cantons de Tours (agglomération), Vouvray.

    Date

    1954-1957

    Cote

    75W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Concessions funéraires
    • Concessions trentenaires ou à perpétuité
    • Classement par canton
    • 1954-1957
    • Cantons de Tours (agglomération), Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  6. Résultat n°6

    Juillet 1972 à mars 1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    201W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Urbanisme et environnement
    • Opérations immobilières
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...
    • Dossiers
    • Juillet 1972 à mars 1973.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  7. Résultat n°7

    N° 771 à 795.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1405W131 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Aides financières
    • Indemnisation des rapatriés
    • Agence nationale pour l'indemnisation des français...
    • N° 771 à 795.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  8. Résultat n°8

    936W42

    Date

    1977

    Cote

    936W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1977
    • 936W42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  9. Résultat n°9

    Finistère.

    Date

    1963-1964

    Cote

    997W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Gestion des rapatriés
    • Statistiques
    • Application de la circulaire du ministère des rapatriés...
    • Finistère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  10. Résultat n°10

    Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux, notes.

    Date

    1949-1958

    Cote

    30W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Urbanisme et environnement
    • Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  11. Résultat n°11

    39W1

    Cote

    39W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  12. Résultat n°12

    Dépôts fermés à Ambillou, Beaulieu-lès-Loches, Crouzilles, Pernay, La Riche, Saint-Branchs et Truyes.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1174W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Explosifs
    • Dépôts fermés à Ambillou, Beaulieu-lès-Loches, Crouzilles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Tours.

    Date

    1984

    Cote

    1233W223 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classes 1984-1986
    • 1984
    • Arrondissement de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  14. Résultat n°14

    Deb à Den.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Deb à Den.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  15. Résultat n°15

    1099W2

    Cote

    1099W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • 1099W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux des opérations de recensement.

    Date

    1965

    Cote

    122W146 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1965
    • Procès-verbaux des opérations de recensement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  17. Résultat n°17

    3e tranche.

    Date

    1969

    Cote

    122W153 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1969
    • Recensement
    • 3e tranche.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  18. Résultat n°18

    Commission du plan de défense contre les incendies de forêts. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions, plans, devis.

    Date

    1954-1964

    Cote

    30W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Protection contre les incendies
    • Commission du plan de défense contre les incendies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  19. Résultat n°19

    Azay-le-Rideau.

    Date

    1949-1960

    Cote

    30W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Sécurité des lieux publics
    • Bâtiments recevant du public
    • Azay-le-Rideau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

  20. Résultat n°20

    Clos Saint-Gibert à Saint-Symphorien, centre de délinquants. - Fonctionnement, gestion, transfèrements : états des frais, ordonnances judiciaires de placements, procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1947-1952

    Cote

    7W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires judiciaires
    • Maison d'arrêt de Tours
    • Clos Saint-Gibert à Saint-Symphorien, centre de délinquants....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police