Filtrer les résultats
Multimédias
  • 248
Période
  • 206
  • 69
Nom de l'inventaire
  • 248
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 248
Titres
Aucune valeur disponible

248 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du travail des transports. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.
Cote
2142W2 (Cote)
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Organisation du service
  • Fonctionnement
  • Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du...
Résultat n°2

1321W37
Cote
1321W37 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1321W37
Résultat n°3

Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.
Cote
2142W44 (Cote)
 Date
1977-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours),...
Résultat n°4

Etablissement d'exploitation de Tours ; établissement industriel de maintenance et de matériel (EIMM) de Saint-Pierre.
Cote
2073W49 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement d'exploitation de Tours ; établissement...
Résultat n°5

Circonscription d'exploitation de Tours.
Cote
2048W61 (Cote)
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Dossiers concernant la SNCF
  • Dossiers des établissements et structures
  • Circonscription d'exploitation de Tours.
Résultat n°6

1989.
Cote
1287W10 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
  • 1989.
Résultat n°7

Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.
Cote
2142W54 (Cote)
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps),...
Résultat n°8

Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail des transports.
Cote
2142W1 (Cote)
 Date
06/1996-12/1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Organisation du service
  • Correspondance
  • Courrier départ
  • Chrono
  • Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail...
Résultat n°9

1987-1988.
Cote
1287W14 (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire et Loir-et-Cher
  • 1987-1988.
Résultat n°10

1985.
Cote
1287W1 (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Organisation du service
  • Correspondance
  • Courrier départ
  • Chrono
  • Chrono du service
  • 1985.
Résultat n°11

1999.
Cote
2073W40 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Cofiroute (Chambray-lès-Tours)
  • 1999.
Résultat n°12

1996.
Cote
2142W7 (Cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
  • 1996.
Résultat n°13

Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; Compagnie du Blanc-Argent (Romorantin-Lanthenay), 2008 ; Mory TNTE (Blois), 1992-1994, 2008 ; Société des transports départementaux de Loir-et-Cher (STD) puis Transports du Loir-et-Cher (TLC) (Blois), 1991-1994, 2008 ; Transports urbains du Blaisois (TUB) (Blois), 1991-1994, 2008 ; Veolia Propreté (Chaingy), 2008.
Cote
2048W32 (Cote)
 Date
1991-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Loir-et-Cher
  • Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; Compagnie du...
Résultat n°14

Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000 ; Transports Hubert Breton SA (Saint-Martin-le-Beau), 1994-2003 ; Transports Locations Hervé Huet (Amboise), 1997-2004 ; Transport Location Services (TLS) (Cerelles), 2000-2001 ; TRILE (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-2003 ; Val de Loire Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 2003-2004 ; Vrignaud-Jaulain (Mettray), 1995-2002.
Cote
2048W54 (Cote)
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000...
Résultat n°15

Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF : rapports annuels, bilans sociaux.
Cote
1321W2 (Cote)
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Bilans sociaux et rapports d'activité
  • Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF :...
Résultat n°16

Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.
Cote
2073W44 (Cote)
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...
Résultat n°17

Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert SA (Loches), 1984-1995 ; Cars Millet SA (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; Compagnie des Autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1974-1996 ; Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; Compagnie nouvelle des transports et déménagements (CNTD) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.
Cote
2142W40 (Cote)
 Date
1976-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert...
Résultat n°18

BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.
Cote
2048W47 (Cote)
 Date
1973-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...
Résultat n°19

Arcatime (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des Autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1995-1998 ; Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-1998 ; Estivin (Tours), 1995-1998.
Cote
2142W15 (Cote)
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire
  • Arcatime (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des Autocars...
Résultat n°20

Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours extra (1991-1995).
Cote
2048W63 (Cote)
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Dossiers concernant la SNCF
  • Dossiers des établissements et structures
  • Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours...