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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du travail des transports. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.

    Date

    1985-1992

    Cote

    2142W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  2. Résultat n°2

    1321W37

    Date

    1980

    Cote

    1321W37 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  3. Résultat n°3

    Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.

    Date

    1977-1997

    Cote

    2142W44 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  4. Résultat n°4

    Etablissement d'exploitation de Tours ; établissement industriel de maintenance et de matériel (EIMM) de Saint-Pierre.

    Date

    2001

    Cote

    2073W49 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation de Tours ; établissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  5. Résultat n°5

    Circonscription d'exploitation de Tours.

    Date

    1989-1995

    Cote

    2048W61 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • Circonscription d'exploitation de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  6. Résultat n°6

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1287W10 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  7. Résultat n°7

    Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.

    Date

    1982-1994

    Cote

    2142W54 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  8. Résultat n°8

    Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail des transports.

    Date

    06/1996-12/1996

    Cote

    2142W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  9. Résultat n°9

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1287W14 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire et Loir-et-Cher
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  10. Résultat n°10

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    1287W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  11. Résultat n°11

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2073W40 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Cofiroute (Chambray-lès-Tours)
    • 1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  12. Résultat n°12

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    2142W7 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  13. Résultat n°13

    Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; Compagnie du Blanc-Argent (Romorantin-Lanthenay), 2008 ; Mory TNTE (Blois), 1992-1994, 2008 ; Société des transports départementaux de Loir-et-Cher (STD) puis Transports du Loir-et-Cher (TLC) (Blois), 1991-1994, 2008 ; Transports urbains du Blaisois (TUB) (Blois), 1991-1994, 2008 ; Veolia Propreté (Chaingy), 2008.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2048W32 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Loir-et-Cher
    • Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; Compagnie du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  14. Résultat n°14

    Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000 ; Transports Hubert Breton SA (Saint-Martin-le-Beau), 1994-2003 ; Transports Locations Hervé Huet (Amboise), 1997-2004 ; Transport Location Services (TLS) (Cerelles), 2000-2001 ; TRILE (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-2003 ; Val de Loire Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 2003-2004 ; Vrignaud-Jaulain (Mettray), 1995-2002.

    Date

    1994-2004

    Cote

    2048W54 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  15. Résultat n°15

    Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF : rapports annuels, bilans sociaux.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1321W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  16. Résultat n°16

    Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2073W44 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  17. Résultat n°17

    Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert SA (Loches), 1984-1995 ; Cars Millet SA (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; Compagnie des Autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1974-1996 ; Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; Compagnie nouvelle des transports et déménagements (CNTD) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.

    Date

    1976-1996

    Cote

    2142W40 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  18. Résultat n°18

    BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.

    Date

    1973-2004

    Cote

    2048W47 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  19. Résultat n°19

    Arcatime (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des Autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1995-1998 ; Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-1998 ; Estivin (Tours), 1995-1998.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2142W15 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • Arcatime (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des Autocars...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  20. Résultat n°20

    Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours extra (1991-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    2048W63 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)