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  1. Résultat n°1

    Notes, rapports, articles de presse, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1992-1995

    Cote

    3109W3 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Notes, rapports, articles de presse, extraits de délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  2. Résultat n°2

    SIAEP de la source de la Crosse, forage de Pussigny, équipement hydraulique et génie civil, remplacement : dossier de marché, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3109W30 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de la source de la Crosse
    • SIAEP de la source de la Crosse, forage de Pussigny,...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  3. Résultat n°3

    Notes, préparation mémoire en référé.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3109W39 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIVOM de Fondettes - Luynes - Saint-Etienne-de-Chigny
    • SIVOM de Fondettes, station de pompage de l'Ile Godineau...
    • Notes, préparation mémoire en référé.

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  4. Résultat n°4

    Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration : documents d'entreprises.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3109W98 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  5. Résultat n°5

    SIAEP du Richelais, forage de Valigon à Braslou : comptes rendus de suivi des travaux, arrêtés péfectorales, plans, correspondance ; documents sur le puits du bourg à Braslou et sur le forage de la Pointe de Cognet à Razines, périmètres de protection.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3109W52 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP du Richelais
    • SIAEP du Richelais, forage de Valigon à Braslou : comptes...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  6. Résultat n°6

    Syndicat intercommunal de la Choisille et de ses affluents : étude portant sur le bilan de l'entretien de la rivière.

    Date

    2006

    Cote

    3109W144 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Entretien des rivières
    • Syndicat intercommunal de la Choisille et de ses affluents...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  7. Résultat n°7

    Rétablissement des pompages agricoles : arrêtés, comptes rendus, tableaux, comité de pilotage : comptes rendus, tableaux, correspondance ; Liste des irrigants.

    Date

    1993-1998

    Cote

    3109W6 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Rétablissement des pompages agricoles : arrêtés, comptes...

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  8. Résultat n°8

    Les Hermites, construction d'une station d'épuration : avant-projet, dossier de consultation des entreprises, appel d'offre, plans, comptes rendus, correspondance.

    Date

    2005-2011

    Cote

    3109W78 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune les Hermites
    • Les Hermites, construction d'une station d'épuration...

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  9. Résultat n°9

    SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir, réalisation de l'assainissement collectif des eaux usées : dossier de consultation des entreprises, plans, dossier avant projet, offres et marché.

    Date

    2007

    Cote

    3109W131 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...

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  10. Résultat n°10

    Communes d'Avrillé-les-Ponceaux et de Saint-Laurent-de-Lin : études portant sur les stations d'épuration et le réseau d'assainissement.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3109W67 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Communes d'Avrillé-les-Ponceaux et de Saint-Laurent-de-Lin...

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  11. Résultat n°11

    SIAEP de la source de la Crosse, périmètre de protection : rapports géologiques, plans, comptes-rendus de réunion, correspondance.

    Date

    1996-2012

    Cote

    3109W28 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de la source de la Crosse
    • SIAEP de la source de la Crosse, périmètre de protection...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  12. Résultat n°12

    Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration : dossier de récolement.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3109W121 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Saint-Étienne-de-Chigny
    • Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration...

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  13. Résultat n°13

    Commune de Ports-sur-Vienne, assainissement des eaux usées : marchés de la station d'épuration du bourg, collecteurs et branchements, poste de refoulement ; mémoire technique, plan, correspondance.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3109W109 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Commune de Ports-sur-Vienne, assainissement des eaux...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  14. Résultat n°14

    SIVOM du Nord-Lochois, construction d'une station d'épuration à Dolus-le-Sec : avant projet, étude géotechnique, notice d'incidence sur l'environnement, plan topographique, plans, correspondance.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3109W106 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIVOM du Nord-Lochois
    • SIVOM du Nord-Lochois, construction d'une station d'épuration...

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  15. Résultat n°15

    Commune de Montlouis-sur-Loire, Les Ormeaux - Thuisseau, assainissement des eaux usées : rapport réception des travaux contrôle préalable par inspection vidéo, rapport essais d'étanchéité ; le Cormier, la Closerie, Clos du Houx, assainissement des eaux usées : rapport d'essais d'étanchéité, schéma directeur, plans, rapport de contrôle de compostage.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3109W89 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Montlouis-sur-Loire
    • Commune de Montlouis-sur-Loire, Les Ormeaux - Thuisseau,...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  16. Résultat n°16

    Commune de Courcelles-de-Touraine : étude des boues et dossier révision de zonage.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3109W73 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Courcelles-de-Touraine : étude des boues...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  17. Résultat n°17

    Commune de Rilly-sur-Vienne, assainissement des eaux usées : marchés stations d'épuration du Bourg, de Perray, et des Liots ; étude géotechnique, rapports d'inspection vidéo, d'étanchéité, tests de compactage.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3109W111 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Rilly-sur-Vienne, assainissement des eaux...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  18. Résultat n°18

    Commune de Souvigné : étude diagnostic des systèmes d'assainissement.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3109W128 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Souvigné
    • Commune de Souvigné : étude diagnostic des systèmes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  19. Résultat n°19

    SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir : étude de réutilisation des eaux épurés, notice d'impact valant document d'incidence d'une station d'épuration, vidéo compactage étanchéité.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3109W133 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  20. Résultat n°20

    Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration : pièces de marché, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    1998-2009

    Cote

    3109W118 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Saint-Étienne-de-Chigny
    • Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  21. Résultat n°21

    SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir, assainissement des eaux usées, lotissements OPAC : étude géotechnique, étude de faisabilité des ouvrages géotechniques, plans, rapport d'inspection télévisé du réseau, rapport d'étanchéité, correspondance.

    Date

    2006

    Cote

    3109W134 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...

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  22. Résultat n°22

    Commune de Sainte-Maure-de-Touraine, construction et aménagement paysager de la station d'épuration : documents techniques, plans, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2003-2008

    Cote

    3109W116 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine, construction et...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  23. Résultat n°23

    Marigny-Marmande, assainissement des eaux usées : rapports, comptes rendus de réunion, récapitulatifs des tranchées, croquis des branchements, conventions.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3109W88 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Marigny-Marmande, assainissement des eaux usées : rapports,...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  24. Résultat n°24

    Commune de Sainte-Maure-de-Touraine : marchés de collecteurs et branchements, poste de refoulement. Commune de Rilly-sur-Vienne : marché poste de refoulement Les Liots. Commune de Verneuil-le-Château : marché station d'épuration, comptes rendus de réunion, documents techniques.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3109W117 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine : marchés de collecteurs...

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  25. Résultat n°25

    Commune de Crouzilles, extension de l'assainissement : plan de récolement du réseau, documents techniques du réseau et de la station d'épuration, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2004-2009

    Cote

    3109W75 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Crouzilles, extension de l'assainissement...

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  26. Résultat n°26

    SIVOM de Descartes, assainissement des eaux usées, station d'épuration : étude d'incidence sur l'environnement, dossier de consultation des entreprises, correspondance.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3109W76 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIVOM de Descartes, assainissement des eaux usées,...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  27. Résultat n°27

    SIA de Ligré-Rivière, réseau assainissement : marché lot n°1, pièces administratives (1/2).

    Date

    2007-2012

    Cote

    3109W81 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIA de Ligré-Rivière
    • SIA de Ligré-Rivière, réseau assainissement : marché...

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  28. Résultat n°28

    Commune de Parçay-Meslay, contentieux relatif à la délégation de l'exploitation du service public de l'assainissement sous forme d'affermage : dossier de candidature et d'appel d'offre, requête de la société SOAF environnement, correspondance de la préfecture avec le Tribunal administratif d'Orléans, mémoire, extrait de délibération, ordonnance du Tribunal.

    Date

    2001-2006

    Cote

    3109W107 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Parçay-Meslay, contentieux relatif à la...

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  29. Résultat n°29

    Commune de Villiers-au-Bouin, marché de la station d'épuration et poste de refoulement : documents techniques, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3109W140 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Villiers-au-Bouin, marché de la station...

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  30. Résultat n°30

    Commune de Rivière, contentieux relatif à la station d'épuration : pièces administratives des années 2012 à 2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3109W115 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Rivière
    • Commune de Rivière, contentieux relatif à la station...

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  31. Résultat n°31

    Commune de Braslou : marchés portant sur les canalisations et la station d'épuration, documents techniques et plans.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3109W68 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Braslou : marchés portant sur les canalisations...

    Producteur :

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  32. Résultat n°32

    SIAEP de Neuillé-le-Lierre, réfection du château d'eau de la Malaudière à Villledômer : comptes rendus de réunion, plans, dossier de consultation des entreprises, correspondance.

    Date

    2007

    Cote

    3109W47 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de Neuillé-le-Lierre
    • SIAEP de Neuillé-le-Lierre, réfection du château d'eau...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  33. Résultat n°33

    Commune de Marigny-Marmande, périmètres de protection de la source de la Boisière : étude préalable, étude périmètre, dossier avant projet, correspondance.

    Date

    2004-2011

    Cote

    3109W43 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • Commune de Marigny-Marmande, périmètres de protection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  34. Résultat n°34

    SIAEP de Neuillé-le-Lierre, réfection du château d'eau de la Malaudière : marché, comptes rendus de réunion, dossier avant projet.

    Date

    2007

    Cote

    3109W48 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de Neuillé-le-Lierre
    • SIAEP de Neuillé-le-Lierre, réfection du château d'eau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  35. Résultat n°35

    Agence de l'eau Loire-Bretagne : conventions de mandat pour le rétablissement des prises d'irrigation suite à l'effacement du barrage.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3109W10 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Agence de l'eau Loire-Bretagne : conventions de mandat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  36. Résultat n°36

    SIAEP de Champigny-sur-Veude, renforcement des canalisations, équipement du forage du Quellay à Ligré : dossier d'avant-projet, correspondance. SIAEP de Vouvray - Vernou-sur-Brenne, périmètres de protection, puits à drain : comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3109W17 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de Champigny-sur-Veude, renforcement des canalisations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  37. Résultat n°37

    SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir, révision du zonage d'assainissement : rapport d'étude finale, comptes rendus de réunion, arrêtés, schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1998-2008

    Cote

    3109W132 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  38. Résultat n°38

    Rétablissement des pompages agricoles dans la Vienne et la Creuse en amont de la retenue après effacement, conception et réalisation des travaux : appel d'offres et marché, entreprises Techna-Sogéa-Fournié retenues .

    Date

    1995-1996

    Cote

    3109W11 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Rétablissement des pompages agricoles dans la Vienne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  39. Résultat n°39

    Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration : marché, dossier avant projet, comptes rendus de réunion, correspondance, documentation.

    Date

    2004-2009

    Cote

    3109W93 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  40. Résultat n°40

    Communauté de communes de Gâtine et Choisilles, ZAC de l'échangeur A28, recherche en eau : études, rapports, plans, comptes rendus de réunion.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3109W42 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • Communauté de communes de Gâtine et Choisilles, ZAC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  41. Résultat n°41

    SIVOM de Braye-sur-Maulne - Marcilly-sur-Maulne, extension et renforcement du réseau : plans. SIAEP de la source de la Boisière, extension, renforcement et interconnexion, station de Verneuil : dossier de récolement. SIAEP de la source de la Crosse, équipement d'une tête de forage à Pussigny et autres travaux : descriptif technique, dossier de récolement.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3109W16 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIVOM de Braye-sur-Maulne - Marcilly-sur-Maulne, extension...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  42. Résultat n°42

    Commune d'Autrèche : zonage d'assainissement. Commune d'Avrillé-les-Ponceaux, assainissement collectif aux hameaux du Boulay et de Saint-Symphorien : documents sur la maîtrise d'œuvre, plans.

    Date

    2003-2010

    Cote

    3109W65 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune d'Autrèche : zonage d'assainissement. Commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  43. Résultat n°43

    Commune de Morand : marché construction d'une station d'épuration macrophytes, plans, comptes rendus de réunion, correspondance, documents techniques.

    Date

    2006-2011

    Cote

    3109W92 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Morand : marché construction d'une station...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  44. Résultat n°44

    Phase I, entreprise Saunier Techna, sous-traitance Sogea et Fournié : marché du 7 novembre 1997, avenants 1 et 2, appel d'offres avenant n°2 du 5 janvier 1999.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3109W12 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Phase I, entreprise Saunier Techna, sous-traitance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  45. Résultat n°45

    SIA de Ligré-Rivière, réseau assainissement : marché lot n°1, pièces administratives ( 2/2).

    Date

    2007-2012

    Cote

    3109W82 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIA de Ligré-Rivière
    • SIA de Ligré-Rivière, réseau assainissement : marché...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  46. Résultat n°46

    Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration : documents techniques des entreprises.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3109W123 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Saint-Étienne-de-Chigny
    • Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  47. Résultat n°47

    Phase II, lot n° 1 : appel d'offres et marché du 26 mars 1999 pour des équipements électromécaniques, entreprise Fournié retenue ; lot n°2 : génie civil , avenant n°1 du 29/12/1999, entreprise Sogea retenue.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3109W14 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Phase II, lot n° 1 : appel d'offres et marché du 26...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  48. Résultat n°48

    Commune de Channay-sur-Lathan, construction d'une nouvelle station d'épuration "Le Valay" : marché, plans, comptes rendus de réunion, correspondance, documentation.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3109W72 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Channay-sur-Lathan, construction d'une nouvelle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  49. Résultat n°49

    SIAEP du Côteau de Saint-Clair, affermage de l'eau potable : compte d'affermage, plans, inventaire des biens, rapport de contrôle et diagnostic.

    Date

    1967-2006

    Cote

    3109W24 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP du Côteau de Saint-Clair
    • SIAEP du Côteau de Saint-Clair, affermage de l'eau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  50. Résultat n°50

    Commune de Mettray, réfection du château d'eau : pièces de commande, documents techniques, rapport, comptes rendus de réunion, plans, corresponddance.

    Date

    2003

    Cote

    3109W45 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • Commune de Mettray, réfection du château d'eau : pièces...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  51. Résultat n°51

    Plan Loire, contrôle par la Cour des comptes : correspondance, rapports.

    Date

    1994-2002

    Cote

    3109W2 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Plan Loire, contrôle par la Cour des comptes : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  52. Résultat n°52

    Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration : dossier de consultation des entreprises, documents techniques, plans, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    1995-2008

    Cote

    3109W122 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Saint-Étienne-de-Chigny
    • Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  53. Résultat n°53

    SIA de Cerelles - Chanceaux-sur-Choisille, commune de Chanceaux-sur-Choisille : marché de la nouvelle station d'épuration, documents techniques, correspondance, étude de valorisation des boues, étude diagnostic du réseau.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3109W71 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIA de Cerelles - Chanceaux-sur-Choisille
    • SIA de Cerelles - Chanceaux-sur-Choisille, commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  54. Résultat n°54

    Communauté de communes de la Rive gauche de la Vienne : marché lot n°1 réseau de refoulement et distribution, lot n°2 stations de supression, dossier avant projet, comptes-rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3109W56 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • Communauté de communes de la Rive gauche de la Vienne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  55. Résultat n°55

    SIVOM du Nord-Lochois : marchés de la station d'épuration du Coudray à Cigogné.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3109W104 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIVOM du Nord-Lochois
    • SIVOM du Nord-Lochois : marchés de la station d'épuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  56. Résultat n°56

    SIVOM du Nord-Lochois, station d'épuration de Reignac-sur-Indre : plans.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3109W101 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIVOM du Nord-Lochois
    • SIVOM du Nord-Lochois, station d'épuration de Reignac-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  57. Résultat n°57

    SIVOM du Nord-Lochois, station d'épuration de Reignac-sur-Indre : dossier des marchés et comptes rendus de réunion.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3109W102 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIVOM du Nord-Lochois
    • SIVOM du Nord-Lochois, station d'épuration de Reignac-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  58. Résultat n°58

    SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir : rapport de réception du réseau, essais de compactage ; station d'épuration : dossier de marché, documentation, réception du lot, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3109W135 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  59. Résultat n°59

    Commune de Vouvray, station d'épuration : étude filière boues.

    Date

    2005-2010

    Cote

    3109W141 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Vouvray
    • Commune de Vouvray, station d'épuration : étude filière...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  60. Résultat n°60

    SIAEP de Savigné-sur-Lathan - Hommes, périmètres de protection des forages du "Haut Buisson" et de "La Sapinière" : études, dossier avant projet, plans , rapports, correspondance.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3109W58 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de Savigné-sur-Lathan - Hommes, périmètres de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  61. Résultat n°61

    SIAEP du Richelais, équipement du forage de Valigon à Braslou : marché lot n° 1 canalisations- branchements, lot n°2 génie civil, lot n°3 équipements hydrauliques.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3109W53 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP du Richelais
    • SIAEP du Richelais, équipement du forage de Valigon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  62. Résultat n°62

    SIAEP de la source de la Crosse, périmètre de protection source de la Proutière à Pussigny : dossier de marché, dossier de demande d'autorisation d'exploiter au titre du code de la santé publique et du code de l'environnement, rapport de fin de travaux, documents d'entreprise, correspondance.

    Date

    2006-2012

    Cote

    3109W29 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de la source de la Crosse
    • SIAEP de la source de la Crosse, périmètre de protection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  63. Résultat n°63

    SIVOM de Fondettes, renforcement du réseau de canalisations : pièces de marchés, dossier de consultation des entreprises, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3109W33 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIVOM de Fondettes - Luynes - Saint-Etienne-de-Chigny
    • SIVOM de Fondettes, renforcement du réseau de canalisations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  64. Résultat n°64

    SIVOM du Nord-Lochois, commune de Chédigny, entretien du réseau d'assainissement des eaux usées et construction d'une station d'épuration : rapport essais d'étanchéité avec contrôle vidéo, contrôle de compactage, plans, comptes rendus de réunion, arrêtés, extraits de délibération, correspondance.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3109W100 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIVOM du Nord-Lochois
    • SIVOM du Nord-Lochois, commune de Chédigny, entretien...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  65. Résultat n°65

    Commune de Rivière, contentieux relatif à la station d'épuration : pièces administratives des années 2009, 2010 et 2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3109W114 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Rivière
    • Commune de Rivière, contentieux relatif à la station...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  66. Résultat n°66

    SIAEP de Champigny-sur-Veude, contentieux administratif portant sur le nouveau forage de Ligré : pièces administratives du marché et requêtes (2/3).

    Date

    2004-2009

    Cote

    3109W22 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de Champigny-sur-Veude
    • SIAEP de Champigny-sur-Veude, contentieux administratif...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  67. Résultat n°67

    Mémoire en défense, données techniques, analyses des eaux.

    Date

    1997-2003

    Cote

    3109W35 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIVOM de Fondettes - Luynes - Saint-Etienne-de-Chigny
    • SIVOM de Fondettes, station de pompage de l'Ile Godineau...
    • Mémoire en défense, données techniques, analyses des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  68. Résultat n°68

    Commune de Montlouis-sur-Loire : diagnostic des captages en nappe alluvialle, schéma directeur d'alimentation en eau potable, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3109W46 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • Commune de Montlouis-sur-Loire : diagnostic des captages...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  69. Résultat n°69

    Etat des lieux, diagnostic des installations existantes : projet technique de rétablissement des pompages agricoles.

    Date

    1998

    Cote

    3109W8 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Etat des lieux, diagnostic des installations existantes...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  70. Résultat n°70

    Commune d'Yzeures-sur-Creuse, périmètres de protection : études préalables sur la protection des captages de "La Pluche" et du bourg, dossier avant projet, plans, compte rendu de l'enquête du 13/08/2008, rapports géologiques et hydrologiques, compte rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2004-2010

    Cote

    3109W63 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • Commune d'Yzeures-sur-Creuse
    • Commune d'Yzeures-sur-Creuse, périmètres de protection...

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  71. Résultat n°71

    Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration : dossier de récolement, plans.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3109W97 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  72. Résultat n°72

    Arrêtés du préfet, plans, correspondance.

    Date

    1994-1996

    Cote

    3109W4 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Arrêtés du préfet, plans, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  73. Résultat n°73

    Commune de Courcelles-de-Touraine : études préalables à l'installation d'une station d'épuration. Commune de Saint-Laurent-de-Lin : dossier de révision de zonage.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3109W74 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Courcelles-de-Touraine : études préalables...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  74. Résultat n°74

    SIAEP de Vouvray - Vernou-sur-Brenne : marché construction d'une unité de tritement du manganèse, réfection des réservoirs "Gaudrelle" et "Joubardière", dossier projet de renouvellement de la conduite de refoulement de l'eau potable entre le puits du Bec de Cisse et le réservoir de L'épinay, plans, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3109W61 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de Vouvray-Vernou-sur-Brenne
    • SIAEP de Vouvray - Vernou-sur-Brenne : marché construction...

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  75. Résultat n°75

    SIAEP du Côteau de Saint-Clair, affermage de l'eau potable : contrats, avenants, compte rendu technique, compte d'exploitation, compte de gestion.

    Date

    1968-2005

    Cote

    3109W25 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP du Côteau de Saint-Clair
    • SIAEP du Côteau de Saint-Clair, affermage de l'eau...

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  76. Résultat n°76

    SIAEP de Champigny-sur-Veude, contentieux administratif portant sur le nouveau forage de Ligré : pièces de procédure (1/3).

    Date

    2000-2005

    Cote

    3109W21 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de Champigny-sur-Veude
    • SIAEP de Champigny-sur-Veude, contentieux administratif...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  77. Résultat n°77

    SIAEP de Champigny-sur-Veude, forage de Quellay : dossier de marché, comptes rendus, études, rapports, correspondance. SIAEP de Rilly-sur- Vienne, renforcement des canalisations des bourgs de quatre hameaux : dossier de marché. Commune de Villeperdue, équipement du nouveau forage du bourg : dossier de marché

    Date

    2001-2007

    Cote

    3109W18 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de Champigny-sur-Veude, forage de Quellay : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  78. Résultat n°78

    Rapport d'expertise (analyse), arrêtés, directives textes et documentation.

    Date

    1987-2004

    Cote

    3109W38 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIVOM de Fondettes - Luynes - Saint-Etienne-de-Chigny
    • SIVOM de Fondettes, station de pompage de l'Ile Godineau...
    • Rapport d'expertise (analyse), arrêtés, directives...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  79. Résultat n°79

    Commune de Neuilé-Pont-Pierre, station d'épuration : valorisation agricole des boues, document d'incidence, rapport d'étude avec plans ; zonage d'assainissement, rapport d'étude final ; notice d'impact, rapport préliminaire ; plans, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3109W94 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre
    • Commune de Neuilé-Pont-Pierre, station d'épuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  80. Résultat n°80

    SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir : avenants n°1 au marché lots 1 à 3, dossier OPAC, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de mission de coordination sécurité et protection de la santé, correspondance.

    Date

    2004-2009

    Cote

    3109W138 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques