Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notes, rapports, articles de presse, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1992-1995

    Cote

    3109W3 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Notes, rapports, articles de presse, extraits de délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  2. Résultat n°2

    SIAEP de la source de la Crosse, forage de Pussigny, équipement hydraulique et génie civil, remplacement : dossier de marché, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3109W30 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de la source de la Crosse
    • SIAEP de la source de la Crosse, forage de Pussigny,...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  3. Résultat n°3

    Notes, préparation mémoire en référé.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3109W39 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIVOM de Fondettes - Luynes - Saint-Etienne-de-Chigny
    • SIVOM de Fondettes, station de pompage de l'Ile Godineau...
    • Notes, préparation mémoire en référé.

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  4. Résultat n°4

    Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration : documents d'entreprises.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3109W98 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  5. Résultat n°5

    SIAEP du Richelais, forage de Valigon à Braslou : comptes rendus de suivi des travaux, arrêtés péfectorales, plans, correspondance ; documents sur le puits du bourg à Braslou et sur le forage de la Pointe de Cognet à Razines, périmètres de protection.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3109W52 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP du Richelais
    • SIAEP du Richelais, forage de Valigon à Braslou : comptes...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  6. Résultat n°6

    Syndicat intercommunal de la Choisille et de ses affluents : étude portant sur le bilan de l'entretien de la rivière.

    Date

    2006

    Cote

    3109W144 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Entretien des rivières
    • Syndicat intercommunal de la Choisille et de ses affluents...

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  7. Résultat n°7

    Rétablissement des pompages agricoles : arrêtés, comptes rendus, tableaux, comité de pilotage : comptes rendus, tableaux, correspondance ; Liste des irrigants.

    Date

    1993-1998

    Cote

    3109W6 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Rétablissement des pompages agricoles : arrêtés, comptes...

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  8. Résultat n°8

    Les Hermites, construction d'une station d'épuration : avant-projet, dossier de consultation des entreprises, appel d'offre, plans, comptes rendus, correspondance.

    Date

    2005-2011

    Cote

    3109W78 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune les Hermites
    • Les Hermites, construction d'une station d'épuration...

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  9. Résultat n°9

    SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir, réalisation de l'assainissement collectif des eaux usées : dossier de consultation des entreprises, plans, dossier avant projet, offres et marché.

    Date

    2007

    Cote

    3109W131 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...

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  10. Résultat n°10

    Communes d'Avrillé-les-Ponceaux et de Saint-Laurent-de-Lin : études portant sur les stations d'épuration et le réseau d'assainissement.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3109W67 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Communes d'Avrillé-les-Ponceaux et de Saint-Laurent-de-Lin...

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  11. Résultat n°11

    SIAEP de la source de la Crosse, périmètre de protection : rapports géologiques, plans, comptes-rendus de réunion, correspondance.

    Date

    1996-2012

    Cote

    3109W28 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de la source de la Crosse
    • SIAEP de la source de la Crosse, périmètre de protection...

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  12. Résultat n°12

    Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration : dossier de récolement.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3109W121 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Saint-Étienne-de-Chigny
    • Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration...

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  13. Résultat n°13

    Commune de Ports-sur-Vienne, assainissement des eaux usées : marchés de la station d'épuration du bourg, collecteurs et branchements, poste de refoulement ; mémoire technique, plan, correspondance.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3109W109 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Commune de Ports-sur-Vienne, assainissement des eaux...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  14. Résultat n°14

    SIVOM du Nord-Lochois, construction d'une station d'épuration à Dolus-le-Sec : avant projet, étude géotechnique, notice d'incidence sur l'environnement, plan topographique, plans, correspondance.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3109W106 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIVOM du Nord-Lochois
    • SIVOM du Nord-Lochois, construction d'une station d'épuration...

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  15. Résultat n°15

    Commune de Montlouis-sur-Loire, Les Ormeaux - Thuisseau, assainissement des eaux usées : rapport réception des travaux contrôle préalable par inspection vidéo, rapport essais d'étanchéité ; le Cormier, la Closerie, Clos du Houx, assainissement des eaux usées : rapport d'essais d'étanchéité, schéma directeur, plans, rapport de contrôle de compostage.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3109W89 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Montlouis-sur-Loire
    • Commune de Montlouis-sur-Loire, Les Ormeaux - Thuisseau,...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  16. Résultat n°16

    Commune de Courcelles-de-Touraine : étude des boues et dossier révision de zonage.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3109W73 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Courcelles-de-Touraine : étude des boues...

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  17. Résultat n°17

    Commune de Rilly-sur-Vienne, assainissement des eaux usées : marchés stations d'épuration du Bourg, de Perray, et des Liots ; étude géotechnique, rapports d'inspection vidéo, d'étanchéité, tests de compactage.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3109W111 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Rilly-sur-Vienne, assainissement des eaux...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  18. Résultat n°18

    Commune de Souvigné : étude diagnostic des systèmes d'assainissement.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3109W128 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Souvigné
    • Commune de Souvigné : étude diagnostic des systèmes...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  19. Résultat n°19

    SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir : étude de réutilisation des eaux épurés, notice d'impact valant document d'incidence d'une station d'épuration, vidéo compactage étanchéité.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3109W133 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  20. Résultat n°20

    Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration : pièces de marché, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    1998-2009

    Cote

    3109W118 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Saint-Étienne-de-Chigny
    • Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration...

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  21. Résultat n°21

    SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir, assainissement des eaux usées, lotissements OPAC : étude géotechnique, étude de faisabilité des ouvrages géotechniques, plans, rapport d'inspection télévisé du réseau, rapport d'étanchéité, correspondance.

    Date

    2006

    Cote

    3109W134 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...

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  22. Résultat n°22

    Commune de Sainte-Maure-de-Touraine, construction et aménagement paysager de la station d'épuration : documents techniques, plans, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2003-2008

    Cote

    3109W116 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine, construction et...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  23. Résultat n°23

    Marigny-Marmande, assainissement des eaux usées : rapports, comptes rendus de réunion, récapitulatifs des tranchées, croquis des branchements, conventions.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3109W88 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Marigny-Marmande, assainissement des eaux usées : rapports,...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

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  24. Résultat n°24

    Commune de Sainte-Maure-de-Touraine : marchés de collecteurs et branchements, poste de refoulement. Commune de Rilly-sur-Vienne : marché poste de refoulement Les Liots. Commune de Verneuil-le-Château : marché station d'épuration, comptes rendus de réunion, documents techniques.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3109W117 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine : marchés de collecteurs...

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  25. Résultat n°25

    Commune de Crouzilles, extension de l'assainissement : plan de récolement du réseau, documents techniques du réseau et de la station d'épuration, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2004-2009

    Cote

    3109W75 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Crouzilles, extension de l'assainissement...

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  26. Résultat n°26

    SIVOM de Descartes, assainissement des eaux usées, station d'épuration : étude d'incidence sur l'environnement, dossier de consultation des entreprises, correspondance.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3109W76 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIVOM de Descartes, assainissement des eaux usées,...

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  27. Résultat n°27

    SIA de Ligré-Rivière, réseau assainissement : marché lot n°1, pièces administratives (1/2).

    Date

    2007-2012

    Cote

    3109W81 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIA de Ligré-Rivière
    • SIA de Ligré-Rivière, réseau assainissement : marché...

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  28. Résultat n°28

    Commune de Parçay-Meslay, contentieux relatif à la délégation de l'exploitation du service public de l'assainissement sous forme d'affermage : dossier de candidature et d'appel d'offre, requête de la société SOAF environnement, correspondance de la préfecture avec le Tribunal administratif d'Orléans, mémoire, extrait de délibération, ordonnance du Tribunal.

    Date

    2001-2006

    Cote

    3109W107 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Parçay-Meslay, contentieux relatif à la...

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  29. Résultat n°29

    Commune de Villiers-au-Bouin, marché de la station d'épuration et poste de refoulement : documents techniques, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3109W140 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Villiers-au-Bouin, marché de la station...

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  30. Résultat n°30

    Commune de Rivière, contentieux relatif à la station d'épuration : pièces administratives des années 2012 à 2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3109W115 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Rivière
    • Commune de Rivière, contentieux relatif à la station...

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  31. Résultat n°31

    Commune de Braslou : marchés portant sur les canalisations et la station d'épuration, documents techniques et plans.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3109W68 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Braslou : marchés portant sur les canalisations...

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  32. Résultat n°32

    SIAEP de Neuillé-le-Lierre, réfection du château d'eau de la Malaudière à Villledômer : comptes rendus de réunion, plans, dossier de consultation des entreprises, correspondance.

    Date

    2007

    Cote

    3109W47 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de Neuillé-le-Lierre
    • SIAEP de Neuillé-le-Lierre, réfection du château d'eau...

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    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  33. Résultat n°33

    Commune de Marigny-Marmande, périmètres de protection de la source de la Boisière : étude préalable, étude périmètre, dossier avant projet, correspondance.

    Date

    2004-2011

    Cote

    3109W43 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • Commune de Marigny-Marmande, périmètres de protection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  34. Résultat n°34

    SIAEP de Neuillé-le-Lierre, réfection du château d'eau de la Malaudière : marché, comptes rendus de réunion, dossier avant projet.

    Date

    2007

    Cote

    3109W48 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de Neuillé-le-Lierre
    • SIAEP de Neuillé-le-Lierre, réfection du château d'eau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  35. Résultat n°35

    Agence de l'eau Loire-Bretagne : conventions de mandat pour le rétablissement des prises d'irrigation suite à l'effacement du barrage.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3109W10 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Agence de l'eau Loire-Bretagne : conventions de mandat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  36. Résultat n°36

    SIAEP de Champigny-sur-Veude, renforcement des canalisations, équipement du forage du Quellay à Ligré : dossier d'avant-projet, correspondance. SIAEP de Vouvray - Vernou-sur-Brenne, périmètres de protection, puits à drain : comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3109W17 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • SIAEP de Champigny-sur-Veude, renforcement des canalisations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  37. Résultat n°37

    SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir, révision du zonage d'assainissement : rapport d'étude finale, comptes rendus de réunion, arrêtés, schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1998-2008

    Cote

    3109W132 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  38. Résultat n°38

    Rétablissement des pompages agricoles dans la Vienne et la Creuse en amont de la retenue après effacement, conception et réalisation des travaux : appel d'offres et marché, entreprises Techna-Sogéa-Fournié retenues .

    Date

    1995-1996

    Cote

    3109W11 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
    • Mise en œuvre
    • Rétablissement des pompages agricoles dans la Vienne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  39. Résultat n°39

    Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration : marché, dossier avant projet, comptes rendus de réunion, correspondance, documentation.

    Date

    2004-2009

    Cote

    3109W93 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  40. Résultat n°40

    Communauté de communes de Gâtine et Choisilles, ZAC de l'échangeur A28, recherche en eau : études, rapports, plans, comptes rendus de réunion.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3109W42 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eau potable, réseaux d'alimentaion : dossiers administratifs...
    • Communauté de communes de Gâtine et Choisilles, ZAC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques