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  1. Résultat n°1

    Sessions 2008-2012 : comptes rendus de session, pièces annexes, correspondance.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3201W6 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, sessions ordinaires et extraordinaires
    • Sessions 2008-2012 : comptes rendus de session, pièces...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  2. Résultat n°2

    Communauté de communes du Val d'Amboise, projet Vinopôle-pôle viticole régional à Amboise : notes, rapports, correspondance, demande de subvention pour la construction d'une plateforme de recherche et d'expérimentation.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3201W28 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Communauté de communes du Val d'Amboise, projet Vinopôle-pôle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  3. Résultat n°3

    Esvres : rapport de présentation, plans, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3201W22 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Zones agricoles protégées
    • Esvres : rapport de présentation, plans, délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  4. Résultat n°4

    Sessions 2000, 2003, 2005-2007 : comptes rendus de session, pièces annexes , correspondance.

    Date

    2000-2007

    Cote

    3201W5 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, sessions ordinaires et extraordinaires
    • Sessions 2000, 2003, 2005-2007 : comptes rendus de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  5. Résultat n°5

    Saint-Martin-le-Beau : arrêté préfectoral, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2011-2022

    Cote

    3201W24 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Zones agricoles protégées
    • Saint-Martin-le-Beau : arrêté préfectoral, délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  6. Résultat n°6

    Budgets 2008-2012, contrôle : comptes et budgets, décisions modificatives, notes, circulaires, correspondance.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3201W3 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, établissement du budget
    • Budgets 2008-2012, contrôle : comptes et budgets, décisions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  7. Résultat n°7

    Montlouis-sur-Loire : arrêté préfectoral, rapport de présentation, plans, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3201W25 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Zones agricoles protégées
    • Montlouis-sur-Loire : arrêté préfectoral, rapport de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  8. Résultat n°8

    Société coopérative agricole de vannerie de Villaines-les-Rochers : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, bilans comptables, correspondance.

    Date

    1950-2002

    Cote

    3201W27 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Société coopérative agricole de vannerie de Villaines-les-Rochers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  9. Résultat n°9

    Election 2001 : tableau des résultats, note de la commmission départementale chargée de l'établissement des listes électorales, articles de presse, correspondance.

    Date

    2001

    Cote

    3201W1 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, élection des membres
    • Election 2001 : tableau des résultats, note de la commmission...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  10. Résultat n°10

    Parçay-Meslay et Rochecorbon : rapport de présentation, plans, délibérations des communes, bilan de la concertation, comptes rendus de réunion, permis de construire, correspondance.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3201W21 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Zones agricoles protégées
    • Parçay-Meslay et Rochecorbon : rapport de présentation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  11. Résultat n°11

    Installation de stockage de céréales, risques d'explosion : note du ministère de l'Agriculture, correspondance.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3201W29 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Installation de stockage de céréales, risques d'explosion...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  12. Résultat n°12

    Montlouis-sur-Loire Est : rapport de présentation, arrêté préfectoral, arrêté de la communauté de communes Touraine Est vallées, plans, notes, correspondance.

    Date

    2018

    Cote

    3201W26 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Zones agricoles protégées
    • Montlouis-sur-Loire Est : rapport de présentation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  13. Résultat n°13

    2013-2014 : comptes rendus de réunion.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3201W19 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Commission départementale d'orientation de l'agriculture...
    • CDOA, section structures et économie des expoitations
    • 2013-2014 : comptes rendus de réunion.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  14. Résultat n°14

    SAFER Centre, renouvellement de l'agrément et du droit de préemption : comptes rendus de réunion, correspondance, documentation.

    Date

    1981-2016

    Cote

    3201W30 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • SAFER Centre, renouvellement de l'agrément et du droit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  15. Résultat n°15

    2007-2010 : comptes rendus de réunion.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3201W17 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Commission départementale d'orientation de l'agriculture...
    • CDOA, section structures et économie des expoitations
    • 2007-2010 : comptes rendus de réunion.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  16. Résultat n°16

    Formation des conseillers agricoles : textes, correspondance, bilan du parcours de formation, documentation.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3201W10 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, partenariat
    • Formation des conseillers agricoles : textes, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  17. Résultat n°17

    CDOA, section agriculteurs en difficulté : comptes rendus de réunion.

    Date

    2007-2019

    Cote

    3201W16 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Commission départementale d'orientation de l'agriculture...
    • CDOA, section agriculteurs en difficulté : comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  18. Résultat n°18

    2011-2012 : comptes rendus de réunion.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3201W18 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Commission départementale d'orientation de l'agriculture...
    • CDOA, section structures et économie des expoitations
    • 2011-2012 : comptes rendus de réunion.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  19. Résultat n°19

    Touraine Agri 2030, pilotage par les syndicats agricoles, Chambre d'agriculture, Direction départementale des territoires et autres partenaires : notes, extraits d'articles de presse, correspondance ; dossiers sur les partenaires, journées filières, séminaires et ateliers.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3201W11 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, partenariat
    • Touraine Agri 2030, pilotage par les syndicats agricoles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  20. Résultat n°20

    Sessions 2013-2016 : comptes rendus de session, pièces annexes, correspondance.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3201W7 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, sessions ordinaires et extraordinaires
    • Sessions 2013-2016 : comptes rendus de session, pièces...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  21. Résultat n°21

    Sessions 2017-2021 : comptes rendus de session, pièces annexes, correspondance.

    Date

    2017-2021

    Cote

    3201W8 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, sessions ordinaires et extraordinaires
    • Sessions 2017-2021 : comptes rendus de session, pièces...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  22. Résultat n°22

    Association départementale des jeunes agriculteurs de la Fédération française de l'agriculture : statuts, compte rendu réuunion générale annuelle.

    Date

    1993-1994

    Cote

    3201W13 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, partenariat
    • Association départementale des jeunes agriculteurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  23. Résultat n°23

    Organisations syndicales agricoles, habilitation à sièger au sein de certains organismes ou commissions : arrêtés, correspondance.

    Date

    1990-2001

    Cote

    3201W12 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, partenariat
    • Organisations syndicales agricoles, habilitation à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  24. Résultat n°24

    Amboise : rapport de présentation, plans, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, projet de zone protégée consultation des personnes publiques, correspondance.

    Date

    2012-2016

    Cote

    3201W23 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Zones agricoles protégées
    • Amboise : rapport de présentation, plans, délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  25. Résultat n°25

    Sessions 2022-2023 : comptes rendus de session, pièces annexes, correspondance.

    Date

    2022-2023

    Cote

    3201W9 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, sessions ordinaires et extraordinaires
    • Sessions 2022-2023 : comptes rendus de session, pièces...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  26. Résultat n°26

    2015-2016 : comptes rendus de réunion.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3201W20 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Commission départementale d'orientation de l'agriculture...
    • CDOA, section structures et économie des expoitations
    • 2015-2016 : comptes rendus de réunion.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  27. Résultat n°27

    Budgets 2013-2015 et 2017-2023, contrôle : comptes et budgets, décisions modificatives, avis sur budget. Audit des budgets 2011-2012, 2015.

    Date

    2013-2023

    Cote

    3201W4 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, établissement du budget
    • Budgets 2013-2015 et 2017-2023, contrôle : comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  28. Résultat n°28

    Elections 2007 et 2013 : procès-verbal de la session d'installation, arrêtés préfectoraux, tableau des résultats, textes réglementaires, profession de foi, renouvellement des commissions à la suite de l'élection, note de la commission départementale d'établissement des listes électorales et d'organisation.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3201W2 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Chambre d'agriculture, élection des membres
    • Elections 2007 et 2013 : procès-verbal de la session...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  29. Résultat n°29

    CDOA : arrêtés préfectoraux commission plénière et sections.

    Date

    1995-2013

    Cote

    3201W14 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Commission départementale d'orientation de l'agriculture...
    • CDOA : arrêtés préfectoraux commission plénière et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  30. Résultat n°30

    EARL Les Platanes, contentieux sur les droits à paiement unique (DPU) : pièces de procédures, correspondance.

    Date

    2005-2016

    Cote

    3201W31 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • EARL Les Platanes, contentieux sur les droits à paiement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

  31. Résultat n°31

    CDOA plénière : comptes rendus de réunion.

    Date

    2006-2020

    Cote

    3201W15 (Cote)

    • Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture...
    • Commission départementale d'orientation de l'agriculture...
    • CDOA plénière : comptes rendus de réunion.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture