Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service agriculture

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Sessions 2008-2012 : comptes rendus de session, pièces annexes, correspondance.	Cote 3201W6 (Cote)	Date 2008-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Chambre d'agriculture, sessions ordinaires et extraordinaires Sessions 2008-2012 : comptes rendus de session, pièces...
Résultat n°2	Communauté de communes du Val d'Amboise, projet Vinopôle-pôle viticole régional à Amboise : notes, rapports, correspondance, demande de subvention pour la construction d'une plateforme de recherche et d'expérimentation.	Cote 3201W28 (Cote)	Date 2010-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Communauté de communes du Val d'Amboise, projet Vinopôle-pôle...
Résultat n°3	Esvres : rapport de présentation, plans, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, correspondance.	Cote 3201W22 (Cote)	Date 2013-2015	Lieu Esvres (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Zones agricoles protégées Esvres : rapport de présentation, plans, délibérations...
Résultat n°4	Sessions 2000, 2003, 2005-2007 : comptes rendus de session, pièces annexes , correspondance.	Cote 3201W5 (Cote)	Date 2000-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Chambre d'agriculture, sessions ordinaires et extraordinaires Sessions 2000, 2003, 2005-2007 : comptes rendus de...
Résultat n°5	Saint-Martin-le-Beau : arrêté préfectoral, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, correspondance.	Cote 3201W24 (Cote)	Date 2011-2022	Lieu Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Zones agricoles protégées Saint-Martin-le-Beau : arrêté préfectoral, délibérations...
Résultat n°6	Budgets 2008-2012, contrôle : comptes et budgets, décisions modificatives, notes, circulaires, correspondance.	Cote 3201W3 (Cote)	Date 2008-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Chambre d'agriculture, établissement du budget Budgets 2008-2012, contrôle : comptes et budgets, décisions...
Résultat n°7	Montlouis-sur-Loire : arrêté préfectoral, rapport de présentation, plans, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, correspondance.	Cote 3201W25 (Cote)	Date 2006-2008	Lieu Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Zones agricoles protégées Montlouis-sur-Loire : arrêté préfectoral, rapport de...
Résultat n°8	Société coopérative agricole de vannerie de Villaines-les-Rochers : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, bilans comptables, correspondance.	Cote 3201W27 (Cote)	Date 1950-2002	Lieu Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Société coopérative agricole de vannerie de Villaines-les-Rochers...
Résultat n°9	Election 2001 : tableau des résultats, note de la commmission départementale chargée de l'établissement des listes électorales, articles de presse, correspondance.	Cote 3201W1 (Cote)	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Chambre d'agriculture, élection des membres Election 2001 : tableau des résultats, note de la commmission...
Résultat n°10	Parçay-Meslay et Rochecorbon : rapport de présentation, plans, délibérations des communes, bilan de la concertation, comptes rendus de réunion, permis de construire, correspondance.	Cote 3201W21 (Cote)	Date 2009-2015	Lieu Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Zones agricoles protégées Parçay-Meslay et Rochecorbon : rapport de présentation,...
Résultat n°11	Installation de stockage de céréales, risques d'explosion : note du ministère de l'Agriculture, correspondance.	Cote 3201W29 (Cote)	Date 1997-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Installation de stockage de céréales, risques d'explosion...
Résultat n°12	Montlouis-sur-Loire Est : rapport de présentation, arrêté préfectoral, arrêté de la communauté de communes Touraine Est vallées, plans, notes, correspondance.	Cote 3201W26 (Cote)	Date 2018	Lieu Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Zones agricoles protégées Montlouis-sur-Loire Est : rapport de présentation,...
Résultat n°13	2013-2014 : comptes rendus de réunion.	Cote 3201W19 (Cote)	Date 2013-2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Commission départementale d'orientation de l'agriculture... CDOA, section structures et économie des expoitations 2013-2014 : comptes rendus de réunion.
Résultat n°14	SAFER Centre, renouvellement de l'agrément et du droit de préemption : comptes rendus de réunion, correspondance, documentation.	Cote 3201W30 (Cote)	Date 1981-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... SAFER Centre, renouvellement de l'agrément et du droit...
Résultat n°15	2007-2010 : comptes rendus de réunion.	Cote 3201W17 (Cote)	Date 2007-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Commission départementale d'orientation de l'agriculture... CDOA, section structures et économie des expoitations 2007-2010 : comptes rendus de réunion.
Résultat n°16	Formation des conseillers agricoles : textes, correspondance, bilan du parcours de formation, documentation.	Cote 3201W10 (Cote)	Date 2007-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Chambre d'agriculture, partenariat Formation des conseillers agricoles : textes, correspondance,...
Résultat n°17	CDOA, section agriculteurs en difficulté : comptes rendus de réunion.	Cote 3201W16 (Cote)	Date 2007-2019	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Commission départementale d'orientation de l'agriculture... CDOA, section agriculteurs en difficulté : comptes...
Résultat n°18	2011-2012 : comptes rendus de réunion.	Cote 3201W18 (Cote)	Date 2011-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Commission départementale d'orientation de l'agriculture... CDOA, section structures et économie des expoitations 2011-2012 : comptes rendus de réunion.
Résultat n°19	Touraine Agri 2030, pilotage par les syndicats agricoles, Chambre d'agriculture, Direction départementale des territoires et autres partenaires : notes, extraits d'articles de presse, correspondance ; dossiers sur les partenaires, journées filières, séminaires et ateliers.	Cote 3201W11 (Cote)	Date 2011-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Chambre d'agriculture, partenariat Touraine Agri 2030, pilotage par les syndicats agricoles,...
Résultat n°20	Sessions 2013-2016 : comptes rendus de session, pièces annexes, correspondance.	Cote 3201W7 (Cote)	Date 2013-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3201W - Service agriculture - Chambre d'agriculture... Chambre d'agriculture, sessions ordinaires et extraordinaires Sessions 2013-2016 : comptes rendus de session, pièces...

Résultats de la recherche

Sessions 2008-2012 : comptes rendus de session, pièces annexes, correspondance.

Communauté de communes du Val d'Amboise, projet Vinopôle-pôle viticole régional à Amboise : notes, rapports, correspondance, demande de subvention pour la construction d'une plateforme de recherche et d'expérimentation.

Esvres : rapport de présentation, plans, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, correspondance.

Sessions 2000, 2003, 2005-2007 : comptes rendus de session, pièces annexes , correspondance.

Saint-Martin-le-Beau : arrêté préfectoral, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, correspondance.

Budgets 2008-2012, contrôle : comptes et budgets, décisions modificatives, notes, circulaires, correspondance.

Montlouis-sur-Loire : arrêté préfectoral, rapport de présentation, plans, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, correspondance.

Société coopérative agricole de vannerie de Villaines-les-Rochers : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, bilans comptables, correspondance.

Election 2001 : tableau des résultats, note de la commmission départementale chargée de l'établissement des listes électorales, articles de presse, correspondance.

Parçay-Meslay et Rochecorbon : rapport de présentation, plans, délibérations des communes, bilan de la concertation, comptes rendus de réunion, permis de construire, correspondance.

Installation de stockage de céréales, risques d'explosion : note du ministère de l'Agriculture, correspondance.

Montlouis-sur-Loire Est : rapport de présentation, arrêté préfectoral, arrêté de la communauté de communes Touraine Est vallées, plans, notes, correspondance.

2013-2014 : comptes rendus de réunion.

SAFER Centre, renouvellement de l'agrément et du droit de préemption : comptes rendus de réunion, correspondance, documentation.

2007-2010 : comptes rendus de réunion.

Formation des conseillers agricoles : textes, correspondance, bilan du parcours de formation, documentation.

CDOA, section agriculteurs en difficulté : comptes rendus de réunion.

2011-2012 : comptes rendus de réunion.

Touraine Agri 2030, pilotage par les syndicats agricoles, Chambre d'agriculture, Direction départementale des territoires et autres partenaires : notes, extraits d'articles de presse, correspondance ; dossiers sur les partenaires, journées filières, séminaires et ateliers.

Sessions 2013-2016 : comptes rendus de session, pièces annexes, correspondance.