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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sessions 2008-2012 : comptes rendus de session, pièces annexes, correspondance.

Date

2008-2012

Cote

3201W6 (Cote)

Résultat n°2

Communauté de communes du Val d'Amboise, projet Vinopôle-pôle viticole régional à Amboise : notes, rapports, correspondance, demande de subvention pour la construction d'une plateforme de recherche et d'expérimentation.

Date

2010-2013

Cote

3201W28 (Cote)

Résultat n°3

Esvres : rapport de présentation, plans, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, correspondance.

Date

2013-2015

Cote

3201W22 (Cote)

Résultat n°4

Sessions 2000, 2003, 2005-2007 : comptes rendus de session, pièces annexes , correspondance.

Date

2000-2007

Cote

3201W5 (Cote)

Résultat n°5

Saint-Martin-le-Beau : arrêté préfectoral, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, correspondance.

Date

2011-2022

Cote

3201W24 (Cote)

Résultat n°6

Budgets 2008-2012, contrôle : comptes et budgets, décisions modificatives, notes, circulaires, correspondance.

Date

2008-2012

Cote

3201W3 (Cote)

Résultat n°7

Montlouis-sur-Loire : arrêté préfectoral, rapport de présentation, plans, délibérations des communes, comptes rendus de réunion, correspondance.

Date

2006-2008

Cote

3201W25 (Cote)

Résultat n°8

Société coopérative agricole de vannerie de Villaines-les-Rochers : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, bilans comptables, correspondance.

Date

1950-2002

Cote

3201W27 (Cote)

Résultat n°9

Election 2001 : tableau des résultats, note de la commmission départementale chargée de l'établissement des listes électorales, articles de presse, correspondance.

Date

2001

Cote

3201W1 (Cote)

Résultat n°10

Parçay-Meslay et Rochecorbon : rapport de présentation, plans, délibérations des communes, bilan de la concertation, comptes rendus de réunion, permis de construire, correspondance.

Date

2009-2015

Cote

3201W21 (Cote)

Résultat n°11

Installation de stockage de céréales, risques d'explosion : note du ministère de l'Agriculture, correspondance.

Date

1997-1999

Cote

3201W29 (Cote)

Résultat n°12

Montlouis-sur-Loire Est : rapport de présentation, arrêté préfectoral, arrêté de la communauté de communes Touraine Est vallées, plans, notes, correspondance.

Date

2018

Cote

3201W26 (Cote)

Résultat n°13

2013-2014 : comptes rendus de réunion.

Date

2013-2014

Cote

3201W19 (Cote)

Résultat n°14

SAFER Centre, renouvellement de l'agrément et du droit de préemption : comptes rendus de réunion, correspondance, documentation.

Date

1981-2016

Cote

3201W30 (Cote)

Résultat n°15

2007-2010 : comptes rendus de réunion.

Date

2007-2010

Cote

3201W17 (Cote)

Résultat n°16

Formation des conseillers agricoles : textes, correspondance, bilan du parcours de formation, documentation.

Date

2007-2009

Cote

3201W10 (Cote)

Résultat n°17

CDOA, section agriculteurs en difficulté : comptes rendus de réunion.

Date

2007-2019

Cote

3201W16 (Cote)

Résultat n°18

2011-2012 : comptes rendus de réunion.

Date

2011-2012

Cote

3201W18 (Cote)

Résultat n°19

Touraine Agri 2030, pilotage par les syndicats agricoles, Chambre d'agriculture, Direction départementale des territoires et autres partenaires : notes, extraits d'articles de presse, correspondance ; dossiers sur les partenaires, journées filières, séminaires et ateliers.

Date

2011-2012

Cote

3201W11 (Cote)

Résultat n°20

Sessions 2013-2016 : comptes rendus de session, pièces annexes, correspondance.

Date

2013-2016

Cote

3201W7 (Cote)