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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tours deuxième division : secteur préfecture.
Cote
136W35 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours deuxième division : secteur préfecture.
Résultat n°2

Matrices supplémentaires.
Cote
136W18 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Matrices supplémentaires.
Résultat n°3

1942.
Cote
1305W28 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1942.
Résultat n°4

Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs, Halles, marchés et déclassés.
Cote
136W13 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs,...
Résultat n°5

1957.
Cote
1305W40 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1957.
Résultat n°6

1955.
Cote
1305W26 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1955.
Résultat n°7

1945.
Cote
1305W5 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1945.
Résultat n°8

Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du salaire de l'exploitant : textes officiels, liste départementale nominative.
Cote
1305W59 (Cote)
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du...
Résultat n°9

1953.
Cote
1305W24 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1953.
Résultat n°10

1950.
Cote
1305W21 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1950.
Résultat n°11

Tours-banlieue-nord.
Cote
136W44 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours-banlieue-nord.
Résultat n°12

1956.
Cote
1305W52 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des infractions sur les céréales
  • 1956.
Résultat n°13

Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Cote
136W24 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Résultat n°14

1963.
Cote
1305W35 (Cote)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1963.
Résultat n°15

Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).
Cote
136W10 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).
Résultat n°16

Règlements intérieurs.
Cote
3072W3 (Cote)
 Date
1950-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Règlements intérieurs.
Résultat n°17

Rapports d'activité
Cote
2030W2 (Cote)
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Rapports d'activité
Résultat n°18

1954.
Cote
1305W25 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1954.
Résultat n°19

1941-1942.
Cote
1305W1 (Cote)
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1941-1942.
Résultat n°20

Tours-banlieue nord.
Cote
136W32 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours-banlieue nord.