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121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tours deuxième division : secteur préfecture.

    Date

    1962

    Cote

    136W35 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Tours deuxième division : secteur préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  2. Résultat n°2

    Matrices supplémentaires.

    Date

    1962

    Cote

    136W18 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Matrices supplémentaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  3. Résultat n°3

    1942.

    Date

    1942

    Cote

    1305W28 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1942.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs, Halles, marchés et déclassés.

    Date

    1962

    Cote

    136W13 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    1957.

    Date

    1957

    Cote

    1305W40 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre du contentieux correctionnel et civil
    • 1957.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  6. Résultat n°6

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    1305W26 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1955.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  7. Résultat n°7

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    1305W5 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1945.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  8. Résultat n°8

    Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du salaire de l'exploitant : textes officiels, liste départementale nominative.

    Date

    1941-1944

    Cote

    1305W59 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contrôle économique
    • Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  9. Résultat n°9

    1953.

    Date

    1953

    Cote

    1305W24 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1953.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  10. Résultat n°10

    1950.

    Date

    1950

    Cote

    1305W21 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1950.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  11. Résultat n°11

    Tours-banlieue-nord.

    Date

    1962

    Cote

    136W44 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Tours-banlieue-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  12. Résultat n°12

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    1305W52 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des infractions sur les céréales
    • 1956.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  13. Résultat n°13

    Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W24 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  14. Résultat n°14

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    1305W35 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  15. Résultat n°15

    Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).

    Date

    1962

    Cote

    136W10 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  16. Résultat n°16

    Règlements intérieurs.

    Date

    1950-1985

    Cote

    3072W3 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Règlements intérieurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  17. Résultat n°17

    Rapports d'activité

    Date

    1992-1995

    Cote

    2030W2 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Rapports d'activité

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  18. Résultat n°18

    1954.

    Date

    1954

    Cote

    1305W25 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1954.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  19. Résultat n°19

    1941-1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    1305W1 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1941-1942.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  20. Résultat n°20

    Tours-banlieue nord.

    Date

    1962

    Cote

    136W32 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Tours-banlieue nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques