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640 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

26 mai 1845-10 décembre 1845 – N° d'origine : 118
Cote
3Q7325 (Cote)
 Date
26 mai 1845-10 décembre 1845
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 26 mai 1845-10 décembre 1845 – N° d'origine : 118
Résultat n°2

29 juin 1835-24 mars 1839 – N° d'origine : 7
Cote
3Q7445 (Cote)
 Date
29 juin 1835-24 mars 1839
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1947
  • 29 juin 1835-24 mars 1839 – N° d'origine : 7
Résultat n°3

10 décembre 1890-15 juin 1891 – N° d'origine : 215
Cote
3Q7422 (Cote)
 Date
10 décembre 1890-15 juin 1891
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 10 décembre 1890-15 juin 1891 – N° d'origine : 215
Résultat n°4

3 janvier-30 décembre 1925 – N° d'origine : 124
Cote
3Q13915 (Cote)
 Date
3 janvier-30 décembre 1925
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 3 janvier-30 décembre 1925 – N° d'origine : 124
Résultat n°5

1820-1824 – N° d'origine : 7
Cote
3Q7219 (Cote)
 Date
1820-1824
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
  • 1820-1824 – N° d'origine : 7
Résultat n°6

16 septembre 1814-4 juillet 1820 – N° d'origine : 38
Cote
3Q7475 (Cote)
 Date
16 septembre 1814-4 juillet 1820
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 16 septembre 1814-4 juillet 1820 – N° d'origine : 38
Résultat n°7

22 avril 1861-27 septembre 1861 – N° d'origine : 150
Cote
3Q7357 (Cote)
 Date
22 avril 1861-27 septembre 1861
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 22 avril 1861-27 septembre 1861 – N° d'origine : 150
Résultat n°8

3 janvier 1889-27 mai 1889 – N° d'origine : 211
Cote
3Q7418 (Cote)
 Date
3 janvier 1889-27 mai 1889
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 3 janvier 1889-27 mai 1889 – N° d'origine : 211
Résultat n°9

3 février 1950-30 juin 1950 – N° d'origine : 317
Cote
1326W879 (Cote)
 Date
3 février 1950-30 juin 1950
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 3 février 1950-30 juin 1950 – N° d'origine : 317
Résultat n°10

23 juin 1849-10 décembre 1855 – N° d'origine : 11
Cote
3Q7449 (Cote)
 Date
23 juin 1849-10 décembre 1855
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1947
  • 23 juin 1849-10 décembre 1855 – N° d'origine : 11
Résultat n°11

2 novembre 1934-10 avril 1935 – N° d'origine : 291 bis
Cote
3Q13852 (Cote)
 Date
2 novembre 1934-10 avril 1935
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 2 novembre 1934-10 avril 1935 – N° d'origine : 291...
Résultat n°12

1940-1941
Cote
1326W938 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1940-1941
Résultat n°13

8 frimaire an II-26 floréal an VII – N° d'origine : 29
Cote
3Q7466 (Cote)
 Date
8 frimaire an II-26 floréal an VII
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 8 frimaire an II-26 floréal an VII – N° d'origine :...
Résultat n°14

2 août 1939-14 octobre 1940 – N° d'origine : 300 bis
Cote
1326W850 (Cote)
 Date
2 août 1939-14 octobre 1940
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 2 août 1939-14 octobre 1940 – N° d'origine : 300 bis
Résultat n°15

24 février 1854-3 juillet 1854 – N° d'origine : 134
Cote
3Q7341 (Cote)
 Date
24 février 1854-3 juillet 1854
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 24 février 1854-3 juillet 1854 – N° d'origine : 134
Résultat n°16

7 novembre 1825-8 mars 1827 – N° d'origine : 84
Cote
3Q7291 (Cote)
 Date
7 novembre 1825-8 mars 1827
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 7 novembre 1825-8 mars 1827 – N° d'origine : 84
Résultat n°17

11 août 1940-11 novembre 1942 – N° d'origine : 1
Cote
1326W889 (Cote)
 Date
11 août 1940-11 novembre 1942
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 11 août 1940-11 novembre 1942 – N° d'origine : 1
Résultat n°18

10 février 1870-23 mars 1871 – N° d'origine : 64
Cote
3Q7501 (Cote)
 Date
10 février 1870-23 mars 1871
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 10 février 1870-23 mars 1871 – N° d'origine : 64
Résultat n°19

15 septembre 1933-29 octobre 1934 – N° d'origine : 131
Cote
3Q13922 (Cote)
 Date
15 septembre 1933-29 octobre 1934
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 15 septembre 1933-29 octobre 1934 – N° d'origine :...
Résultat n°20

5 mai 1813-4 avril 1815 – N° d'origine : 77
Cote
3Q7284 (Cote)
 Date
5 mai 1813-4 avril 1815
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 5 mai 1813-4 avril 1815 – N° d'origine : 77