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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3Q7325 (Cote)
Date
26 mai 1845-10 décembre 1845
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 26 mai 1845-10 décembre 1845 – N° d'origine : 118
Résultat n°2
Cote
3Q7445 (Cote)
Date
29 juin 1835-24 mars 1839
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1947
  • 29 juin 1835-24 mars 1839 – N° d'origine : 7
Résultat n°3
Cote
3Q7422 (Cote)
Date
10 décembre 1890-15 juin 1891
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 10 décembre 1890-15 juin 1891 – N° d'origine : 215
Résultat n°4
Cote
3Q13915 (Cote)
Date
3 janvier-30 décembre 1925
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 3 janvier-30 décembre 1925 – N° d'origine : 124
Résultat n°5
Cote
3Q7219 (Cote)
Date
1820-1824
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
  • 1820-1824 – N° d'origine : 7
Résultat n°6
Cote
3Q7475 (Cote)
Date
16 septembre 1814-4 juillet 1820
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 16 septembre 1814-4 juillet 1820 – N° d'origine : 38
Résultat n°7
Cote
3Q7357 (Cote)
Date
22 avril 1861-27 septembre 1861
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 22 avril 1861-27 septembre 1861 – N° d'origine : 150
Résultat n°8
Cote
3Q7418 (Cote)
Date
3 janvier 1889-27 mai 1889
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 3 janvier 1889-27 mai 1889 – N° d'origine : 211
Résultat n°9
Cote
1326W879 (Cote)
Date
3 février 1950-30 juin 1950
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 3 février 1950-30 juin 1950 – N° d'origine : 317
Résultat n°10
Cote
3Q7449 (Cote)
Date
23 juin 1849-10 décembre 1855
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1947
  • 23 juin 1849-10 décembre 1855 – N° d'origine : 11
Résultat n°11
Cote
3Q13852 (Cote)
Date
2 novembre 1934-10 avril 1935
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 2 novembre 1934-10 avril 1935 – N° d'origine : 291...
Résultat n°12
Cote
1326W938 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1940-1941
Résultat n°13
Cote
3Q7466 (Cote)
Date
8 frimaire an II-26 floréal an VII
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 8 frimaire an II-26 floréal an VII – N° d'origine :...
Résultat n°14
Cote
1326W850 (Cote)
Date
2 août 1939-14 octobre 1940
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 2 août 1939-14 octobre 1940 – N° d'origine : 300 bis
Résultat n°15
Cote
3Q7341 (Cote)
Date
24 février 1854-3 juillet 1854
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 24 février 1854-3 juillet 1854 – N° d'origine : 134
Résultat n°16
Cote
3Q7291 (Cote)
Date
7 novembre 1825-8 mars 1827
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 7 novembre 1825-8 mars 1827 – N° d'origine : 84
Résultat n°17
Cote
1326W889 (Cote)
Date
11 août 1940-11 novembre 1942
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 11 août 1940-11 novembre 1942 – N° d'origine : 1
Résultat n°18
Cote
3Q7501 (Cote)
Date
10 février 1870-23 mars 1871
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 10 février 1870-23 mars 1871 – N° d'origine : 64
Résultat n°19
Cote
3Q13922 (Cote)
Date
15 septembre 1933-29 octobre 1934
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 15 septembre 1933-29 octobre 1934 – N° d'origine :...
Résultat n°20
Cote
3Q7284 (Cote)
Date
5 mai 1813-4 avril 1815
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 5 mai 1813-4 avril 1815 – N° d'origine : 77
Résultat n°21
Cote
3Q7417 (Cote)
Date
9 juillet 1888-3 janvier 1889
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 9 juillet 1888-3 janvier 1889 – N° d'origine : 210
Résultat n°22
Cote
3Q13918 (Cote)
Date
12 mars 1928-26 juillet 1929
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 12 mars 1928-26 juillet 1929 – N° d'origine : 127
Résultat n°23
Cote
1326W925 (Cote)
Date
1er septembre 1965-29 décembre 1965
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 1er septembre 1965-29 décembre 1965
Résultat n°24
Cote
3Q7448 (Cote)
Date
28 mai 1846-22 juin 1849
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1947
  • 28 mai 1846-22 juin 1849 – N° d'origine : 10
Résultat n°25
1964-1968 – N° d'origine : 16

84 medias

Cote
1326W819 (Cote)
Date
1964-1968
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions et absences
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences, 1825-1968
  • 1964-1968 – N° d'origine : 16
Résultat n°26
Cote
3Q13933 (Cote)
Date
9 septembre 1901-12 juin 1908
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès exterieures
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès extérieurs – 1901-1959
  • 9 septembre 1901-12 juin 1908 – N° d'origine : 1
Résultat n°27
Cote
3Q7416 (Cote)
Date
23 janvier 1888-9 juillet 1888
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 23 janvier 1888-9 juillet 1888 – N° d'origine : 209
Résultat n°28
Cote
3Q7317 (Cote)
Date
11 janvier 1841-2 juin 1841
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 11 janvier 1841-2 juin 1841 – N° d'origine : 110
Résultat n°29
Cote
1326W869 (Cote)
Date
24 septembre 1946-28 avril 1947
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 24 septembre 1946-28 avril 1947 – N° d'origine : 310
Résultat n°30
Cote
1326W822 (Cote)
Date
194 janvier 1941-30 juin 1941
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 194 janvier 1941-30 juin 1941 – N° d'origine : 144
Résultat n°31
Cote
3Q7259 (Cote)
Date- Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 23
Résultat n°32
Cote
3Q7311 (Cote)
Date
5 mars 1838-14 août 1838
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 5 mars 1838-14 août 1838 – N° d'origine : 104
Résultat n°33
Cote
1326W862 (Cote)
Date
1er avril 1944-18 décembre 1944
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 1er avril 1944-18 décembre 1944 – N° d'origine : 306...
Résultat n°34
Cote
1326W858 (Cote)
Date
9 décembre 1942-30 août 1943
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 9 décembre 1942-30 août 1943 – N° d'origine : 304 bis
Résultat n°35
Cote
3Q13939 (Cote)
Date
1920-1921
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1920-1921
Résultat n°36
Cote
1326W895 (Cote)
Date
3 janvier 1955-24 juin 1955
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 3 janvier 1955-24 juin 1955
Résultat n°37
Cote
3Q13861 (Cote)
Date
21 novembre 1901-19 mai 1909
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1947
  • 21 novembre 1901-19 mai 1909 – N° d'origine : 24
Résultat n°38
Cote
1326W835 (Cote)
Date
4 janvier 1949-23 décembre 1949
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 4 janvier 1949-23 décembre 1949 – N° d'origine : 157
Résultat n°39
Cote
3Q7297 (Cote)
Date
24 septembre 1830-20 avril 1831
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 24 septembre 1830-20 avril 1831 – N° d'origine : 90
Résultat n°40
Cote
3Q13899 (Cote)
Date
17 août 1910-25 août 1911
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 17 août 1910-25 août 1911 – N° d'origine : 108
Résultat n°41
Cote
3Q13912 (Cote)
Date
1er juillet-26 décembre 1922
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 1er juillet-26 décembre 1922 – N° d'origine : 121
Résultat n°42
Cote
3Q7234 (Cote)
Date
1856-1860
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
  • 1856-1860 – N° d'origine : 9
Résultat n°43
Cote
3Q7368 (Cote)
Date
12 novembre 1866-25 mars 1867
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 12 novembre 1866-25 mars 1867 – N° d'origine : 161
Résultat n°44
Cote
3Q7312 (Cote)
Date
14 août 1838-23 février 1839
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 14 août 1838-23 février 1839 – N° d'origine : 105
Résultat n°45
Cote
3Q13888 (Cote)
Date
6 février-11 septembre 1903
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 6 février-11 septembre 1903 – N° d'origine : 97
Résultat n°46
Cote
3Q7221 (Cote)
Date
1834-1842
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
  • 1834-1842 – N° d'origine : 9
Résultat n°47
Cote
1326W888 (Cote)
Date
9 novembre 1956-8 janvier 1962
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 9 novembre 1956-8 janvier 1962 – N° d'origine : 326
Résultat n°48
Cote
3Q7335 (Cote)
Date
5 juillet 1850-2 avril 1851
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 5 juillet 1850-2 avril 1851 – N° d'origine : 128
Résultat n°49
Cote
3Q7483 (Cote)
Date
9 février 1842-7 décembre 1843
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 9 février 1842-7 décembre 1843 – N° d'origine : 46
Résultat n°50
Cote
3Q13868 (Cote)
Date
2 mars 1914-28 décembre 1918
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
  • 2 mars 1914-28 décembre 1918 – N° d'origine : 8
Résultat n°51
Cote
3Q13945 (Cote)
Date
1936
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1936
Résultat n°52
Cote
3Q13783 (Cote)
Date
octobre 1932-mai 1949
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 34
Résultat n°53
Cote
1326W848 (Cote)
Date
1966-1967
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 1966-1967 – N° d'origine : 170
Résultat n°54
Cote
3Q7491 (Cote)
Date
22 juin 1855-9 juillet 1858
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 22 juin 1855-9 juillet 1858 – N° d'origine : 54
Résultat n°55
Cote
1326W887 (Cote)
Date
4 janvier 1954-29 octobre 1956
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 4 janvier 1954-29 octobre 1956 – N° d'origine : 325
Résultat n°56
Cote
3Q7364 (Cote)
Date
6 février 1865-29 mai 1865
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 6 février 1865-29 mai 1865 – N° d'origine : 157
Résultat n°57
Cote
3Q13790 (Cote)
Date
2 juin-10 décembre 1903
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 2 juin-10 décembre 1903 – N° d'origine : 238
Résultat n°58
Cote
3Q7270 (Cote)
Date
1er germinal an VII-26 fructidor an VII
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 1er germinal an VII-26 fructidor an VII – N° d'origine...
Résultat n°59
Cote
3Q13809 (Cote)
Date
8 juillet 1913-20 février 1914
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 8 juillet 1913-20 février 1914 – N° d'origine : 257
Résultat n°60
Cote
1326W853 (Cote)
Date
1er juillet 1941-7 avril 1942
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 1er juillet 1941-7 avril 1942 – N° d'origine : 302
Résultat n°61
Cote
3Q7280 (Cote)
Date
20 janvier 1807-15 juillet 1808
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 20 janvier 1807-15 juillet 1808 – N° d'origine : 73
Résultat n°62
Cote
3Q7510 (Cote)
Date
23 décembre 1880-5 novembre 1881
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 23 décembre 1880-5 novembre 1881 – N° d'origine : 73
Résultat n°63
Cote
3Q13781 (Cote)
Date
mai 1922-novembre 1926
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 32
Résultat n°64
Cote
3Q7447 (Cote)
Date
14 novembre 1842-27 mai 1846
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1947
  • 14 novembre 1842-27 mai 1846 – N° d'origine : 9
Résultat n°65
Cote
3Q7274 (Cote)
Date
11 frimaire an X-26 germinal an XI
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 11 frimaire an X-26 germinal an XI – N° d'origine :...
Résultat n°66
Cote
3Q13806 (Cote)
Date
16 novembre 1911-7 juin 1912
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 16 novembre 1911-7 juin 1912 – N° d'origine : 254
Résultat n°67
Cote
3Q7366 (Cote)
Date
10 novembre 1865-5 mars 1866
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 10 novembre 1865-5 mars 1866 – N° d'origine : 159
Résultat n°68
Cote
3Q7326 (Cote)
Date
10 décembre 1845-9 avril 1846
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 10 décembre 1845-9 avril 1846 – N° d'origine : 119
Résultat n°69
Cote
1326W924 (Cote)
Date
3 mai 1965-27 août 1965
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 3 mai 1965-27 août 1965
Résultat n°70
Cote
3Q7376 (Cote)
Date
8 novembre 1869-28 mars 1870
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 8 novembre 1869-28 mars 1870 – N° d'origine : 169
Résultat n°71
Cote
3Q7268 (Cote)
Date
16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI – N° d'origine :...
Résultat n°72
Cote
3Q7488 (Cote)
Date
19 avril 1850-29 mai 1851
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 19 avril 1850-29 mai 1851 – N° d'origine : 51
Résultat n°73
Cote
3Q7432 (Cote)
Date
28 août 1896-7 avril 1897
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 28 août 1896-7 avril 1897 – N° d'origine : 225
Résultat n°74
Cote
1326W860 (Cote)
Date
30 août 1943-27 mars 1944
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 30 août 1943-27 mars 1944 – N° d'origine : 305 bis
Résultat n°75
Cote
3Q13814 (Cote)
Date
13 mars 1918-26 janvier 1919
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 13 mars 1918-26 janvier 1919 – N° d'origine : 262
Résultat n°76
Cote
3Q13824 (Cote)
Date
23 février-17 juillet 1922
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 23 février-17 juillet 1922 – N° d'origine : 272
Résultat n°77
Cote
3Q13893 (Cote)
Date
20 avril-15 décembre 1906
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 20 avril-15 décembre 1906 – N° d'origine : 102
Résultat n°78
Cote
3Q7389 (Cote)
Date
14 juin 1875-17 décembre 1875
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 14 juin 1875-17 décembre 1875 – N° d'origine : 182
Résultat n°79
Cote
3Q7227 (Cote)
Date
1828-1832
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
  • 1828-1832 – N° d'origine : 2
Résultat n°80
1865-1877 – N° d'origine : 9

159 medias

Cote
3Q7210 (Cote), 6NUM3/020/005 (Cote)
Date
1865-1877
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions et absences
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences, 1825-1968
  • 1865-1877 – N° d'origine : 9