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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1825-1829 – N° d'origine : 8

    Date

    1825-1829

    Cote

    3Q15590 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1825-1866
    • 1825-1829 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    5 octobre 1909-30 avril 1910 – N° d'origine : 20

    Date

    5 octobre 1909-30 avril 1910

    Cote

    3Q13448 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 5 octobre 1909-30 avril 1910 – N° d'origine : 20

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    9 mars-14 août 1919 – N° d'origine : 241

    Date

    9 mars-14 août 1919

    Cote

    3Q13410 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 9 mars-14 août 1919 – N° d'origine : 241

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1er novembre 1886-31 mai 1888 – N° d'origine : 65

    Date

    1er novembre 1886-31 mai 1888

    Cote

    3Q6547 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 1er novembre 1886-31 mai 1888 – N° d'origine : 65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    4 août 1913-24 juillet 1914 – N° d'origine : 25

    Date

    4 août 1913-24 juillet 1914

    Cote

    3Q13453 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 4 août 1913-24 juillet 1914 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1825-1845 – N° d'origine : 3

    Date

    1825-1845

    Cote

    3Q15583 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables des contrats de mariage – an VIII-1865.
    • 1825-1845 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    11 décembre 1816-5 décembre 1823 – N° d'origine : 5

    Date

    11 décembre 1816-5 décembre 1823

    Cote

    3Q15628 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, 1858-1926
    • 11 décembre 1816-5 décembre 1823 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    3 brumaire an III-14 fructidor an III – N° d'origine : 53

    Date

    3 brumaire an III-14 fructidor an III

    Cote

    3Q15598 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1792-an...
    • 3 brumaire an III-14 fructidor an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    18 août 1900-21 février 1901 – N° d'origine : 206

    Date

    18 août 1900-21 février 1901

    Cote

    3Q13375 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 18 août 1900-21 février 1901 – N° d'origine : 206

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1er août 1923-23 juin 1924 – N° d'origine : 251

    Date

    1er août 1923-23 juin 1924

    Cote

    3Q13420 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 1er août 1923-23 juin 1924 – N° d'origine : 251

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    Table des successions acquittées – 1822-1824

    Date

    1822-1824

    Cote

    3Q15580 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de décès et successions
    • Table des successions acquittées – 1822-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1847-1852 – N° d'origine : 12

    Date

    1847-1852

    Cote

    3Q15594 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1825-1866
    • 1847-1852 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    22 juin 1904-10 avril 1905 – N° d'origine : 12

    Date

    22 juin 1904-10 avril 1905

    Cote

    3Q13440 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 22 juin 1904-10 avril 1905 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    15 décembre 1834-8 janvier 1838

    Date

    15 décembre 1834-8 janvier 1838

    Cote

    3Q6522 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 15 décembre 1834-8 janvier 1838

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    4 juillet 1840-7 octobre 1842 – N° d'origine : 42

    Date

    4 juillet 1840-7 octobre 1842

    Cote

    3Q6524 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 4 juillet 1840-7 octobre 1842 – N° d'origine : 42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    15 septembre 1908-24 février 1909 – N° d'origine : 223

    Date

    15 septembre 1908-24 février 1909

    Cote

    3Q13392 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 15 septembre 1908-24 février 1909 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    12 août 1895-16 septembre 1896 – N° d'origine : 72

    Date

    12 août 1895-16 septembre 1896

    Cote

    3Q6554 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 12 août 1895-16 septembre 1896 – N° d'origine : 72

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    5 juillet 1915-8 mars 1916 – N° d'origine : 236

    Date

    5 juillet 1915-8 mars 1916

    Cote

    3Q13405 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 5 juillet 1915-8 mars 1916 – N° d'origine : 236

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    17 juillet 1862-26 décembre 1862 – N° d'origine : 143

    Date

    17 juillet 1862-26 décembre 1862

    Cote

    3Q6445 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 17 juillet 1862-26 décembre 1862 – N° d'origine : 143

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    12 octobre 1887-22 juin 1888 – N° d'origine : 185

    Date

    12 octobre 1887-22 juin 1888

    Cote

    3Q6487 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 12 octobre 1887-22 juin 1888 – N° d'origine : 185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    7 septembre 1830-22 juin 1832

    Date

    7 septembre 1830-22 juin 1832

    Cote

    3Q6520 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 7 septembre 1830-22 juin 1832

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    17 décembre 1885-19 juillet 1886 – N° d'origine : 182

    Date

    17 décembre 1885-19 juillet 1886

    Cote

    3Q6484 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 17 décembre 1885-19 juillet 1886 – N° d'origine : 182

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    2 septembre 1908-23 décembre 1912 – N° d'origine : 75

    Date

    2 septembre 1908-23 décembre 1912

    Cote

    3Q13485 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Actes extra judiciaires
    • 2 septembre 1908-23 décembre 1912 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    13 février 1888-25 mars 1893 – N° d'origine : 33

    Date

    13 février 1888-25 mars 1893

    Cote

    3Q13476 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Actes judiciaires
    • 13 février 1888-25 mars 1893 – N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    9 janvier 1838-4 juillet 1840 – N° d'origine : 41

    Date

    9 janvier 1838-4 juillet 1840

    Cote

    3Q6523 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 9 janvier 1838-4 juillet 1840 – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    21 novembre 1890-27 juillet 1891 – N° d'origine : 189

    Date

    21 novembre 1890-27 juillet 1891

    Cote

    3Q6491 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 21 novembre 1890-27 juillet 1891 – N° d'origine : 189

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    22 août 1894-12 août 1895 – N° d'origine : 71

    Date

    22 août 1894-12 août 1895

    Cote

    3Q6553 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 22 août 1894-12 août 1895 – N° d'origine : 71

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28
    1858-1868 – N° d'origine : 8

    137 medias

    1858-1868 – N° d'origine : 8

    Date

    1858-1868

    Cote

    3Q6400 (Cote), 6NUM3/017/004 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1927
    • 1858-1868 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    Registre de séquestre – 1905-1965

    Date

    1905-1965

    Cote

    1294W742 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Autres catégories de registres
    • Registre de séquestre – 1905-1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    12 septembre 1886-23 mars 1891 – N° d'origine : 1

    Date

    12 septembre 1886-23 mars 1891

    Cote

    3Q6513 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 12 septembre 1886-23 mars 1891 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    2 novembre 1917-26 janvier 1918 – N° d'origine : 239

    Date

    2 novembre 1917-26 janvier 1918

    Cote

    3Q13408 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 2 novembre 1917-26 janvier 1918 – N° d'origine : 239

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    13 mai 1897-23 avril 1902 – N° d'origine : 72

    Date

    13 mai 1897-23 avril 1902

    Cote

    3Q13482 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Actes extra judiciaires
    • 13 mai 1897-23 avril 1902 – N° d'origine : 72

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    2 septembre 1913-5 mars 1914 – N° d'origine : 233

    Date

    2 septembre 1913-5 mars 1914

    Cote

    3Q13402 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 2 septembre 1913-5 mars 1914 – N° d'origine : 233

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1er avril 1851-5 avril 1852 – N° d'origine : 120

    Date

    1er avril 1851-5 avril 1852

    Cote

    3Q6422 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 1er avril 1851-5 avril 1852 – N° d'origine : 120

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    21 février-15 octobre 1902 – N° d'origine : 8

    Date

    21 février-15 octobre 1902

    Cote

    3Q13436 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 21 février-15 octobre 1902 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    24 février-2 septembre 1913 – N° d'origine : 232

    Date

    24 février-2 septembre 1913

    Cote

    3Q13401 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 24 février-2 septembre 1913 – N° d'origine : 232

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    4 août 1898-18 février 1899 – N° d'origine : 1

    Date

    4 août 1898-18 février 1899

    Cote

    3Q13429 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 4 août 1898-18 février 1899 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    20 septembre 1902-24 février 1903 – N° d'origine : 210

    Date

    20 septembre 1902-24 février 1903

    Cote

    3Q13379 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 20 septembre 1902-24 février 1903 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    6 janvier 1893-17 septembre 1893 – N° d'origine : 192

    Date

    6 janvier 1893-17 septembre 1893

    Cote

    3Q6494 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 6 janvier 1893-17 septembre 1893 – N° d'origine : 192

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    8 juin 1898-25 mai 1903 – N° d'origine : 35

    Date

    8 juin 1898-25 mai 1903

    Cote

    3Q13478 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Actes judiciaires
    • 8 juin 1898-25 mai 1903 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    1er février-2 novembre 1917 – N° d'origine : 238

    Date

    1er février-2 novembre 1917

    Cote

    3Q13407 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 1er février-2 novembre 1917 – N° d'origine : 238

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    1er juin 1897-15 décembre 1897 – N° d'origine : 200

    Date

    1er juin 1897-15 décembre 1897

    Cote

    3Q6502 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 1er juin 1897-15 décembre 1897 – N° d'origine : 200

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    N° d'origine : 15

    Cote

    3Q6417 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    18 juillet-21 novembre 1921 – N° d'origine : 247

    Date

    18 juillet-21 novembre 1921

    Cote

    3Q13416 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 18 juillet-21 novembre 1921 – N° d'origine : 247

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    N° d'origine : 9

    Cote

    3Q6411 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    13 juin 1902-22 août 1905 – N° d'origine : 5

    Date

    13 juin 1902-22 août 1905

    Cote

    3Q13427 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 13 juin 1902-22 août 1905 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    11 octobre 1852-12 mars 1853 – N° d'origine : 122

    Date

    11 octobre 1852-12 mars 1853

    Cote

    3Q6424 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 11 octobre 1852-12 mars 1853 – N° d'origine : 122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    15 février 1856-8 juillet 1856 – N° d'origine : 129

    Date

    15 février 1856-8 juillet 1856

    Cote

    3Q6431 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 15 février 1856-8 juillet 1856 – N° d'origine : 129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    23 janvier 1909-15 juillet 1917 – N° d'origine : 27

    Date

    23 janvier 1909-15 juillet 1917

    Cote

    3Q13425 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, 1858-1926
    • 23 janvier 1909-15 juillet 1917 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    1786-an VI – N° d'origine : 2

    Date

    1786-an VI

    Cote

    3Q15585 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables de vendeurs et précédents possesseurs – 1786-1861
    • 1786-an VI – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    9 mai 1916-31 janvier 1917 – N° d'origine : 237

    Date

    9 mai 1916-31 janvier 1917

    Cote

    3Q13406 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 9 mai 1916-31 janvier 1917 – N° d'origine : 237

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    8 juin-31 décembre 1921 – N° d'origine : 34

    Date

    8 juin-31 décembre 1921

    Cote

    3Q13462 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 8 juin-31 décembre 1921 – N° d'origine : 34

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    9 mai 1857-9 novembre 1857 – N° d'origine : 132

    Date

    9 mai 1857-9 novembre 1857

    Cote

    3Q6434 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 9 mai 1857-9 novembre 1857 – N° d'origine : 132

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    N° d'origine : 10

    Cote

    3Q6412 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    19 mai 1895-27 décembre 1898 – N° d'origine : 3

    Date

    19 mai 1895-27 décembre 1898

    Cote

    3Q6515 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 19 mai 1895-27 décembre 1898 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    N° d'origine : 17

    Cote

    3Q6419 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    22 janvier 1867-28 décembre 1867 – N° d'origine : 152

    Date

    22 janvier 1867-28 décembre 1867

    Cote

    3Q6454 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 22 janvier 1867-28 décembre 1867 – N° d'origine : 152

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    25 mai-19 novembre 1906 – N° d'origine : 218

    Date

    25 mai-19 novembre 1906

    Cote

    3Q13387 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 25 mai-19 novembre 1906 – N° d'origine : 218

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    5 mars 1877-6 novembre 1877 – N° d'origine : 168

    Date

    5 mars 1877-6 novembre 1877

    Cote

    3Q6470 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 5 mars 1877-6 novembre 1877 – N° d'origine : 168

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    1er juin 1864-17 octobre 1865 – N° d'origine : 51

    Date

    1er juin 1864-17 octobre 1865

    Cote

    3Q6533 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 1er juin 1864-17 octobre 1865 – N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    7 novembre 1877-13 mai 1878 – N° d'origine : 169

    Date

    7 novembre 1877-13 mai 1878

    Cote

    3Q6471 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 7 novembre 1877-13 mai 1878 – N° d'origine : 169

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    7 février 1884-1er octobre 1884 – N° d'origine : 179

    Date

    7 février 1884-1er octobre 1884

    Cote

    3Q6481 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 7 février 1884-1er octobre 1884 – N° d'origine : 179

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    1er vendémiaire an VIII-8 floréal an VIII – N° d'origine : 58

    Date

    1er vendémiaire an VIII-8 floréal an VIII

    Cote

    3Q15600 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 1er vendémiaire an VIII-8 floréal an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    an XI-1812 – N° d'origine : 66

    Cote

    3Q15581 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1812-1824
    • an XI-1812 – N° d'origine : 66

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    14 septembre 1897-31 juillet 1898 – N° d'origine : 74

    Date

    14 septembre 1897-31 juillet 1898

    Cote

    3Q6556 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 14 septembre 1897-31 juillet 1898 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    N° d'origine : 3

    Cote

    3Q6405 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    1er mars 1862-17 juillet 1862 – N° d'origine : 142

    Date

    1er mars 1862-17 juillet 1862

    Cote

    3Q6444 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 1er mars 1862-17 juillet 1862 – N° d'origine : 142

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    16 juillet 1917-31 août 1926 – N° d'origine : 28

    Date

    16 juillet 1917-31 août 1926

    Cote

    3Q13426 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, 1858-1926
    • 16 juillet 1917-31 août 1926 – N° d'origine : 28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    4 mai-10 octobre 1922 – N° d'origine : 249

    Date

    4 mai-10 octobre 1922

    Cote

    3Q13418 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 4 mai-10 octobre 1922 – N° d'origine : 249

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    19 novembre 1906-26 avril 1907 – N° d'origine : 219

    Date

    19 novembre 1906-26 avril 1907

    Cote

    3Q13388 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 19 novembre 1906-26 avril 1907 – N° d'origine : 219

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    29 novembre 1880-12 juin 1882 – N° d'origine : 61

    Date

    29 novembre 1880-12 juin 1882

    Cote

    3Q6543 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 29 novembre 1880-12 juin 1882 – N° d'origine : 61

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    1er avril 1850-1er avril 1851 – N° d'origine : 119

    Date

    1er avril 1850-1er avril 1851

    Cote

    3Q15627 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 1er avril 1850-1er avril 1851 – N° d'origine : 119

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    5 septembre 1866-22 janvier 1867 – N° d'origine : 151

    Date

    5 septembre 1866-22 janvier 1867

    Cote

    3Q6453 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 5 septembre 1866-22 janvier 1867 – N° d'origine : 151

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    15 juillet 1819-4 septembre 1820 – N° d'origine : 79

    Date

    15 juillet 1819-4 septembre 1820

    Cote

    3Q15611 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 15 juillet 1819-4 septembre 1820 – N° d'origine : 79

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    7 janvier-26 juillet 1913 – N° d'origine : 24

    Date

    7 janvier-26 juillet 1913

    Cote

    3Q13452 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 7 janvier-26 juillet 1913 – N° d'origine : 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    1862-1866 – N° d'origine : 15

    Date

    1862-1866

    Cote

    3Q15596 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1825-1866
    • 1862-1866 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    1849-1861 – N° d'origine : 9

    Date

    1849-1861

    Cote

    3Q15589 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables de vendeurs et précédents possesseurs – 1786-1861
    • 1849-1861 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    21 février-18 août 1900 – N° d'origine : 205

    Date

    21 février-18 août 1900

    Cote

    3Q13374 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 21 février-18 août 1900 – N° d'origine : 205

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    8 fructidor an XIII-10 avril 1806 – N° d'origine : 65

    Date

    8 fructidor an XIII-10 avril 1806

    Cote

    3Q15604 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 8 fructidor an XIII-10 avril 1806 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80
    1884-1903 – N° d'origine : 10

    172 medias

    1884-1903 – N° d'origine : 10

    Date

    1884-1903

    Cote

    3Q6402 (Cote), 6NUM3/017/006 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1927
    • 1884-1903 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre