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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1825-1829 – N° d'origine : 8

    Date

    1825-1829

    Cote

    3Q15590 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1825-1866
    • 1825-1829 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    5 octobre 1909-30 avril 1910 – N° d'origine : 20

    Date

    5 octobre 1909-30 avril 1910

    Cote

    3Q13448 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 5 octobre 1909-30 avril 1910 – N° d'origine : 20

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    9 mars-14 août 1919 – N° d'origine : 241

    Date

    9 mars-14 août 1919

    Cote

    3Q13410 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 9 mars-14 août 1919 – N° d'origine : 241

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1er novembre 1886-31 mai 1888 – N° d'origine : 65

    Date

    1er novembre 1886-31 mai 1888

    Cote

    3Q6547 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 1er novembre 1886-31 mai 1888 – N° d'origine : 65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    4 août 1913-24 juillet 1914 – N° d'origine : 25

    Date

    4 août 1913-24 juillet 1914

    Cote

    3Q13453 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 4 août 1913-24 juillet 1914 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1825-1845 – N° d'origine : 3

    Date

    1825-1845

    Cote

    3Q15583 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables des contrats de mariage – an VIII-1865.
    • 1825-1845 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    11 décembre 1816-5 décembre 1823 – N° d'origine : 5

    Date

    11 décembre 1816-5 décembre 1823

    Cote

    3Q15628 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, 1858-1926
    • 11 décembre 1816-5 décembre 1823 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    3 brumaire an III-14 fructidor an III – N° d'origine : 53

    Date

    3 brumaire an III-14 fructidor an III

    Cote

    3Q15598 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1792-an...
    • 3 brumaire an III-14 fructidor an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    18 août 1900-21 février 1901 – N° d'origine : 206

    Date

    18 août 1900-21 février 1901

    Cote

    3Q13375 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 18 août 1900-21 février 1901 – N° d'origine : 206

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1er août 1923-23 juin 1924 – N° d'origine : 251

    Date

    1er août 1923-23 juin 1924

    Cote

    3Q13420 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 1er août 1923-23 juin 1924 – N° d'origine : 251

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    Table des successions acquittées – 1822-1824

    Date

    1822-1824

    Cote

    3Q15580 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de décès et successions
    • Table des successions acquittées – 1822-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1847-1852 – N° d'origine : 12

    Date

    1847-1852

    Cote

    3Q15594 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1825-1866
    • 1847-1852 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    22 juin 1904-10 avril 1905 – N° d'origine : 12

    Date

    22 juin 1904-10 avril 1905

    Cote

    3Q13440 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 22 juin 1904-10 avril 1905 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    15 décembre 1834-8 janvier 1838

    Date

    15 décembre 1834-8 janvier 1838

    Cote

    3Q6522 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 15 décembre 1834-8 janvier 1838

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    4 juillet 1840-7 octobre 1842 – N° d'origine : 42

    Date

    4 juillet 1840-7 octobre 1842

    Cote

    3Q6524 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 4 juillet 1840-7 octobre 1842 – N° d'origine : 42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    15 septembre 1908-24 février 1909 – N° d'origine : 223

    Date

    15 septembre 1908-24 février 1909

    Cote

    3Q13392 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 15 septembre 1908-24 février 1909 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    12 août 1895-16 septembre 1896 – N° d'origine : 72

    Date

    12 août 1895-16 septembre 1896

    Cote

    3Q6554 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 12 août 1895-16 septembre 1896 – N° d'origine : 72

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    5 juillet 1915-8 mars 1916 – N° d'origine : 236

    Date

    5 juillet 1915-8 mars 1916

    Cote

    3Q13405 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 5 juillet 1915-8 mars 1916 – N° d'origine : 236

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    17 juillet 1862-26 décembre 1862 – N° d'origine : 143

    Date

    17 juillet 1862-26 décembre 1862

    Cote

    3Q6445 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 17 juillet 1862-26 décembre 1862 – N° d'origine : 143

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    12 octobre 1887-22 juin 1888 – N° d'origine : 185

    Date

    12 octobre 1887-22 juin 1888

    Cote

    3Q6487 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 12 octobre 1887-22 juin 1888 – N° d'origine : 185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    7 septembre 1830-22 juin 1832

    Date

    7 septembre 1830-22 juin 1832

    Cote

    3Q6520 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 7 septembre 1830-22 juin 1832

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    17 décembre 1885-19 juillet 1886 – N° d'origine : 182

    Date

    17 décembre 1885-19 juillet 1886

    Cote

    3Q6484 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 17 décembre 1885-19 juillet 1886 – N° d'origine : 182

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    2 septembre 1908-23 décembre 1912 – N° d'origine : 75

    Date

    2 septembre 1908-23 décembre 1912

    Cote

    3Q13485 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Actes extra judiciaires
    • 2 septembre 1908-23 décembre 1912 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    13 février 1888-25 mars 1893 – N° d'origine : 33

    Date

    13 février 1888-25 mars 1893

    Cote

    3Q13476 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Actes judiciaires
    • 13 février 1888-25 mars 1893 – N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    9 janvier 1838-4 juillet 1840 – N° d'origine : 41

    Date

    9 janvier 1838-4 juillet 1840

    Cote

    3Q6523 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 9 janvier 1838-4 juillet 1840 – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    21 novembre 1890-27 juillet 1891 – N° d'origine : 189

    Date

    21 novembre 1890-27 juillet 1891

    Cote

    3Q6491 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 21 novembre 1890-27 juillet 1891 – N° d'origine : 189

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    22 août 1894-12 août 1895 – N° d'origine : 71

    Date

    22 août 1894-12 août 1895

    Cote

    3Q6553 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 22 août 1894-12 août 1895 – N° d'origine : 71

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28
    1858-1868 – N° d'origine : 8

    137 medias

    1858-1868 – N° d'origine : 8

    Date

    1858-1868

    Cote

    3Q6400 (Cote), 6NUM3/017/004 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1927
    • 1858-1868 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    Registre de séquestre – 1905-1965

    Date

    1905-1965

    Cote

    1294W742 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Autres catégories de registres
    • Registre de séquestre – 1905-1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    12 septembre 1886-23 mars 1891 – N° d'origine : 1

    Date

    12 septembre 1886-23 mars 1891

    Cote

    3Q6513 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 12 septembre 1886-23 mars 1891 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    2 novembre 1917-26 janvier 1918 – N° d'origine : 239

    Date

    2 novembre 1917-26 janvier 1918

    Cote

    3Q13408 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 2 novembre 1917-26 janvier 1918 – N° d'origine : 239

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    13 mai 1897-23 avril 1902 – N° d'origine : 72

    Date

    13 mai 1897-23 avril 1902

    Cote

    3Q13482 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Actes extra judiciaires
    • 13 mai 1897-23 avril 1902 – N° d'origine : 72

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    2 septembre 1913-5 mars 1914 – N° d'origine : 233

    Date

    2 septembre 1913-5 mars 1914

    Cote

    3Q13402 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 2 septembre 1913-5 mars 1914 – N° d'origine : 233

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1er avril 1851-5 avril 1852 – N° d'origine : 120

    Date

    1er avril 1851-5 avril 1852

    Cote

    3Q6422 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 1er avril 1851-5 avril 1852 – N° d'origine : 120

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    21 février-15 octobre 1902 – N° d'origine : 8

    Date

    21 février-15 octobre 1902

    Cote

    3Q13436 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 21 février-15 octobre 1902 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    24 février-2 septembre 1913 – N° d'origine : 232

    Date

    24 février-2 septembre 1913

    Cote

    3Q13401 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 24 février-2 septembre 1913 – N° d'origine : 232

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    4 août 1898-18 février 1899 – N° d'origine : 1

    Date

    4 août 1898-18 février 1899

    Cote

    3Q13429 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 4 août 1898-18 février 1899 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    20 septembre 1902-24 février 1903 – N° d'origine : 210

    Date

    20 septembre 1902-24 février 1903

    Cote

    3Q13379 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 20 septembre 1902-24 février 1903 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    6 janvier 1893-17 septembre 1893 – N° d'origine : 192

    Date

    6 janvier 1893-17 septembre 1893

    Cote

    3Q6494 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 6 janvier 1893-17 septembre 1893 – N° d'origine : 192

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    8 juin 1898-25 mai 1903 – N° d'origine : 35

    Date

    8 juin 1898-25 mai 1903

    Cote

    3Q13478 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Actes judiciaires
    • 8 juin 1898-25 mai 1903 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre