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537 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    25 août 1910-23 décembre 1914 – N° d'origine : 7

    Date

    25 août 1910-23 décembre 1914

    Cote

    3Q13276 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 25 août 1910-23 décembre 1914 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    juillet-décembre 1927 – N° d'origine : 38

    Date

    juillet-décembre 1927

    Cote

    3Q13320 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • juillet-décembre 1927 – N° d'origine : 38

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    25 mars 1874-12 juin 1877 – N° d'origine : 17

    Date

    25 mars 1874-12 juin 1877

    Cote

    3Q6340 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, 1819-1946
    • 25 mars 1874-12 juin 1877 – N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    17 octobre 1931-1er janvier 1946 – N° d'origine : 26

    Date

    17 octobre 1931-1er janvier 1946

    Cote

    3Q13272 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, 1819-1946
    • 17 octobre 1931-1er janvier 1946 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    21 juillet 1880-10 février 1881 – N° d'origine : 170

    Date

    21 juillet 1880-10 février 1881

    Cote

    3Q6282 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 21 juillet 1880-10 février 1881 – N° d'origine : 170

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    « Table des donations du bureau de Neuvy pour celui de Neuillé-Pont-Pierre » (sic)

    Date

    1792-1er septembre 1810

    Cote

    3Q15534 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Tables des testaments et dispositions éventuelles
    • « Table des donations du bureau de Neuvy pour celui...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    16 février 1944-19 février 1945 – N° d'origine : 293 bis

    Date

    16 février 1944-19 février 1945

    Cote

    894W95 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 16 février 1944-19 février 1945 – N° d'origine : 293...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    10 octobre 1901-12 juin 1902 – N° d'origine : 7

    Date

    10 octobre 1901-12 juin 1902

    Cote

    3Q13289 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 10 octobre 1901-12 juin 1902 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    24 novembre 1941-28 novembre 1941 – N° d'origine : 289 bis

    Date

    24 novembre 1941-28 novembre 1941

    Cote

    894W91 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 24 novembre 1941-28 novembre 1941 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    12 juillet 1849-11 mars 1850 – N° d'origine : 116

    Date

    12 juillet 1849-11 mars 1850

    Cote

    3Q15573 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 12 juillet 1849-11 mars 1850 – N° d'origine : 116

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    juillet-décembre 1944 – N° d'origine : 71

    Date

    juillet-décembre 1944

    Cote

    1294W109 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • juillet-décembre 1944 – N° d'origine : 71

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    27 juillet 1907-22 janvier 1907 – N° d'origine : 231

    Date

    27 juillet 1907-22 janvier 1907

    Cote

    3Q13192 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 27 juillet 1907-22 janvier 1907 – N° d'origine : 231

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    25 novembre 1921-18 avril 1922 – N° d'origine : 261

    Date

    25 novembre 1921-18 avril 1922

    Cote

    3Q13222 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 25 novembre 1921-18 avril 1922 – N° d'origine : 261

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    13 juin 1877-21 avril 1881 – N° d'origine : 18

    Date

    13 juin 1877-21 avril 1881

    Cote

    3Q6341 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, 1819-1946
    • 13 juin 1877-21 avril 1881 – N° d'origine : 18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    26 décembre 1889-21 mai 1890 – N° d'origine : 189

    Date

    26 décembre 1889-21 mai 1890

    Cote

    3Q6301 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 26 décembre 1889-21 mai 1890 – N° d'origine : 189

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    29 novembre 1858-14 décembre 1859 – N° d'origine : 130

    Date

    29 novembre 1858-14 décembre 1859

    Cote

    3Q6242 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 29 novembre 1858-14 décembre 1859 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    N° d'origine : 17

    Cote

    3Q6234 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    19 frimaire an XIII-1er vendémiaire an XIV – N° d'origine : 62

    Date

    19 frimaire an XIII-1er vendémiaire an XIV

    Cote

    3Q15643 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Saint-Chrisrophe-sur-le-Nais
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1793-1808
    • 19 frimaire an XIII-1er vendémiaire an XIV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    8 septembre 1922-19 juillet 1923 – N° d'origine : 263

    Date

    8 septembre 1922-19 juillet 1923

    Cote

    3Q13224 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 8 septembre 1922-19 juillet 1923 – N° d'origine : 263

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    12 mars-3 août 1903 – N° d'origine : 224

    Date

    12 mars-3 août 1903

    Cote

    3Q13185 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 12 mars-3 août 1903 – N° d'origine : 224

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    N° d'origine : 4

    Cote

    3Q6221 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    18 avril 1872-27 septembre 1873 – N° d'origine : 34

    Date

    18 avril 1872-27 septembre 1873

    Cote

    3Q6371 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 18 avril 1872-27 septembre 1873 – N° d'origine : 34

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    23 janvier-20 juillet 1904 – N° d'origine : 226

    Date

    23 janvier-20 juillet 1904

    Cote

    3Q13187 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 23 janvier-20 juillet 1904 – N° d'origine : 226

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    12 août 1897-9 décembre 1897 – N° d'origine : 209

    Date

    12 août 1897-9 décembre 1897

    Cote

    3Q6321 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 12 août 1897-9 décembre 1897 – N° d'origine : 209

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    2 décembre 1891-7 novembre 1892 – N° d'origine : 51

    Date

    2 décembre 1891-7 novembre 1892

    Cote

    3Q6388 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 2 décembre 1891-7 novembre 1892 – N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    20 décembre 1932-3 juillet 1933 – N° d'origine : 278 bis

    Date

    20 décembre 1932-3 juillet 1933

    Cote

    3Q13259 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 20 décembre 1932-3 juillet 1933 – N° d'origine : 278...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    2 mars 1939-10 janvier 1940 – N° d'origine : 287

    Date

    2 mars 1939-10 janvier 1940

    Cote

    3Q13248 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 2 mars 1939-10 janvier 1940 – N° d'origine : 287

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    22 août 1903-27 mai 1908 – N° d'origine : 35

    Date

    22 août 1903-27 mai 1908

    Cote

    3Q13354 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires
    • 22 août 1903-27 mai 1908 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1er septembre 1940-31 décembre 1940 – N° d'origine : 64

    Date

    1er septembre 1940-31 décembre 1940

    Cote

    1294W102 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1er septembre 1940-31 décembre 1940 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    18 juillet 1864-30 janvier 1865 – N° d'origine : 139

    Date

    18 juillet 1864-30 janvier 1865

    Cote

    3Q6251 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 18 juillet 1864-30 janvier 1865 – N° d'origine : 139

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    8 décembre 1857-15 février 1860 – N° d'origine : 25

    Date

    8 décembre 1857-15 février 1860

    Cote

    3Q6362 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 8 décembre 1857-15 février 1860 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    « Table des partages du bureau de Neuvy pour celui de Neuillé-Pont-Pierre depuis le 1er septembre 1807 jusqu'au 1er septembre 1810 » (sic)

    Date

    1er septembre 1807-1er septembre 1810

    Cote

    3Q15539 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Tables de partages
    • « Table des partages du bureau de Neuvy pour celui...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    juillet-décembre 1931 – N° d'origine : 46

    Date

    juillet-décembre 1931

    Cote

    3Q13328 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • juillet-décembre 1931 – N° d'origine : 46

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    23 février 1863-17 août 1863 – N° d'origine : 136

    Date

    23 février 1863-17 août 1863

    Cote

    3Q6248 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 23 février 1863-17 août 1863 – N° d'origine : 136

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    3 janvier 1947-10 juillet 1947 – N° d'origine : 297

    Date

    3 janvier 1947-10 juillet 1947

    Cote

    894W79 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 3 janvier 1947-10 juillet 1947 – N° d'origine : 297

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    10 septembre 1948-30 mars 1949 – N° d'origine : 300

    Date

    10 septembre 1948-30 mars 1949

    Cote

    894W82 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 10 septembre 1948-30 mars 1949 – N° d'origine : 300

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    17 mai 1895-31 mai 1900 – N° d'origine : 32

    Date

    17 mai 1895-31 mai 1900

    Cote

    3Q13364 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes extra judiciaires
    • 17 mai 1895-31 mai 1900 – N° d'origine : 32

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    19 novembre 1818-3 septembre 1825 – N° d'origine : 15

    Date

    19 novembre 1818-3 septembre 1825

    Cote

    3Q6352 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 19 novembre 1818-3 septembre 1825 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    1854-1857 – N° d'origine 11

    Date

    1854-1857

    Cote

    3Q15551 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1820-1865
    • 1854-1857 – N° d'origine 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    28 mai 1908-10 décembre 1912 – N° d'origine : 36

    Date

    28 mai 1908-10 décembre 1912

    Cote

    3Q13355 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires
    • 28 mai 1908-10 décembre 1912 – N° d'origine : 36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre