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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    26 octobre 1809-23 mars 1810 – N° d'origine : 88

    Date

    26 octobre 1809-23 mars 1810

    Cote

    3Q5382 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1810
    • 26 octobre 1809-23 mars 1810 – N° d'origine : 88

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    20 nivôse an XIII-1er fructidor an XIII – N° d'origine : 82

    Date

    20 nivôse an XIII-1er fructidor an XIII

    Cote

    3Q5376 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1810
    • 20 nivôse an XIII-1er fructidor an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    18 prairial an III-28 vendémiaire an V – N° d'origine : 69

    Date

    18 prairial an III-28 vendémiaire an V

    Cote

    3Q5363 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 18 prairial an III-28 vendémiaire an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    25 vendémiaire an XII-31 août 1810 – N° d'origine : 3

    Date

    25 vendémiaire an XII-31 août 1810

    Cote

    3Q5386 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1810
    • 25 vendémiaire an XII-31 août 1810 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1er juin 1791-14 septembre 1792 – N° d'origine : 66

    Date

    1er juin 1791-14 septembre 1792

    Cote

    3Q5360 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er juin 1791-14 septembre 1792 – N° d'origine : 66

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    20 nivôse an XII-1er messidor an XII – N° d'origine : 80

    Date

    20 nivôse an XII-1er messidor an XII

    Cote

    3Q5374 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1810
    • 20 nivôse an XII-1er messidor an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    15 octobre 1806-27 janvier 1808 – N° d'origine : 85

    Date

    15 octobre 1806-27 janvier 1808

    Cote

    3Q5379 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1810
    • 15 octobre 1806-27 janvier 1808 – N° d'origine : 85

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    17 pluviôse an VI-9 vendémiaire an VII – N° d'origine : 71

    Date

    17 pluviôse an VI-9 vendémiaire an VII

    Cote

    3Q5365 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 17 pluviôse an VI-9 vendémiaire an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    23 mars 1810-31 août 1810 – N° d'origine : 89

    Date

    23 mars 1810-31 août 1810

    Cote

    3Q5383 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1810
    • 23 mars 1810-31 août 1810 – N° d'origine : 89

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    27 novembre 1792-30 pluviôse an II – N° d'origine : 67

    Date

    27 novembre 1792-30 pluviôse an II

    Cote

    3Q5361 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 27 novembre 1792-30 pluviôse an II – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    13 germinal an VII – 21 germinal an IX – N° d'origine : 6

    Date

    13 germinal an VII-21 germinal an IX

    Cote

    3Q10186 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes judiciaires – an VII-1810
    • 13 germinal an VII – 21 germinal an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    27 août 1808-26 octobre 1809 – N° d'origine : 87

    Date

    27 août 1808-26 octobre 1809

    Cote

    3Q5381 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1810
    • 27 août 1808-26 octobre 1809 – N° d'origine : 87

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1er floréal an VII-24 prairial an IX – N° d'origine : 1

    Date

    1er floréal an VII-24 prairial an IX

    Cote

    3Q5384 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1810
    • 1er floréal an VII-24 prairial an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    5 pluviôse an IX-14 prairial an IX – N° d'origine : 76

    Date

    5 pluviôse an IX-14 prairial an IX

    Cote

    3Q5370 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1810
    • 5 pluviôse an IX-14 prairial an IX – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    15 messidor an X-16 messidor an XI – N° d'origine : 78

    Date

    15 messidor an X-16 messidor an XI

    Cote

    3Q5372 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1810
    • 15 messidor an X-16 messidor an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    28 avril 1808 – 1er avril 1810 – N° d'origine : 12

    Date

    28 avril 1808-1er avril 1810

    Cote

    3Q10191 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes judiciaires – an VII-1810
    • 28 avril 1808 – 1er avril 1810 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    12 mars 1806-14 octobre 1806 – N° d'origine : 84

    Date

    12 mars 1806-14 octobre 1806

    Cote

    3Q5378 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1810
    • 12 mars 1806-14 octobre 1806 – N° d'origine : 84

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    21 germinal an IX – 1er floréal an X – N° d'origine : 7

    Date

    21 germinal an IX-1er floréal an X

    Cote

    3Q10187 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes judiciaires – an VII-1810
    • 21 germinal an IX – 1er floréal an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er messidor an XII-20 nivôse an XIII – N° d'origine : 81

    Date

    1er messidor an XII-20 nivôse an XIII

    Cote

    3Q5375 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1810
    • 1er messidor an XII-20 nivôse an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1er ventôse an II-17 prairial an III – N° d'origine : 68

    Date

    1er ventôse an II-17 prairial an III

    Cote

    3Q5362 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Luynes
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er ventôse an II-17 prairial an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre