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765 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1er mars 1967-13 juillet 1967 – N° d'origine : 40
Cote
1326W228 (Cote)
 Date
1er mars 1967-13 juillet 1967
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre d'extraits d'actes notariés

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
  • 1er mars 1967-13 juillet 1967 – N° d'origine : 40
Résultat n°2

19 mars 1839-8 octobre 1839 – N° d'origine : 39
Cote
3Q1502 (Cote)
 Date
19 mars 1839-8 octobre 1839
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 19 mars 1839-8 octobre 1839 – N° d'origine : 39
Résultat n°3
1862-1865

197 medias

1862-1865
Cote
3Q1404 (Cote)
 Date
1862-1865
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des acquéreurs

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 1791-1865
  • 1862-1865
Résultat n°4

13 juin 1930-10 mars 1931 – N° d'origine : 237
Cote
3Q11016 (Cote)
 Date
13 juin 1930-10 mars 1931
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 13 juin 1930-10 mars 1931 – N° d'origine : 237
Résultat n°5
1835-1844 – N° d'origine : 2

153 medias

1835-1844 – N° d'origine : 2
Cote
3Q1347 (Cote), 6NUM3/004/003 (Cote)
 Date
1835-1844
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des successions et absences

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences, 1825-1968
  • 1835-1844 – N° d'origine : 2
Résultat n°6

24 thermidor an IX-19 floréal an X – N° d'origine : 138
Cote
3Q1455 (Cote)
 Date
24 thermidor an IX-19 floréal an X
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 24 thermidor an IX-19 floréal an X – N° d'origine :...
Résultat n°7

24 juillet 1871-4 décembre 1871 – N° d'origine : 106
Cote
3Q1569 (Cote)
 Date
24 juillet 1871-4 décembre 1871
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 24 juillet 1871-4 décembre 1871 – N° d'origine : 106
Résultat n°8

2 avril 1841-29 novembre 1841 – N° d'origine : 43
Cote
3Q1506 (Cote)
 Date
2 avril 1841-29 novembre 1841
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 2 avril 1841-29 novembre 1841 – N° d'origine : 43
Résultat n°9

8 octobre 1868-10 août 1869 – N° d'origine : 37
Cote
3Q1727 (Cote)
 Date
8 octobre 1868-10 août 1869
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès, 1789-1968
  • 8 octobre 1868-10 août 1869 – N° d'origine : 37
Résultat n°10

1931-1935
Cote
3Q11058 (Cote)
 Date
1931-1935
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1931-1935
Résultat n°11

1965-1966
Cote
1715W156 (Cote)
 Date
1965-1966
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1965-1966
Résultat n°12

1er janvier 1936-17 mars 1941 – N° d'origine : 16
Cote
3Q11053 (Cote)
 Date
1er janvier 1936-17 mars 1941
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signature privée, locations verbales, mutations...
  • 1er janvier 1936-17 mars 1941 – N° d'origine : 16
Résultat n°13

2 février-29 septembre 1917 – N° d'origine : 35
Cote
3Q11094 (Cote)
 Date
2 février-29 septembre 1917
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès, 1789-1968
  • 2 février-29 septembre 1917 – N° d'origine : 35
Résultat n°14

1er juin 1953-13 novembre 1953 – N° d'origine : 2
Cote
1326W190 (Cote)
 Date
1er juin 1953-13 novembre 1953
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre d'extraits d'actes notariés

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
  • 1er juin 1953-13 novembre 1953 – N° d'origine : 2
Résultat n°15

20 mars 1946-29 décembre 1955 – N° d'origine : 33
Cote
1326W237 (Cote)
 Date
20 mars 1946-29 décembre 1955
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée, an VII-1902
  • 20 mars 1946-29 décembre 1955 – N° d'origine : 33
Résultat n°16

7 juin-12 décembre 1922 – N° d'origine : 227
Cote
3Q11006 (Cote)
 Date
7 juin-12 décembre 1922
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 7 juin-12 décembre 1922 – N° d'origine : 227
Résultat n°17

24 février 1809-10 novembre 1809 – N° d'origine : 150
Cote
3Q1465 (Cote)
 Date
24 février 1809-10 novembre 1809
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 24 février 1809-10 novembre 1809 – N° d'origine : 150
Résultat n°18

7 octobre 1873-22 janvier 1874 – N° d'origine : 113
Cote
3Q1576 (Cote)
 Date
7 octobre 1873-22 janvier 1874
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 7 octobre 1873-22 janvier 1874 – N° d'origine : 113
Résultat n°19

1960-1961
Cote
1326W247 (Cote)
 Date
1960-1961
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1960-1961
Résultat n°20

9 octobre 1919-20 novembre 1926 – N° d'origine : 4
Cote
3Q11125 (Cote)
 Date
9 octobre 1919-20 novembre 1926
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès exterieures

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations de successions
  • Mutation par décès extérieures
  • 9 octobre 1919-20 novembre 1926 – N° d'origine : 4