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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1477W50 (Cote)
Date
1985-1992
Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...
Résultat n°2
Cote
1757W59 (Cote)
Date
1984-1985
Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Saint-Branchs
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité...
Résultat n°3
Cote
1477W67 (Cote)
Date
1973-1978
Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune de Veigné
  • Travaux d'assainissement des eaux pluviales : plans,...
Résultat n°4
Cote
1545W15 (Cote)
Date
1991
Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
Type de document
certificat d'urbanisme
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Certificats d'urbanisme
  • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale....
Résultat n°5
Cote
1477W51 (Cote)
Date
1989
Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Permis de construire
  • Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons,...
Résultat n°6
Cote
1477W48 (Cote)
Date
1970-1986
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Esvres
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos...
Résultat n°7
Cote
1477W55 (Cote)
Date
1983-1984
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune de Cormery
  • Lotissement "Le Champ Rigault" : arrêté de modification,...
Résultat n°8
Cote
1477W25 (Cote)
Date
1958-1980
Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Inventaire des chemins ruraux (sans date). Chemin rural...
Résultat n°9
Cote
1757W57 (Cote)
Date
1983-1987
Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Monts
  • Autorisations de lotissement
  • ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les...
Résultat n°10
Cote
1545W14 (Cote)
Date
1990
Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
Type de document
certificat d'urbanisme
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Certificats d'urbanisme
  • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.
Résultat n°11
Cote
1477W1 (Cote)
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Administration générale
  • Comptabilité. - Chemins départementaux : livre de comptablité...
Résultat n°12
Cote
1477W19 (Cote)
Date
1944
Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
  • Route départementale 86
  • Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'un pont...
Résultat n°13
Cote
1757W73 (Cote)
Date
1981-1984
Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé...
Résultat n°14
Cote
1757W44 (Cote)
Date
1987-2001
Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...
Résultat n°15
Cote
1757W72 (Cote)
Date
1966-1982
Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg...
Résultat n°16
Cote
1757W45 (Cote)
Date
1991
Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Maltâche ».
Résultat n°17

Chemin rural 2, échange au lieu-dit La Hardellière : délibération, plans, états parcellaire estimatif, promesses de cession, rapport des ingénieurs (1971-1973). Chemins ruraux 4, 27 et 44, échange contre une parcelle de terrain cadastrée F2133 : arrêté, délibérations, plans, promesses de cession, rapport du subdivisionnaire (1977). Chemins ruraux 5, 9, 11, 44, 87, 97, 101 et 104, avis du subdivisionnaire concernant des demandes de travaux : correspondance, rapports (1956-1972). Chemin rural 20 de la Forge à Cormery, modification de tracé : délibération, plans, état parcellaire estimatif, avis après enquête du subdivisionnaire (1976). Chemin rural 42, aliénation sur une longueur de 965 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1977-1978). Chemins ruraux 62 et 115, aliénation sur une longueur respectivement de 235 et 25 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1986). Chemin rural 70 de la Chaume au Pont-Girault, modification de tracé au lieu-dit La Chaume : délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1967). Chemin rural 77 de l'Echandon à Courty, aliénation d'une section au lieu-dit Courty sur une longueur de 60 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs, renonciation aux droits de préemption (1979). Chemin rural 86, aliénation d'une partie au lieu-dit Veneuil : rapport du subdivisionnaire, extrait de plan, délibération (1967).

Cote
1477W29 (Cote)
Date
1956-1986
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune d'Esvres
  • Chemin rural 2, échange au lieu-dit La Hardellière...
Résultat n°18
Cote
1874W6 (Cote)
Date
1988
Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Veigné
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion...
Résultat n°19
Cote
1477W21 (Cote)
Date
1966-1969
Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
  • Route départementale 86
  • Pont 3 de Monts sur l'Indre et deux ponts de Monts...
Résultat n°20
Cote
1477W14 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
  • Route départementale 50
  • Pont de Veigné sur l'Indre. - Réparation : marchés,...