Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Résultat n°1
Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

Date

1957-1977

Cote

2664W2 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- La Celle-Saint-Avant
- Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°2
Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

Date

1938-1984

Cote

1143W38 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°3
Année 1962.

Date

1962

Cote

2151W103 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1962.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°4
Année 1974.

Date

1974

Cote

2151W112 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1974.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°5
Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative à la limitation du trafic dans certaines gares ou la transformation en « gare sans gérance » : rapports de l'inspecteur des transports concernant les diverses lignes.

Date

1961-1967

Cote

2151W62 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
- (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
- (rubrique 347) Surveillance générale
- Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°6
Réseau des transports en commun de la région tourangelle. - Construction d'une ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-Beaujardin : rapports, correspondance, dossier de soumission (1947-1949) ; reconstruction (dommages de guerre, équipements nationaux) : rapports, correspondance (1948-1956) ; construction de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont : correspondance, dossier d'approbation (1950-1954).

Date

1947-1954

Cote

2151W21 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre II) Construction et gestion du domaine
- (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
- Réseau des transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°7
Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud) jusqu'à la R.N. 751.

Date

1959-1961

Cote

2151W116 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°8
Azay-le-Rideau : dossier 4940 (1987-1989), la Cave Feuillet, SCI La Chatonnière ; dossier 4998 (1987-1989), lieudit Le Rang du Bois Cheillé. Beaulieu-lès-Loches : dossier 5190 (1987-1990), 4 mail Saint-Pierre ; dossier 5203 (1987-1989), 19 rue de Guigné. Château-Renault : dossier 4968 (1987-1990), 1 rue de la République.

Date

1987-1990

Cote

1960W2 (Cote)
- Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
- Année 1987
- Azay-le-Rideau : dossier 4940 (1987-1989), la Cave...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°9
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réorganisation des transports en commun de la région tourangelle, demande d'autorisation de mise à l'enquête des lignes de trolleybus en vue de la déclaration d'utilité publique : correspondance, décrets, plans, avis (1947-1953). Création de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont, demande d'autorisation de mise à l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1953-1954). Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps, demande d'autorisation de mise à l'enquête et enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1954-1955).

Date

1947-1955

Cote

2151W18 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
- Réseau urbain et suburbain de Tours
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°10
V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ; organisation du contrôle et frais de contrôle : note, documents de travail (1950-1953).

Date

1942-1959

Cote

2151W123 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubriques 356 et 357) Textes législatifs et réglementaires...
- V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ;...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°11
Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).

Date

1947-1978

Cote

2860W11 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Patrimoine mobilier et immobilier
- Acquisition, construction, cession et aménagement des...
- Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12
Année 1966.

Date

1966

Cote

2151W107 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
- Année 1966.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°13
Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).

Date

1949-1970

Cote

1143W23 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°14
Réseau de transports en commun de la région tourangelle. - Statistiques annuelles : tableaux, correspondance.

Date

1947-1959

Cote

2151W139 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- (rubrique 35) Statistiques
- Réseau de transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°15
Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps.

Date

1953-1956

Cote

2151W115 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°16
Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (5/6).

Date

1945-1995

Cote

2198W5 (Cote)
- Contexte : 2198W - DDE - Ressources humaines : dossiers de carrière...
- Dossiers de carrière des agents nés en 1920 et 1921.
- Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (5/6).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°17
Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation, acquisition, entretien : correspondance, factures, notes, rapports.

Date

1946-1952

Cote

2151W76 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 368) Embranchements et traités particuliers
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°18
V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le Ministère et adressées aux ingénieurs en chef : fascicules imprimés (pour 1961 : un fascicule relatif aux accidents de la circulation routière).

Date

1957-1961

Cote

2151W56 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- (rubrique 35) Statistiques
- V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°19
Août 1953-1956.

Date

1953-1956

Cote

2151W30 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
- Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun...
- Procès-verbaux des réunions du comité syndical
- Août 1953-1956.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°20
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Fonctionnement du comité syndical : procès-verbaux de réunions.

Date

1948-1959

Cote

2151W134 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- (rubrique 371) Comptes et budgets
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°21
Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (2/6).

Date

1945-1995

Cote

2198W2 (Cote)
- Contexte : 2198W - DDE - Ressources humaines : dossiers de carrière...
- Dossiers de carrière des agents nés en 1920 et 1921.
- Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (2/6).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°22
Nouveaux horaires de trains des différentes lignes : correspondance, tableaux.

Date

1941-1957

Cote

2151W74 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 366) Composition et circulation des convois
- Nouveaux horaires de trains des différentes lignes :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°23
Accidents d'exploitation : textes officiels (1943-1963), rapports de l'inspecteur des transports (1964-1967), statistiques (1946-1950).

Date

1943-1967

Cote

2151W75 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 367) Accidents
- Accidents d'exploitation : textes officiels (1943-1963),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°24
Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.

Date

1991-2009

Cote

2860W7 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Finances
- Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°25
V.F.I.L. - Affaires diverses : textes officiels, correspondance.

Date

1940-1972

Cote

2151W87 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- V.F.I.L. - Affaires diverses : textes officiels, correspondance.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°26
Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

Date

1962-1979

Cote

1143W51 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°27
Travaux de modernisation et d'équipement des transports de l'agglomération de Tours. - Statistiques concernant les Ier, IIe et IIIe plans (1948-1962), préparation des tranches annuelles des IVe, Ve et VIe plans (1962-1973) : rapports des ingénieurs, textes officiels, notes, tableaux, plans, programmes de travaux, documents de travail.

Date

1948-1973

Cote

2151W143 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 358) Programmes généraux, planification
- Travaux de modernisation et d'équipement des transports...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°28
Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (6/6).

Date

1945-1995

Cote

2198W6 (Cote)
- Contexte : 2198W - DDE - Ressources humaines : dossiers de carrière...
- Dossiers de carrière des agents nés en 1920 et 1921.
- Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (6/6).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°29
Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Contrôle de l'exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires puis par le transporteur Martin : conventions, avenant, correspondance, délibération.

Date

1942-1968

Cote

2151W147 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
- Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°30
Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil. - Modification d'horaires : rapports du subdivisionnaire, correspondance.

Date

1956-1975

Cote

2151W61 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
- Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil....
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°31
Bréhémont: dossier 5603 (1988-1989), lieudit Le Bourg. Château-la-Vallière : dossier 5586 (1988-1990), 7 rue Monconseil. Château-Renault : dossier 5308 (1988-1990), 25 rue du Château ; dossier 5425 (1988-1990), 153 rue de la République ; dossier 5575 (1988-1989), 28 rue Pierre Moreau, au titre de la protection, amélioration, conservation et transformation de l'habitat (PACT) ; dossier 5641 (1988-1990), 2 rue Marceau. Chinon : dossier 5574 (1988-1989), 2 impasse des Caves Peintes.

Date

1988-1990

Cote

1960W8 (Cote)
- Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
- Année 1988
- Bréhémont: dossier 5603 (1988-1989), lieudit Le Bourg....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°32
Licenciement du personnel du réseau, rémunération du personnel chargé de la dépose des voies.

Date

1948-1953

Cote

1143W31 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
- Licenciement du personnel du réseau, rémunération du...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°33
Montrésor : dossier 4887 (1987-1990), 39, Grande Rue. Tours : dossier 4812 (1987-1991), 35 rue Colbert ; dossier 4852 (1987-1989), 4 rue de la Cuiller ; dossier 4899 (1987-1989), 6 place de l'Escaut ; dossier 4926 (1987-1988), 30 rue Blanqui, Société d'amélioration et de restauration immobilières de Touraine (SANT).

Date

1987-1991

Cote

1960W4 (Cote)
- Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)
- Année 1987
- Montrésor : dossier 4887 (1987-1990), 39, Grande Rue....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°34
Maison, 5 rue des Juifs, Neuillé-Pont-Pierre (secteur sauvegardé, logement à loyer intermédiaire). Immeuble de la SCI la Mareuillaise, 51 avenue de Grammont, Tours (secteur sauvegardé). Immeuble de la SCI du Palais Charles VII, 1 rue du Palais Charles VII et 24 quai Charles VII, Chinon (secteur sauvegardé). Immeuble, 18 rue du Général Leclerc, Ballan-Miré (zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP).

Date

2003-2005

Cote

2513W7 (Cote)
- Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)
- Année 2003
- Maison, 5 rue des Juifs, Neuillé-Pont-Pierre (secteur...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°35
Cession des matériels provenant de la dépose des voies : textes officiels (1941-1951) ; location de l'autorail Billard entreposé à Richelieu : rapports de l'inspecteur des transports (1964-1965).

Date

1941-1965

Cote

2151W72 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre III) Entretien et exploitation
- (rubrique 365) Matériel roulant
- Cession des matériels provenant de la dépose des voies :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°36
Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans, correspondance (1947-1976). Recensement des parcs et centres de stockage (La Riche, Le Portillon, Le Croison) (1946-1960).

Date

1946-1976

Cote

2860W12 (Cote)
- Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
- Patrimoine mobilier et immobilier
- Acquisition, construction, cession et aménagement des...
- Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°37
Textes officiels, correspondance (1942-1960) ; réorganisation des transports départementaux : correspondance, rapports, plans, procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil général (1949).

Date

1942-1960

Cote

2151W67 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre I) Régime administratif
- (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
- Textes officiels, correspondance (1942-1960) ; réorganisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°38
Exercices 1955 à 1958.

Date

1955-1958

Cote

2151W136 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre IV) Contrôle financier
- (rubrique 371) Comptes et budgets
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
- Exercices 1955 à 1958.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°39
Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et Compagnie des Transports de Tours : correspondance (1 pièce).

Date

1961

Cote

2151W27 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
- (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
- (chapitre II) Construction et gestion du domaine
- (rubrique 362) Police de conservation
- Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle...
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)
Résultat n°40
Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1938-1984

Cote

1143W34 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...
- Fonds de la section domaniale
- Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
- Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Producteur :

Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Producteur :

Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

Date

Cote

Producteur :

Année 1962.

Date

Cote

Producteur :

Année 1974.

Date

Cote

Producteur :

Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative à la limitation du trafic dans certaines gares ou la transformation en « gare sans gérance » : rapports de l'inspecteur des transports concernant les diverses lignes.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud) jusqu'à la R.N. 751.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ; organisation du contrôle et frais de contrôle : note, documents de travail (1950-1953).

Date

Cote

Producteur :

Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).

Date

Cote

Producteur :

Année 1966.

Date

Cote

Producteur :

Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).

Date

Cote

Producteur :

Réseau de transports en commun de la région tourangelle. - Statistiques annuelles : tableaux, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (5/6).

Date

Cote

Producteur :

Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation, acquisition, entretien : correspondance, factures, notes, rapports.

Date

Cote

Producteur :

V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le Ministère et adressées aux ingénieurs en chef : fascicules imprimés (pour 1961 : un fascicule relatif aux accidents de la circulation routière).

Date

Cote

Producteur :

Août 1953-1956.

Date

Cote

Producteur :

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Fonctionnement du comité syndical : procès-verbaux de réunions.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (2/6).

Date

Cote