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290 résultats

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  1. Résultat n°1

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  2. Résultat n°2

    Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  3. Résultat n°3

    Année 1962.

    Date

    1962

    Cote

    2151W103 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
    • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
    • Année 1962.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  4. Résultat n°4

    Année 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2151W112 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
    • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
    • Année 1974.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  5. Résultat n°5

    Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative à la limitation du trafic dans certaines gares ou la transformation en « gare sans gérance » : rapports de l'inspecteur des transports concernant les diverses lignes.

    Date

    1961-1967

    Cote

    2151W62 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
    • (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
    • (rubrique 347) Surveillance générale
    • Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  6. Résultat n°6

    Réseau des transports en commun de la région tourangelle. - Construction d'une ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-Beaujardin : rapports, correspondance, dossier de soumission (1947-1949) ; reconstruction (dommages de guerre, équipements nationaux) : rapports, correspondance (1948-1956) ; construction de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont : correspondance, dossier d'approbation (1950-1954).

    Date

    1947-1954

    Cote

    2151W21 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
    • Réseau des transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  7. Résultat n°7

    Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud) jusqu'à la R.N. 751.

    Date

    1959-1961

    Cote

    2151W116 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
    • Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  8. Résultat n°8

    Azay-le-Rideau : dossier 4940 (1987-1989), la Cave Feuillet, SCI La Chatonnière ; dossier 4998 (1987-1989), lieudit Le Rang du Bois Cheillé. Beaulieu-lès-Loches : dossier 5190 (1987-1990), 4 mail Saint-Pierre ; dossier 5203 (1987-1989), 19 rue de Guigné. Château-Renault : dossier 4968 (1987-1990), 1 rue de la République.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1960W2 (Cote)

    • Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)

    • Année 1987
    • Azay-le-Rideau : dossier 4940 (1987-1989), la Cave...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réorganisation des transports en commun de la région tourangelle, demande d'autorisation de mise à l'enquête des lignes de trolleybus en vue de la déclaration d'utilité publique : correspondance, décrets, plans, avis (1947-1953). Création de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont, demande d'autorisation de mise à l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1953-1954). Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps, demande d'autorisation de mise à l'enquête et enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1954-1955).

    Date

    1947-1955

    Cote

    2151W18 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Réseau urbain et suburbain de Tours
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  10. Résultat n°10

    V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ; organisation du contrôle et frais de contrôle : note, documents de travail (1950-1953).

    Date

    1942-1959

    Cote

    2151W123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubriques 356 et 357) Textes législatifs et réglementaires...
    • V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  11. Résultat n°11

    Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).

    Date

    1947-1978

    Cote

    2860W11 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Année 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2151W107 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
    • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
    • Année 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  13. Résultat n°13

    Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).

    Date

    1949-1970

    Cote

    1143W23 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  14. Résultat n°14

    Réseau de transports en commun de la région tourangelle. - Statistiques annuelles : tableaux, correspondance.

    Date

    1947-1959

    Cote

    2151W139 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • [(chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses]
    • [(rubrique 35) Statistiques]
    • Réseau de transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  15. Résultat n°15

    Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps.

    Date

    1953-1956

    Cote

    2151W115 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
    • Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (5/6).

    Date

    1945-1995

    Cote

    2198W5 (Cote)

    • Contexte : 2198W - DDE - Ressources humaines : dossiers de carrière...

    • Dossiers de carrière des agents nés en 1920 et 1921.
    • Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (5/6).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation, acquisition, entretien : correspondance, factures, notes, rapports.

    Date

    1946-1952

    Cote

    2151W76 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 368) Embranchements et traités particuliers
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  18. Résultat n°18

    V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le Ministère et adressées aux ingénieurs en chef : fascicules imprimés (pour 1961 : un fascicule relatif aux accidents de la circulation routière).

    Date

    1957-1961

    Cote

    2151W56 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • (rubrique 35) Statistiques
    • V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  19. Résultat n°19

    Août 1953-1956.

    Date

    1953-1956

    Cote

    2151W30 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
    • Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun...
    • Procès-verbaux des réunions du comité syndical
    • Août 1953-1956.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  20. Résultat n°20

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Fonctionnement du comité syndical : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1948-1959

    Cote

    2151W134 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • [(rubrique 371) Comptes et budgets]
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  21. Résultat n°21

    Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (2/6).

    Date

    1945-1995

    Cote

    2198W2 (Cote)

    • Contexte : 2198W - DDE - Ressources humaines : dossiers de carrière...

    • Dossiers de carrière des agents nés en 1920 et 1921.
    • Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (2/6).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22

    Nouveaux horaires de trains des différentes lignes : correspondance, tableaux.

    Date

    1941-1957

    Cote

    2151W74 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 366) Composition et circulation des convois
    • Nouveaux horaires de trains des différentes lignes :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  23. Résultat n°23

    Accidents d'exploitation : textes officiels (1943-1963), rapports de l'inspecteur des transports (1964-1967), statistiques (1946-1950).

    Date

    1943-1967

    Cote

    2151W75 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 367) Accidents
    • Accidents d'exploitation : textes officiels (1943-1963),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  24. Résultat n°24

    Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.

    Date

    1991-2009

    Cote

    2860W7 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Finances
    • Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25

    V.F.I.L. - Affaires diverses : textes officiels, correspondance.

    Date

    1940-1972

    Cote

    2151W87 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • V.F.I.L. - Affaires diverses : textes officiels, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  26. Résultat n°26

    Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1143W51 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  27. Résultat n°27

    Travaux de modernisation et d'équipement des transports de l'agglomération de Tours. - Statistiques concernant les Ier, IIe et IIIe plans (1948-1962), préparation des tranches annuelles des IVe, Ve et VIe plans (1962-1973) : rapports des ingénieurs, textes officiels, notes, tableaux, plans, programmes de travaux, documents de travail.

    Date

    1948-1973

    Cote

    2151W143 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 358) Programmes généraux, planification
    • Travaux de modernisation et d'équipement des transports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  28. Résultat n°28

    Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (6/6).

    Date

    1945-1995

    Cote

    2198W6 (Cote)

    • Contexte : 2198W - DDE - Ressources humaines : dossiers de carrière...

    • Dossiers de carrière des agents nés en 1920 et 1921.
    • Dossiers de carrière des agents nés en 1920 (6/6).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29

    Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Contrôle de l'exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires puis par le transporteur Martin : conventions, avenant, correspondance, délibération.

    Date

    1942-1968

    Cote

    2151W147 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  30. Résultat n°30

    Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil. - Modification d'horaires : rapports du subdivisionnaire, correspondance.

    Date

    1956-1975

    Cote

    2151W61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  31. Résultat n°31

    Bréhémont: dossier 5603 (1988-1989), lieudit Le Bourg. Château-la-Vallière : dossier 5586 (1988-1990), 7 rue Monconseil. Château-Renault : dossier 5308 (1988-1990), 25 rue du Château ; dossier 5425 (1988-1990), 153 rue de la République ; dossier 5575 (1988-1989), 28 rue Pierre Moreau, au titre de la protection, amélioration, conservation et transformation de l'habitat (PACT) ; dossier 5641 (1988-1990), 2 rue Marceau. Chinon : dossier 5574 (1988-1989), 2 impasse des Caves Peintes.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1960W8 (Cote)

    • Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)

    • Année 1988
    • Bréhémont: dossier 5603 (1988-1989), lieudit Le Bourg....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32

    Licenciement du personnel du réseau, rémunération du personnel chargé de la dépose des voies.

    Date

    1948-1953

    Cote

    1143W31 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
    • Licenciement du personnel du réseau, rémunération du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  33. Résultat n°33

    Montrésor : dossier 4887 (1987-1990), 39, Grande Rue. Tours : dossier 4812 (1987-1991), 35 rue Colbert ; dossier 4852 (1987-1989), 4 rue de la Cuiller ; dossier 4899 (1987-1989), 6 place de l'Escaut ; dossier 4926 (1987-1988), 30 rue Blanqui, Société d'amélioration et de restauration immobilières de Touraine (SANT).

    Date

    1987-1991

    Cote

    1960W4 (Cote)

    • Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)

    • Année 1987
    • Montrésor : dossier 4887 (1987-1990), 39, Grande Rue....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Maison, 5 rue des Juifs, Neuillé-Pont-Pierre (secteur sauvegardé, logement à loyer intermédiaire). Immeuble de la SCI la Mareuillaise, 51 avenue de Grammont, Tours (secteur sauvegardé). Immeuble de la SCI du Palais Charles VII, 1 rue du Palais Charles VII et 24 quai Charles VII, Chinon (secteur sauvegardé). Immeuble, 18 rue du Général Leclerc, Ballan-Miré (zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2513W7 (Cote)

    • Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)

    • Année 2003
    • Maison, 5 rue des Juifs, Neuillé-Pont-Pierre (secteur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35

    Cession des matériels provenant de la dépose des voies : textes officiels (1941-1951) ; location de l'autorail Billard entreposé à Richelieu : rapports de l'inspecteur des transports (1964-1965).

    Date

    1941-1965

    Cote

    2151W72 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 365) Matériel roulant
    • Cession des matériels provenant de la dépose des voies :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  36. Résultat n°36

    Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans, correspondance (1947-1976). Recensement des parcs et centres de stockage (La Riche, Le Portillon, Le Croison) (1946-1960).

    Date

    1946-1976

    Cote

    2860W12 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37

    Textes officiels, correspondance (1942-1960) ; réorganisation des transports départementaux : correspondance, rapports, plans, procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil général (1949).

    Date

    1942-1960

    Cote

    2151W67 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Textes officiels, correspondance (1942-1960) ; réorganisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  38. Résultat n°38

    Exercices 1955 à 1958.

    Date

    1955-1958

    Cote

    2151W136 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • [(rubrique 371) Comptes et budgets]
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
    • Exercices 1955 à 1958.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  39. Résultat n°39

    Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et Compagnie des Transports de Tours : correspondance (1 pièce).

    Date

    1961

    Cote

    2151W27 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 362) Police de conservation
    • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  40. Résultat n°40

    Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Contrôle des voies ferrées d'intérêt local...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)