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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Préfecture. - Entretiens avec le secrétaire général : comptes-rendus.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1259W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations extérieures
    • Préfecture. - Entretiens avec le secrétaire général...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  2. Résultat n°2

    2002-2008.

    Date

    2002-2008

    Cote

    1862W4 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Documents personnels des directeurs généraux
    • Plannings journaliers
    • 2002-2008.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  3. Résultat n°3

    Aménagement de l'annexe de Chinon : rapports, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1297W14 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Bibliothèque départementale
    • Aménagement de l'annexe de Chinon : rapports, comptes-rendus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  4. Résultat n°4

    Direction des affaires sanitaires et sociales, Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, Direction départementale de l'équipement, transfert de compétences en matière d'enseignement.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1297W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Organisation
    • Décentralisation, répartition des compétences entre...
    • Direction des affaires sanitaires et sociales, Direction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  5. Résultat n°5

    Elaboration du budget : textes des allocutions prononcées par M. Voisin lors des orientations budgétaires, du budget primitif et des budgets supplémentaires 1 et 2.

    Date

    1982-1992

    Cote

    1259W36 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Direction des finances et de l'administration départementale...
    • Elaboration du budget : textes des allocutions prononcées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  6. Résultat n°6

    Transfert du parc routier de la direction départementale de l'Équipement au département, propositions d'organisation : procès-verbaux de réunions.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2400W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Direction départementale du plan et de l'aménagement...
    • Transfert du parc routier de la direction départementale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  7. Résultat n°7

    Réunions inter services : comptes-rendus.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1297W4 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Réunions inter services : comptes-rendus.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  8. Résultat n°8

    Projets sur le boulevard périphérique nord-ouest (2009-2010), réhabilitation des ports de Loire (2010), rencontres départementales des territoires (2009-2011), Ligne à Grande Vitesse (2008), promotion économique de la Touraine (2012-2014), diagnostic territorial et développement solidaire (2008, 2014), soutien à l'économie et à l'agriculture (2007-2008) : procès-verbaux de réunions, notes. Gestion du parc de Richelieu : convention (2011) et de la maison de Maillé : notes (2011).

    Date

    2008-2014

    Cote

    2400W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Direction départementale du plan et de l'aménagement...
    • Projets sur le boulevard périphérique nord-ouest (2009-2010),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  9. Résultat n°9

    1984-1987.

    Date

    1984-1987

    Cote

    1259W14 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations extérieures
    • Mairie de Tours : comptes rendus des entretiens entre...
    • 1984-1987.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  10. Résultat n°10

    Cérémonies des voeux au personnel du département : textes des allocutions du directeur général des services départementaux.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1259W21 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Manifestations officielles et voyages
    • Cérémonies des voeux au personnel du département :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  11. Résultat n°11

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    1259W46 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Direction de la prévention et de l'action sociale (D.P.A.S.)
    • Organisation du service : organigramme, rapports d'enquête,...
    • 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  12. Résultat n°12

    Revenu minimum d'insertion (R.M.I.). - Mise en place en Indre-et-Loire : dossier.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1297W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Direction de la prévention et de l'action sociale (D.P.A.S.)
    • Revenu minimum d'insertion (R.M.I.). - Mise en place...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  13. Résultat n°13

    Péniche "Touraine". - Opération de promotion touristique : rapports des conseillers généraux, notes de service, correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1259W66 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Comité d'expansion économique (C.E.E.)
    • Péniche "Touraine". - Opération de promotion touristique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  14. Résultat n°14

    Recrutement du secrétaire général : dossiers de candidature, comptes-rendus du conseil d'administration, contrats de travail, correspondance.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1259W64 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Comité d'expansion économique (C.E.E.)
    • Recrutement du secrétaire général : dossiers de candidature,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  15. Résultat n°15

    Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE). - Organisation, démission du directeur : statuts de l'association, notes de service, correspondance, documentation.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1259W67 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  16. Résultat n°16

    Chambre de commerce et d'industrie. - Parc d'activités technologiques et tertiaires dans l'agglomération tourangelle : projet.

    Date

    1988

    Cote

    1297W19 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Direction départementale du plan et de l'aménagement...
    • Chambre de commerce et d'industrie. - Parc d'activités...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  17. Résultat n°17

    Réorganisation du service : rapports préalables, bilan d'activités.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1297W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Service départemental d'incendie et de secours (S.D.I.S.)
    • Réorganisation du service : rapports préalables, bilan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  18. Résultat n°18

    Ecole régionale de formation au service social. - Interventions du directeur général des services départementaux : textes, correspondance.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1259W35 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Documents personnels des directeurs généraux
    • Activités d'enseignement
    • Ecole régionale de formation au service social. - Interventions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  19. Résultat n°19

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    1259W28 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations extérieures
    • Réunions des présidents des conseils généraux de la...
    • 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  20. Résultat n°20

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    1259W48 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Direction de la prévention et de l'action sociale (D.P.A.S.)
    • Circonscriptions d'action sociale et commissions locales...
    • 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  21. Résultat n°21

    Organisation sectorielle des collèges, harmonisation des modalités de restauration scolaire (2010), partenariat public-privé pour les équipements (2008-2014) : études, détails des coûts, contrat de performance énergétique mutualisé et contrat de partenariat pour la construction et la restructuration de collèges (2014), version provisoire du projet « Cap Collèges 2020 » (2014), projets d'internat d'excellence (2010-2014). Conflits de travail dans un établissement (2012-2015) : correspondance. (ce dernier dossier n'est communicable qu'en 2066).

    Date

    2008-2015

    Cote

    2400W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Organisation sectorielle des collèges, harmonisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  22. Résultat n°22

    Voyage à Paris du personnel d'encadrement. - Organisation : notes de service, correspondance.

    Date

    1990

    Cote

    1259W22 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Manifestations officielles et voyages
    • Voyage à Paris du personnel d'encadrement. - Organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  23. Résultat n°23

    Organisation, fonctionnement : textes officiels, rapports, notes de service, statuts de l'association des Amis de la bibliothèque centrale de prêt, étude sur un réseau informatisé des bibliothèques d'Avoine, de Bourgueil et de Chinon.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1259W60 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Bibliothèque départementale
    • Organisation, fonctionnement : textes officiels, rapports,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  24. Résultat n°24

    Bureau des finances départementales : documents préparatoires pour l'élaboration des budgets, rapport de la Chambre régionale des comptes, notes de service, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1259W37 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Direction des finances et de l'administration départementale...
    • Bureau des finances départementales : documents préparatoires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  25. Résultat n°25

    Service de la Communication : bilan de la communication du Conseil général auprès du grand public, rapport d'activité.

    Date

    1990

    Cote

    1297W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Service de la Communication : bilan de la communication...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  26. Résultat n°26

    Laboratoire de Touraine. - Implantation : dossiers d'études, rapports, notes de service, correspondance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1259W61 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Laboratoire de Touraine
    • Laboratoire de Touraine. - Implantation : dossiers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  27. Résultat n°27

    Société archéologique de Touraine. - Intervention du directeur général des services départementaux : dossier de préparation.

    Date

    1991

    Cote

    1259W55 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Direction départementale du tourisme
    • Société archéologique de Touraine. - Intervention du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  28. Résultat n°28

    Association des maires d'Indre-et-Loire : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1259W30 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations extérieures
    • Association des maires d'Indre-et-Loire : comptes rendus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  29. Résultat n°29

    Institut d'études politiques et Institut des sciences politiques. - Interventions du directeur général des services départementaux : textes, correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1259W34 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Documents personnels des directeurs généraux
    • Activités d'enseignement
    • Institut d'études politiques et Institut des sciences...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  30. Résultat n°30

    Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT). - Fonctionnement : textes officiels.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1259W31 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations extérieures
    • Centre national de la fonction publique territoriale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  31. Résultat n°31

    1998-2003.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1862W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Correspondance : chronos
    • Chrono des lettres signées par le Président du Conseil...
    • 1998-2003.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  32. Résultat n°32

    Robert Pouzioux, Jean Proveux, Guy Raynaud, Jean Roux, Marcellin Sigonneau, Michel Trochu, Pierrette Vieilfault, André-Georges Voisin.

    Date

    1982-1992

    Cote

    1259W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les élus
    • Dossiers établis au nom des conseillers généraux ou...
    • Robert Pouzioux, Jean Proveux, Guy Raynaud, Jean Roux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  33. Résultat n°33

    Organigrammes, comptes-rendus de réunions de service.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1297W9 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Direction de la prévention et de l'action sociale (D.P.A.S.)
    • Organigrammes, comptes-rendus de réunions de service.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  34. Résultat n°34

    Aménagement du château du Grand-Pressigny et de la chapelle Sainte-Marie, rue des Ursulines à Tours : projets, plans, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1297W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Service des Bâtiments départementaux
    • Aménagement du château du Grand-Pressigny et de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  35. Résultat n°35

    Direction générale des services départementaux. - Notes du directeur au Président, relations avec la presse, communiqués, correspondance.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1259W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Correspondance : chronos
    • Direction générale des services départementaux. - Notes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  36. Résultat n°36

    Marc Jacquet, Alain Kergoat, Dominique Leclerc, Jean Levêque, Michel Lezeau.

    Date

    1982-1992

    Cote

    1259W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les élus
    • Dossiers établis au nom des conseillers généraux ou...
    • Marc Jacquet, Alain Kergoat, Dominique Leclerc, Jean...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  37. Résultat n°37

    Financement des bâtiments industriels. - Interventions des collectivités locales : rapports.

    Date

    1988

    Cote

    1297W18 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Comité d'expansion économique (C.E.E.)
    • Financement des bâtiments industriels. - Interventions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  38. Résultat n°38

    Agendas particuliers.

    Date

    1998-2007

    Cote

    1862W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Documents personnels des directeurs généraux
    • Agendas particuliers.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  39. Résultat n°39

    Association pour le développement touristique de la vallée du Cher et des régions limitrophes. - Organisation, fonctionnement : statuts, rapports d'activités, correspondance.

    Date

    1986-1990

    Cote

    1259W56 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Direction départementale du tourisme
    • Association pour le développement touristique de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services

  40. Résultat n°40

    Politiques sociales, schéma départemental d'organisation sociale et médico-sociale en faveur des personnes âgées (2008-2012), habilitation des établissements (2008), création de la cellule « traitement et évaluation des informations préoccupantes » à l'égard des enfants (2008) : études des charges de travail des secrétaires médico-sociales (2010), bilan du secteur (2010-2011), dispositif d'accueil des mineurs isolés étrangers (2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    2400W4 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Direction...

    • Relations avec les services
    • Suivi des services
    • Direction de la prévention et de l'action sociale (D.P.A.S.)
    • Politiques sociales, schéma départemental d'organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services