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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1217W79

    Date

    1983

    Cote

    1217W79 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1983
    • Compte 459-01
    • 1217W79

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  2. Résultat n°2

    Exercice 1984 : services hors budget.

    Date

    1984

    Cote

    1217W130 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de recettes
    • Exercice 1984 : services hors budget.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  3. Résultat n°3

    Chapitre 13.

    Date

    1951

    Cote

    203W223 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1951
    • Chapitre 13.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  4. Résultat n°4

    Articles 1 et 2.

    Date

    1950

    Cote

    203W203 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1950
    • Chapitre 9
    • Articles 1 et 2.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  5. Résultat n°5

    203W412

    Date

    1969

    Cote

    203W412 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1969
    • Chapitre 954
    • 203W412

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  6. Résultat n°6

    1157W68

    Date

    1980

    Cote

    1157W68 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Livres-journaux
    • Mandats
    • Services généraux
    • 1157W68

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  7. Résultat n°7

    Chapitre 961.

    Date

    1980

    Cote

    1157W50 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1980
    • Chapitre 961.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  8. Résultat n°8

    1217W207

    Date

    1986

    Cote

    1217W207 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1986
    • Compte 459-01
    • 1217W207

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  9. Résultat n°9

    Chapitres 940 à 945, 952.

    Date

    1980

    Cote

    1157W61 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Titres de recettes
    • 1980
    • Chapitres 940 à 945, 952.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  10. Résultat n°10

    Dépenses, chapitres 1 à 5.

    Date

    1958

    Cote

    203W62 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Livres de comptes
    • 1958
    • Dépenses, chapitres 1 à 5.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  11. Résultat n°11

    Budget. - Préparation : états prévisionnels

    Date

    1980

    Cote

    1169W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Budget. - Préparation : états prévisionnels

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  12. Résultat n°12

    Chapitres 10 (article 3), 11 (articles 1 à 3).

    Date

    1956

    Cote

    203W291 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1956
    • Chapitres 10 (article 3), 11 (articles 1 à 3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  13. Résultat n°13

    203W465

    Date

    1960

    Cote

    203W465 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Livres-journaux
    • Journal des mandats
    • 1960
    • N°1 à 28924
    • 203W465

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  14. Résultat n°14

    Dépenses, chapitres 20 à 30.

    Date

    1958

    Cote

    203W63 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Livres de comptes
    • 1958
    • Dépenses, chapitres 20 à 30.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  15. Résultat n°15

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    1465W34 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Budgets
    • 1960-1982
    • 1962.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  16. Résultat n°16

    Chapitres 14 et 15.

    Date

    1953

    Cote

    203W252 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1953
    • Chapitres 14 et 15.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  17. Résultat n°17

    Chapitre 904.

    Date

    1983

    Cote

    1217W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1983
    • Chapitre 904.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  18. Résultat n°18

    203W109

    Date

    1942

    Cote

    203W109 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1942
    • Chapitre 21
    • 203W109

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  19. Résultat n°19

    Chapitres 28 à 30.

    Date

    1949

    Cote

    203W196 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1949
    • Chapitres 28 à 30.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  20. Résultat n°20

    Chapitre 9, articles 6 à 18.

    Date

    1958

    Cote

    203W321 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1958
    • Chapitre 9, articles 6 à 18.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  21. Résultat n°21

    Chapitres 2 et 7 (articles 1 à 10).

    Date

    1954

    Cote

    203W257 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1954
    • Chapitres 2 et 7 (articles 1 à 10).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  22. Résultat n°22

    Chapitres 28 et 30.

    Date

    1947

    Cote

    203W171 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1947
    • Chapitres 28 et 30.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  23. Résultat n°23

    Dépenses, services hors budget.

    Date

    1957

    Cote

    203W61 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Livres de comptes
    • 1957
    • Dépenses, services hors budget.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  24. Résultat n°24

    Chapitres 930 à 936.

    Date

    1980

    Cote

    1157W60 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Titres de recettes
    • 1980
    • Chapitres 930 à 936.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  25. Résultat n°25

    Budget 1986

    Cote

    2962W/5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Budgets
    • 1983-2008
    • Budget 1986

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  26. Résultat n°26

    Chapitre 954 (articles 6413 à 6429).

    Date

    1982

    Cote

    1197W4 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1982
    • Chapitre 954 (articles 6413 à 6429).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  27. Résultat n°27

    Chapitres 10 (article 26 et 28), 13 (articles 1 à 6).

    Date

    1954

    Cote

    203W264 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1954
    • Chapitres 10 (article 26 et 28), 13 (articles 1 à 6).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  28. Résultat n°28

    1971.

    Date

    1971

    Cote

    1500W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Budgets
    • 1960-1982
    • 1971.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  29. Résultat n°29

    Chapitre 4, article 2.

    Date

    1945

    Cote

    203W138 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1945
    • Chapitre 4, article 2.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  30. Résultat n°30

    Budget 2001

    Cote

    2962W/23 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Budgets
    • 1983-2008
    • Budget 2001

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  31. Résultat n°31

    Dépenses.

    Date

    1946

    Cote

    203W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Livres de comptes
    • 1946
    • Dépenses.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  32. Résultat n°32

    Compte 459-01.

    Date

    1983

    Cote

    1217W94 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de recettes
    • Exercice 1983
    • Compte 459-01.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  33. Résultat n°33

    1217W47

    Date

    1983

    Cote

    1217W47 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1983
    • Chapitre 954
    • 1217W47

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  34. Résultat n°34

    Articles 641 et 642.

    Date

    1972

    Cote

    942W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1972
    • Chapitre 954
    • Articles 641 et 642.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  35. Résultat n°35

    Chapitre 961, art. 660 : fêtes et cérémonies Chapitre 962, art. 657 : subventions en matière agricole. Chapitre 967, art. 6409 : participation aux frais des services publics.

    Cote

    1197W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1982
    • Chapitre 961, art. 660 : fêtes et cérémonies Chapitre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  36. Résultat n°36

    Dépenses, chapitres 1 à 12.

    Date

    1948

    Cote

    203W19 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Livres de comptes
    • 1948
    • Dépenses, chapitres 1 à 12.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  37. Résultat n°37

    Article 6455.

    Date

    1975

    Cote

    942W46 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1975
    • Chapitre 953
    • Article 6455.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  38. Résultat n°38

    Chapitres 14 à 18.

    Date

    1949

    Cote

    203W191 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1949
    • Chapitres 14 à 18.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  39. Résultat n°39

    Chapitres 23 (articles 26 à 39), 28 et 30.

    Date

    1951

    Cote

    203W228 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1951
    • Chapitres 23 (articles 26 à 39), 28 et 30.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances

  40. Résultat n°40

    Chapitre 914.

    Date

    1984

    Cote

    1217W101 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Finances...

    • Budget départemental
    • Comptabilité
    • Pièces de dépenses
    • Exercice 1984
    • Chapitre 914.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des finances