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297 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Service de l'intendance, Direction générale des services, Laboratoire de Touraine, Comité départemental du tourisme.

    Date

    1992-2001

    Cote

    1576W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les services du Conseil général
    • Suivi des services
    • Service de l'intendance, Direction générale des services,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  2. Résultat n°2

    Année Rabelais. - Comité de pilotage, fonctionnement : correspondance.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1576W20 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Commémorations
    • Année Rabelais. - Comité de pilotage, fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  3. Résultat n°3

    Professions de foi, résultats.

    Date

    1992

    Cote

    1620W61 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Elections
    • Elections, préparation, résultats : professions de...
    • Elections cantonales
    • 1992
    • Professions de foi, résultats.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  4. Résultat n°4

    1990-1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1421W86 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Réceptions
    • Déroulement
    • 1990-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  5. Résultat n°5

    Canton de Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1970-1999

    Cote

    1620W33 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les communes
    • Audiences, études, projets de travaux, financement...
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  6. Résultat n°6

    N à W.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1421W147 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Correspondance : chronos
    • Courrier départ
    • 1982-1983 (chrono alphabétique)
    • N à W.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  7. Résultat n°7

    So à Z.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1421W104 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Secours
    • 1978-1985
    • So à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  8. Résultat n°8

    Fusion des communes (loi du 16 juillet 1971) : comptes-rendus de réunions de la commission des élus sur la fusion, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1421W124 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les communes
    • Fusion des communes (loi du 16 juillet 1971) : comptes-rendus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  9. Résultat n°9

    Canton de Bourgueil.

    Date

    1970-1999

    Cote

    1620W25 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les communes
    • Audiences, études, projets de travaux, financement...
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  10. Résultat n°10

    Utilisation du site et visites : demandes, notes.

    Date

    1975-1991

    Cote

    1620W81 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Bâtiments départementaux
    • Château de Candé (Monts)
    • Utilisation du site et visites : demandes, notes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  11. Résultat n°11

    Janvier et février.

    Date

    1985

    Cote

    1421W153 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Correspondance : chronos
    • Courrier départ
    • 1985
    • Janvier et février.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  12. Résultat n°12

    Cantons de Ballan-Miré, Bougueil, Chambray-lès-Tours, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Date

    1996-2000

    Cote

    1620W72 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les services de l'Etat
    • Réunions des maires, économie, logement, routes, enseignement...
    • Cantons de Ballan-Miré, Bougueil, Chambray-lès-Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  13. Résultat n°13

    Réunions des présidents des conseils généraux de la région Centre : dossiers.

    Date

    1992-2001

    Cote

    1576W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Réunions de présidents de conseils généraux
    • Réunions des présidents des conseils généraux de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  14. Résultat n°14

    1982-1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1421W82 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Réceptions
    • Déroulement
    • 1982-1983.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  15. Résultat n°15

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    1620W55 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Elections
    • Elections, préparation, résultats : professions de...
    • Elections régionales
    • 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  16. Résultat n°16

    Chasses à Candé : listes des invités, correspondance.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1421W135 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Réceptions
    • Chasses à Candé : listes des invités, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  17. Résultat n°17

    Cartes des circonscriptions législatives et cantonales.

    Date

    1975-1986

    Cote

    1620W42 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Elections
    • Cartes des circonscriptions législatives et cantonales.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  18. Résultat n°18

    1991-1992 (dossier concernant le Dr Portal).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1421W56 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1991-1992 (dossier concernant le Dr Portal).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  19. Résultat n°19

    K à M.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1421W26 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1986-1987 (particuliers)
    • K à M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  20. Résultat n°20

    Juin à août.

    Date

    1990

    Cote

    1421W59 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Réceptions
    • Organisation
    • 1990
    • Juin à août.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  21. Résultat n°21

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    1620W56 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Elections
    • Elections, préparation, résultats : professions de...
    • Elections cantonales
    • 1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  22. Résultat n°22

    Mai et juin.

    Date

    1993

    Cote

    1421W76 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Réceptions
    • Organisation
    • 1993
    • Mai et juin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  23. Résultat n°23

    Direction départementale de l'action sociale.

    Date

    1984-1992

    Cote

    1421W172 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Correspondance : chronos
    • Courriers transmis aux services pour instruction
    • Direction départementale de l'action sociale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  24. Résultat n°24

    Juillet - décembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    1576W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Audiences
    • Dossiers individuels
    • Juillet - décembre 1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  25. Résultat n°25

    Le à Man.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1421W100 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Secours
    • 1978-1985
    • Le à Man.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  26. Résultat n°26

    I à L.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1421W52 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1989-1990
    • I à L.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  27. Résultat n°27

    Janvier à mars.

    Date

    1990

    Cote

    1421W57 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Réceptions
    • Organisation
    • 1990
    • Janvier à mars.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  28. Résultat n°28

    Direction de la coordination et de l'action économique.

    Date

    1984-1992

    Cote

    1421W174 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Correspondance : chronos
    • Courriers transmis aux services pour instruction
    • Direction de la coordination et de l'action économique.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  29. Résultat n°29

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    1620W49 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Elections
    • Elections, préparation, résultats : professions de...
    • Elections législatives
    • 1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  30. Résultat n°30

    Mars et avril.

    Date

    1993

    Cote

    1421W75 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Réceptions
    • Organisation
    • 1993
    • Mars et avril.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  31. Résultat n°31

    D.

    Date

    1988

    Cote

    1421W35 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1988 (particuliers)
    • D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  32. Résultat n°32

    Septembre et octobre.

    Date

    1991

    Cote

    1421W65 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Réceptions
    • Organisation
    • 1991
    • Septembre et octobre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  33. Résultat n°33

    1421W32

    Date

    1988

    Cote

    1421W32 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1988 (particuliers)
    • B
    • 1421W32

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  34. Résultat n°34

    Tribunal de commerce. - Agrandissement, financement : plans, délibérations du Conseil général.

    Date

    1963-1986

    Cote

    1421W133 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Bâtiments départementaux
    • Tribunal de commerce. - Agrandissement, financement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  35. Résultat n°35

    Anciens députés, sénateurs, journées parlementaires (1994), élections (1992), interventions : dossiers.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1576W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Assemblée départementale
    • Anciens députés, sénateurs, journées parlementaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  36. Résultat n°36

    1e et 2e circonscriptions.

    Date

    1976-1995

    Cote

    1620W45 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Elections
    • Elections nationales, régionales et cantonales, résultats...
    • 1e et 2e circonscriptions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  37. Résultat n°37

    D à E.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1421W24 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1986-1987 (particuliers)
    • D à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  38. Résultat n°38

    Maison des maires. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions, documentation.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1421W125 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les communes
    • Maison des maires. - Fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  39. Résultat n°39

    1421W40

    Date

    1988

    Cote

    1421W40 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1988 (particuliers)
    • L
    • 1421W40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  40. Résultat n°40

    Janvier à avril.

    Date

    1983

    Cote

    1421W140 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Correspondance : chronos
    • Courrier départ
    • 1983
    • Janvier à avril.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  41. Résultat n°41

    Février à avril 1992.

    Date

    1992

    Cote

    1421W166 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Correspondance : chronos
    • Courrier départ
    • 1990-1993
    • Février à avril 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  42. Résultat n°42

    5e circonscription.

    Cote

    1620W44 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Elections
    • Préparation
    • 5e circonscription.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  43. Résultat n°43

    Novembre 1992 - février 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1421W169 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Correspondance : chronos
    • Courrier départ
    • 1990-1993
    • Novembre 1992 - février 1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  44. Résultat n°44

    1964-1970, 1990-1991.

    Date

    1964-1991

    Cote

    1421W92 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Manifestations associatives, mécénat : rapport d'activité...
    • 1964-1970, 1990-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  45. Résultat n°45

    Mai au 15 juin.

    Date

    1992

    Cote

    1421W69 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Réceptions
    • Organisation
    • 1992
    • Mai au 15 juin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  46. Résultat n°46

    Canton de Montlouis-sur-Loire.

    Date

    1970-1999

    Cote

    1620W14 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les communes
    • Audiences, études, projets de travaux, financement...
    • Arrondissement de Tours
    • Canton de Montlouis-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  47. Résultat n°47

    1421W39

    Date

    1988

    Cote

    1421W39 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1988 (particuliers)
    • L
    • 1421W39

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  48. Résultat n°48

    Inauguration de la préfecture. - Visite de Charles Pasqua, ministre de l'Intérieur : allocution du président du Conseil général, réunions des élus locaux, liste des invités, programme, articles de presse.

    Date

    1986

    Cote

    1620W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Visites, inaugurations
    • Inauguration de la préfecture. - Visite de Charles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  49. Résultat n°49

    A.

    Date

    1985

    Cote

    1421W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1985 (particuliers)
    • A.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  50. Résultat n°50

    Thilouze à Villaines-les-Rochers.

    Date

    1970-1999

    Cote

    1620W24 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les communes
    • Audiences, études, projets de travaux, financement...
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton d'Azay-le-Rideau
    • Thilouze à Villaines-les-Rochers.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  51. Résultat n°51

    Novembre et décembre.

    Date

    1984

    Cote

    1421W152 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Correspondance : chronos
    • Courrier départ
    • 1984
    • Novembre et décembre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  52. Résultat n°52

    Chançay à Rochecorbon.

    Date

    1970-1999

    Cote

    1620W21 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les communes
    • Audiences, études, projets de travaux, financement...
    • Arrondissement de Tours
    • Canton de Vouvray
    • Chançay à Rochecorbon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  53. Résultat n°53

    M.

    Date

    1988

    Cote

    1421W41 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1988 (particuliers)
    • M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  54. Résultat n°54

    1994 (janvier).

    Date

    1994

    Cote

    1421W81 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Réceptions
    • Organisation
    • 1994 (janvier).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  55. Résultat n°55

    Note historique établie par les Archives départementales, documentation sur le château et la commune de Monts, coupures de presse sur le mariage du duc de Windsor et sur le décès de la duchesse parues dans Paris Match, Historia, Elle, L'Illustration et La Nouvelle République.

    Date

    1937-1987

    Cote

    1620W77 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Bâtiments départementaux
    • Château de Candé (Monts)
    • Note historique établie par les Archives départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  56. Résultat n°56

    Janvier et février.

    Date

    1986

    Cote

    1421W159 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Correspondance : chronos
    • Courrier départ
    • 1986
    • Janvier et février.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  57. Résultat n°57

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1576W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Audiences
    • Dossiers individuels
    • 1994-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  58. Résultat n°58

    Cantons de Neuvy-le-Roi, Richelieu.

    Date

    1996-2000

    Cote

    1620W74 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les services de l'Etat
    • Réunions des maires, économie, logement, routes, enseignement...
    • Cantons de Neuvy-le-Roi, Richelieu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  59. Résultat n°59

    Canton de Montbazon.

    Date

    1970-1999

    Cote

    1620W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les communes
    • Audiences, études, projets de travaux, financement...
    • Arrondissement de Tours
    • Canton de Montbazon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  60. Résultat n°60

    Mise à disposition du site des Vouteaux. - Contentieux : correspondance, photographies.

    Date

    1978-1982

    Cote

    1620W83 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Bâtiments départementaux
    • Château de Candé (Monts)
    • Mise à disposition du site des Vouteaux. - Contentieux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  61. Résultat n°61

    Canton de Ligueil.

    Date

    1970-1999

    Cote

    1620W36 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les communes
    • Audiences, études, projets de travaux, financement...
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  62. Résultat n°62

    Août à octobre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    1421W168 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Correspondance : chronos
    • Courrier départ
    • 1990-1993
    • Août à octobre 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  63. Résultat n°63

    Dommages causés par les bâtiments départementaux, sinistres. - Indemnisation : dossiers individuels, mandatements.

    Date

    1972-1991

    Cote

    1421W134 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Bâtiments départementaux
    • Dommages causés par les bâtiments départementaux, sinistres....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  64. Résultat n°64

    Documentation, presse.

    Date

    1986

    Cote

    1620W51 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Elections
    • Elections, préparation, résultats : professions de...
    • Elections législatives
    • 1986
    • Documentation, presse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  65. Résultat n°65

    T à V.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1421W55 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1989-1990
    • T à V.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  66. Résultat n°66

    B.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1421W22 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1986-1987 (particuliers)
    • B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  67. Résultat n°67

    K.

    Date

    1985

    Cote

    1421W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1985 (particuliers)
    • K.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  68. Résultat n°68

    Questions écrites.

    Date

    1984-1992

    Cote

    1421W120 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Mandat sénatorial d'André-Georges Voisin, président...
    • Questions écrites.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  69. Résultat n°69

    A.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1421W47 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1989-1990
    • A.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  70. Résultat n°70

    Q à Si.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1421W103 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Secours
    • 1978-1985
    • Q à Si.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  71. Résultat n°71

    Salle de réunion du Conseil général. - Acquisition de tapisseries de l'atelier de la Martinerie : devis descriptif, documentation, correspondance du président du Conseil général.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1620W84 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Bâtiments départementaux
    • Salle de réunion du Conseil général. - Acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  72. Résultat n°72

    Cantons du Grand-Pressigny, Ligueil, Loches, Montrésor.

    Date

    1996-2000

    Cote

    1620W73 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les services de l'Etat
    • Réunions des maires, économie, logement, routes, enseignement...
    • Cantons du Grand-Pressigny, Ligueil, Loches, Montrésor.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  73. Résultat n°73

    G à H.

    Date

    1988

    Cote

    1421W37 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1988 (particuliers)
    • G à H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  74. Résultat n°74

    Avril et mai.

    Date

    1991

    Cote

    1421W63 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Manifestations officielles
    • Réceptions
    • Organisation
    • 1991
    • Avril et mai.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  75. Résultat n°75

    K à R.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1421W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1983-1984 (particuliers)
    • K à R.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  76. Résultat n°76

    T à W.

    Date

    1985

    Cote

    1421W20 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1985 (particuliers)
    • T à W.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  77. Résultat n°77

    J à O.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1421W116 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Secours
    • 1988-1990
    • J à O.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  78. Résultat n°78

    M à P.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1421W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Affaires traitées par le Président
    • Interventions
    • 1983-1985 (associations et entreprises)
    • M à P.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  79. Résultat n°79

    Direction départementale de l'Equipement. - Mise à disposition des services (1995) : convention, tapuscrit de l'ouvrage de Pierre Tessoneau "Les ponts sur la Loire", annoté par M. Delaneau (1996).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1576W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Relations avec les services de l'Etat
    • Direction départementale de l'Equipement. - Mise à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président

  80. Résultat n°80

    Documents préparatoires.

    Date

    1992

    Cote

    1620W60 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Cabinet...

    • Elections
    • Elections, préparation, résultats : professions de...
    • Elections cantonales
    • 1992
    • Documents préparatoires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Cabinet du président