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16 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de vérification (12 novembre 1861)

    8 medias

    Procès-verbal de vérification (12 novembre 1861)

    Date

    12 novembre 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 3 - Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868)
    • Procès-verbal de vérification (12 novembre 1861)
  2. Résultat n°2
    Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

    3 medias

    Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

    Date

    7 octobre 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine...
  3. Résultat n°3
    Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

    103 medias

    Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) -...
  4. Résultat n°4
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

    18 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans...
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

    2 medias

    Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

    Date

    7 juin 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 3 - Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868)
    • Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)
  6. Résultat n°6

    Huismes : moulin de Grapheteau, 1274-1283.

    Date

    1274-1283

    Cote

    HDEP4/B128 (Cote)

    • Contexte : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

    • Archives antérieures à 1790
    • Titres de propriété (1159-XIXe siècle)
    • Hôtel-Dieu (1159-an VIII)
    • Domaines et terres en Indre-et-Loire (1274-an VIII)
    • Titres de propriété et de gestion, pièces de procédures...
    • Huismes : moulin de Grapheteau, 1274-1283.

    Producteur :

    Centre hospitalier régional universitaire de Tours (Indre-et-Loire, France)

  7. Résultat n°7
    Modification des ouvrages régulateurs du moulin. Autorisation (29 août 1868)

    4 medias

    Modification des ouvrages régulateurs du moulin. Autorisation (29 août 1868)

    Date

    29 août 1868

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 3 - Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868)
    • Modification des ouvrages régulateurs du moulin. Autorisation...
  8. Résultat n°8
    Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

    4 medias

    Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

    Date

    7 janvier 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement...
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de récolement (20 février 1869)

    6 medias

    Procès-verbal de récolement (20 février 1869)

    Date

    20 février 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 3 - Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868)
    • Procès-verbal de récolement (20 février 1869)
  10. Résultat n°10
    Section D2 du Marais

    1 media

    Section D2 du Marais

    Date

    1837

    Cote

    6NUM10/118/011 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Huismes
    • Section D2 du Marais
  11. Résultat n°11
    N° 10 - Moulins d'Usage et de Grapheteau – Réclamations à Huismes (1852-1853)

    28 medias

    N° 10 - Moulins d'Usage et de Grapheteau – Réclamations à Huismes (1852-1853)

    Date

    1852-1853

    Cote

    S5555 (Cote)

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 10 - Moulins d'Usage et de Grapheteau – Réclamations...
  12. Résultat n°12
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1861)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1861)

    Date

    18 novembre 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 3 - Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  13. Résultat n°13
    Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868) - dossier complet

    70 medias

    Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 3 - Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868)
    • Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868) - dossier...
  14. Résultat n°14
    Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

    4 medias

    Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

    Date

    14 juillet 1865

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires...
  15. Résultat n°15
    Procès-verbal de récolement (8 août 1868)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (8 août 1868)

    Date

    8 août 1868

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 3 - Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868)
    • Procès-verbal de récolement (8 août 1868)
  16. Résultat n°16
    Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

    3 medias

    Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

    Date

    7 octobre 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine...