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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de vérification (12 novembre 1861)

8 medias

Procès-verbal de vérification (12 novembre 1861)

Date

12 novembre 1861

Cote

-

Résultat n°2
Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

3 medias

Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

Date

7 octobre 1846

Cote

-

Résultat n°3
Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

103 medias

Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°4
Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

18 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

Date

25 août 1852

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

2 medias

Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

Date

7 juin 1860

Cote

-

Résultat n°6

Huismes : moulin de Grapheteau, 1274-1283.

Date

1274-1283

Cote

HDEP4/B128 (Cote)

Résultat n°7
Modification des ouvrages régulateurs du moulin. Autorisation (29 août 1868)

4 medias

Modification des ouvrages régulateurs du moulin. Autorisation (29 août 1868)

Date

29 août 1868

Cote

-

Résultat n°8
Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

4 medias

Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

Date

7 janvier 1846

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (20 février 1869)

6 medias

Procès-verbal de récolement (20 février 1869)

Date

20 février 1869

Cote

-

Résultat n°10
Section D2 du Marais

1 media

Section D2 du Marais

Date

1837

Cote

6NUM10/118/011 (Cote)

Résultat n°11
N° 10 - Moulins d'Usage et de Grapheteau – Réclamations à Huismes (1852-1853)

28 medias

N° 10 - Moulins d'Usage et de Grapheteau – Réclamations à Huismes (1852-1853)

Date

1852-1853

Cote

S5555 (Cote)

Résultat n°12
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1861)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1861)

Date

18 novembre 1861

Cote

-

Résultat n°13
Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868) - dossier complet

70 medias

Moulin de Grapheteau à Huismes (1860-1868) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°14
Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

4 medias

Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

Date

14 juillet 1865

Cote

-

Résultat n°15
Procès-verbal de récolement (8 août 1868)

8 medias

Procès-verbal de récolement (8 août 1868)

Date

8 août 1868

Cote

-

Résultat n°16
Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

3 medias

Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

Date

7 octobre 1846

Cote

-