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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

    103 medias

    Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) -...
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

    10 medias

    Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

    Date

    7 juin 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)
  3. Résultat n°3
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 juin 1860)

    1 media

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 juin 1860)

    Date

    22 juin 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  4. Résultat n°4
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (8 novembre 1872)

    8 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (8 novembre 1872)

    Date

    8 novembre 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (8 novembre...
  5. Résultat n°5

    Notes et correspondance (1975-1980)

    Date

    1975-1980

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Notes et correspondance (1975-1980)
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de visite (10 mai 1872)

    8 medias

    Procès-verbal de visite (10 mai 1872)

    Date

    10 mai 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Procès-verbal de visite (10 mai 1872)
  7. Résultat n°7
    Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

    3 medias

    Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

    Date

    7 octobre 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine...
  8. Résultat n°8
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait) (13 décembre 1852)

    2 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait) (13 décembre 1852)

    Date

    13 décembre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait)...
  9. Résultat n°9
    Moulin d'usage à Huismes (1860-1980) - dossier complet

    151 medias

    Moulin d'usage à Huismes (1860-1980) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Moulin d'usage à Huismes (1860-1980) - dossier complet
  10. Résultat n°10
    Procès-verbal de récolement (20 février 1869)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (20 février 1869)

    Date

    20 février 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Procès-verbal de récolement (20 février 1869)
  11. Résultat n°11
    Révision du règlement d'eau : plan et détails, profils en long et en travers (26 août 1872)

    2 medias

    Révision du règlement d'eau : plan et détails, profils en long et en travers (26 août 1872)

    Date

    26 août 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Révision du règlement d'eau : plan et détails, profils...
  12. Résultat n°12
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

    18 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans...
  13. Résultat n°13
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait) (23 mars 1853)

    1 media

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait) (23 mars 1853)

    Date

    23 mars 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait)...
  14. Résultat n°14
    Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)

    Date

    20 juin 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)
  15. Résultat n°15
    Procès-verbal de récolement (18 juillet 1877)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (18 juillet 1877)

    Date

    18 juillet 1877

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Procès-verbal de récolement (18 juillet 1877)
  16. Résultat n°16
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1860)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1860)

    Date

    18 novembre 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  17. Résultat n°17
    N° 10 - Moulins d'Usage et de Grapheteau – Réclamations à Huismes (1852-1853)

    28 medias

    N° 10 - Moulins d'Usage et de Grapheteau – Réclamations à Huismes (1852-1853)

    Date

    1852-1853

    Cote

    S5555 (Cote)

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 10 - Moulins d'Usage et de Grapheteau – Réclamations...
  18. Résultat n°18
    Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

    4 medias

    Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

    Date

    7 janvier 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement...
  19. Résultat n°19
    Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

    4 medias

    Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

    Date

    14 juillet 1865

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires...
  20. Résultat n°20
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (27 mars 1869)

    3 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (27 mars 1869)

    Date

    27 mars 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  21. Résultat n°21
    Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

    3 medias

    Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

    Date

    7 octobre 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine...
  22. Résultat n°22
    Travaux réglementaires. Prolongation du délai (28 juin 1871)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Prolongation du délai (28 juin 1871)

    Date

    28 juin 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
    • Travaux réglementaires. Prolongation du délai (28 juin...