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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

3 medias

Cote- Date
7 octobre 1846
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Usage, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Grapheteau, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin Ribot, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Thaie, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Chêne, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Brûlé, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Fromentière, Avoine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Arceau, Huismes (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan et détails
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
  • Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine...
Résultat n°2
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1860)

2 medias

Cote- Date
18 novembre 1860
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
Résultat n°3
Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

103 medias

Cote- Date- Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Usage, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Grapheteau, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin Ribot, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Thaie, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Chêne, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Brûlé, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Fromentière, Avoine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Arceau, Huismes (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
  • Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) -...
Résultat n°4
Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

10 medias

Cote- Date
7 juin 1860
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)
Résultat n°5
Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

18 medias

Cote- Date
25 août 1852
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Usage, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Grapheteau, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin Ribot, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Thaie, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Chêne, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Brûlé, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Fromentière, Avoine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Arceau, Huismes (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans...
Résultat n°6
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait) (23 mars 1853)

1 media

Cote- Date
23 mars 1853
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait)...
Résultat n°7
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (27 mars 1869)

3 medias

Cote- Date
27 mars 1869
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
Résultat n°8
Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)

8 medias

Cote- Date
20 juin 1871
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)
Résultat n°9
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (8 novembre 1872)

8 medias

Cote- Date
8 novembre 1872
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (8 novembre...
Résultat n°10
Moulin d'usage à Huismes (1860-1980) - dossier complet

151 medias

Cote- Date- Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Moulin d'usage à Huismes (1860-1980) - dossier complet
Résultat n°11
Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

4 medias

Cote- Date
7 janvier 1846
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Usage, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Grapheteau, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin Ribot, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Thaie, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Chêne, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Brûlé, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Fromentière, Huismes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
  • Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement...
Résultat n°12
N° 10 - Moulins d'Usage et de Grapheteau – Réclamations à Huismes (1852-1853)

28 medias

Cote
S5555 (Cote)
Date
1852-1853
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Usage, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Grapheteau, Huismes (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 10 - Moulins d'Usage et de Grapheteau – Réclamations...
Résultat n°13
Travaux réglementaires. Prolongation du délai (28 juin 1871)

2 medias

Cote- Date
28 juin 1871
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Travaux réglementaires. Prolongation du délai (28 juin...
Résultat n°14
Procès-verbal de récolement (18 juillet 1877)

4 medias

Cote- Date
18 juillet 1877
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Procès-verbal de récolement (18 juillet 1877)
Résultat n°15
Révision du règlement d'eau : plan et détails, profils en long et en travers (26 août 1872)

2 medias

Cote- Date
26 août 1872
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Révision du règlement d'eau : plan et détails, profils...
Résultat n°16
Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

4 medias

Cote- Date
14 juillet 1865
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Usage, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Grapheteau, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin Ribot, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Thaie, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Brûlé, Huismes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
  • Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires...
Résultat n°17
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait) (13 décembre 1852)

2 medias

Cote- Date
13 décembre 1852
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait)...
Résultat n°18
Cote- Date
1975-1980
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
incommunicable
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Notes et correspondance (1975-1980)
Résultat n°19
Procès-verbal de visite (10 mai 1872)

8 medias

Cote- Date
10 mai 1872
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Procès-verbal de visite (10 mai 1872)
Résultat n°20
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 juin 1860)

1 media

Cote- Date
22 juin 1860
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...