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22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

3 medias

Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

Date

7 octobre 1846

Cote

-

Résultat n°2
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1860)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1860)

Date

18 novembre 1860

Cote

-

Résultat n°3
Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

103 medias

Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

10 medias

Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

Date

7 juin 1860

Cote

-

Résultat n°5
Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

18 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

Date

25 août 1852

Cote

-

Résultat n°6
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait) (23 mars 1853)

1 media

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait) (23 mars 1853)

Date

23 mars 1853

Cote

-

Résultat n°7
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (27 mars 1869)

3 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (27 mars 1869)

Date

27 mars 1869

Cote

-

Résultat n°8
Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)

8 medias

Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)

Date

20 juin 1871

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (8 novembre 1872)

8 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (8 novembre 1872)

Date

8 novembre 1872

Cote

-

Résultat n°10
Moulin d'usage à Huismes (1860-1980) - dossier complet

151 medias

Moulin d'usage à Huismes (1860-1980) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°11
Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

4 medias

Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

Date

7 janvier 1846

Cote

-

Résultat n°12
N° 10 - Moulins d'Usage et de Grapheteau – Réclamations à Huismes (1852-1853)

28 medias

N° 10 - Moulins d'Usage et de Grapheteau – Réclamations à Huismes (1852-1853)

Date

1852-1853

Cote

S5555 (Cote)

Résultat n°13
Travaux réglementaires. Prolongation du délai (28 juin 1871)

2 medias

Travaux réglementaires. Prolongation du délai (28 juin 1871)

Date

28 juin 1871

Cote

-

Résultat n°14
Procès-verbal de récolement (18 juillet 1877)

4 medias

Procès-verbal de récolement (18 juillet 1877)

Date

18 juillet 1877

Cote

-

Résultat n°15
Révision du règlement d'eau : plan et détails, profils en long et en travers (26 août 1872)

2 medias

Révision du règlement d'eau : plan et détails, profils en long et en travers (26 août 1872)

Date

26 août 1872

Cote

-

Résultat n°16
Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

4 medias

Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

Date

14 juillet 1865

Cote

-

Résultat n°17
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait) (13 décembre 1852)

2 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (extrait) (13 décembre 1852)

Date

13 décembre 1852

Cote

-

Résultat n°18

Notes et correspondance (1975-1980)

Date

1975-1980

Cote

-

Résultat n°19
Procès-verbal de visite (10 mai 1872)

8 medias

Procès-verbal de visite (10 mai 1872)

Date

10 mai 1872

Cote

-

Résultat n°20
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 juin 1860)

1 media

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 juin 1860)

Date

22 juin 1860

Cote

-