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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

    103 medias

    Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) -...
  2. Résultat n°2
    Travaux réglementaires. Réitération de la mise en demeure (18 novembre 1861)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Réitération de la mise en demeure (18 novembre 1861)

    Date

    18 novembre 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
    • Travaux réglementaires. Réitération de la mise en demeure...
  3. Résultat n°3
    Travaux complémentaires pour se conformer au règlement. Mise en demeure (13 avril 1869)

    3 medias

    Travaux complémentaires pour se conformer au règlement. Mise en demeure (13 avril 1869)

    Date

    13 avril 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
    • Travaux complémentaires pour se conformer au règlement....
  4. Résultat n°4
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 juin 1860)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 juin 1860)

    Date

    22 juin 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  5. Résultat n°5
    Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

    3 medias

    Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

    Date

    7 octobre 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine...
  6. Résultat n°6
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

    18 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans...
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

    Date

    7 juin 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
    • Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)
  8. Résultat n°8
    Procès-verbal de récolement (10 mai 1872)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (10 mai 1872)

    Date

    10 mai 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
    • Procès-verbal de récolement (10 mai 1872)
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de vérification (20 février 1869)

    8 medias

    Procès-verbal de vérification (20 février 1869)

    Date

    20 février 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
    • Procès-verbal de vérification (20 février 1869)
  10. Résultat n°10
    Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)

    Date

    20 juin 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
    • Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

    4 medias

    Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

    Date

    7 janvier 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement...
  12. Résultat n°12
    Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

    4 medias

    Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

    Date

    14 juillet 1865

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires...
  13. Résultat n°13
    Mise au chômage du moulin. Arrêté préfectoral (28 juin 1871)

    2 medias

    Mise au chômage du moulin. Arrêté préfectoral (28 juin 1871)

    Date

    28 juin 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
    • Mise au chômage du moulin. Arrêté préfectoral (28 juin...
  14. Résultat n°14
    Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

    3 medias

    Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

    Date

    7 octobre 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
    • Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine...
  15. Résultat n°15
    Moulin Ribot à Huismes (1860-1872) - dossier complet

    70 medias

    Moulin Ribot à Huismes (1860-1872) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
    • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
    • Moulin Ribot à Huismes (1860-1872) - dossier complet