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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 juin 1860)

2 medias

Cote- Date
22 juin 1860
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
  • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
Résultat n°2
Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

3 medias

Cote- Date
7 octobre 1846
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Usage, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Grapheteau, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin Ribot, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Thaie, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Chêne, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Brûlé, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Fromentière, Avoine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Arceau, Huismes (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan et détails
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
  • Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine...
Résultat n°3
Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)

8 medias

Cote- Date
20 juin 1871
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
  • Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)
Résultat n°4
Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

103 medias

Cote- Date- Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Usage, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Grapheteau, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin Ribot, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Thaie, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Chêne, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Brûlé, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Fromentière, Avoine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Arceau, Huismes (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
  • Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) -...
Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (10 mai 1872)

8 medias

Cote- Date
10 mai 1872
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
  • Procès-verbal de récolement (10 mai 1872)
Résultat n°6
Moulin Ribot à Huismes (1860-1872) - dossier complet

70 medias

Cote- Date- Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
  • Moulin Ribot à Huismes (1860-1872) - dossier complet
Résultat n°7
Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

18 medias

Cote- Date
25 août 1852
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Usage, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Grapheteau, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin Ribot, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Thaie, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Chêne, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Brûlé, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Fromentière, Avoine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Arceau, Huismes (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans...
Résultat n°8
Travaux complémentaires pour se conformer au règlement. Mise en demeure (13 avril 1869)

3 medias

Cote- Date
13 avril 1869
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
  • Travaux complémentaires pour se conformer au règlement....
Résultat n°9
Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

4 medias

Cote- Date
7 janvier 1846
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Usage, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Grapheteau, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin Ribot, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Thaie, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Chêne, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Brûlé, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Fromentière, Huismes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
  • Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement...
Résultat n°10
Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

8 medias

Cote- Date
7 juin 1860
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
  • Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)
Résultat n°11
Mise au chômage du moulin. Arrêté préfectoral (28 juin 1871)

2 medias

Cote- Date
28 juin 1871
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
  • Mise au chômage du moulin. Arrêté préfectoral (28 juin...
Résultat n°12
Travaux réglementaires. Réitération de la mise en demeure (18 novembre 1861)

2 medias

Cote- Date
18 novembre 1861
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
  • Travaux réglementaires. Réitération de la mise en demeure...
Résultat n°13
Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

4 medias

Cote- Date
14 juillet 1865
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Usage, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Grapheteau, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin Ribot, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Thaie, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Brûlé, Huismes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
  • Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires...
Résultat n°14
Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

3 medias

Cote- Date
7 octobre 1846
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Usage, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Grapheteau, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin Ribot, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Thaie, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Chêne, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Brûlé, Huismes (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Fromentière, Avoine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Arceau, Huismes (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
  • Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine...
Résultat n°15
Procès-verbal de vérification (20 février 1869)

8 medias

Cote- Date
20 février 1869
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 4 - Moulin Ribot à Huismes (1860-1872)
  • Procès-verbal de vérification (20 février 1869)