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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 juin 1860)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 juin 1860)

Date

22 juin 1860

Cote

-

Résultat n°2
Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

3 medias

Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

Date

7 octobre 1846

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)

8 medias

Procès-verbal de récolement (20 juin 1871)

Date

20 juin 1871

Cote

-

Résultat n°4
Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

103 medias

Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (10 mai 1872)

8 medias

Procès-verbal de récolement (10 mai 1872)

Date

10 mai 1872

Cote

-

Résultat n°6
Moulin Ribot à Huismes (1860-1872) - dossier complet

70 medias

Moulin Ribot à Huismes (1860-1872) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°7
Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

18 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

Date

25 août 1852

Cote

-

Résultat n°8
Travaux complémentaires pour se conformer au règlement. Mise en demeure (13 avril 1869)

3 medias

Travaux complémentaires pour se conformer au règlement. Mise en demeure (13 avril 1869)

Date

13 avril 1869

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

4 medias

Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

Date

7 janvier 1846

Cote

-

Résultat n°10
Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

8 medias

Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

Date

7 juin 1860

Cote

-

Résultat n°11
Mise au chômage du moulin. Arrêté préfectoral (28 juin 1871)

2 medias

Mise au chômage du moulin. Arrêté préfectoral (28 juin 1871)

Date

28 juin 1871

Cote

-

Résultat n°12
Travaux réglementaires. Réitération de la mise en demeure (18 novembre 1861)

2 medias

Travaux réglementaires. Réitération de la mise en demeure (18 novembre 1861)

Date

18 novembre 1861

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

4 medias

Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

Date

14 juillet 1865

Cote

-

Résultat n°14
Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

3 medias

Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

Date

7 octobre 1846

Cote

-

Résultat n°15
Procès-verbal de vérification (20 février 1869)

8 medias

Procès-verbal de vérification (20 février 1869)

Date

20 février 1869

Cote

-