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12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

3 medias

Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Profil en long et plans des abords des moulins (7 octobre 1846)

Date

7 octobre 1846

Cote

-

Résultat n°2
Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

103 medias

Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°3
Section E2 de Mont Sigout

1 media

Section E2 de Mont Sigout

Date

1837

Cote

6NUM10/118/013 (Cote)

Résultat n°4
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1861)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1861)

Date

18 novembre 1861

Cote

-

Résultat n°5
Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

18 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

Date

25 août 1852

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

4 medias

Procès-verbal de visite des lieux fait pour le règlement du ruisseau des Fontaines sur la commune d'Huismes (7 janvier 1846)

Date

7 janvier 1846

Cote

-

Résultat n°7
Section D2 du Marais

1 media

Section D2 du Marais

Date

1837

Cote

6NUM10/118/011 (Cote)

Résultat n°8
Plan général des biefs des moulins Brulé, Fromentières et de l'Arceau (10 avril 1851)

1 media

Plan général des biefs des moulins Brulé, Fromentières et de l'Arceau (10 avril 1851)

Date

[10 avril 1851]

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

8 medias

Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

Date

7 juin 1860

Cote

-

Résultat n°10
Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

4 medias

Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglmentaires sur les moulins d'Usage, de Grapheteau, Ribot, Thaie et Brûlé (14 juillet 1865)

Date

14 juillet 1865

Cote

-

Résultat n°11
Moulin Brulé à Huismes (1851-1861) - dossier complet

33 medias

Moulin Brulé à Huismes (1851-1861) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°12
Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

3 medias

Règlement des moulins de la rivière de la Fontaine d'Ozon. Plan général (7 octobre 1846)

Date

7 octobre 1846

Cote

-