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Résultats de la recherche

Résultat n°3
Section E2 de Mont Sigout

1 media

Section E2 de Mont Sigout

Date

1837

Cote

6NUM10/118/013 (Cote)

Résultat n°4
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (18 novembre 1861)

2 medias

Résultat n°7
Section D2 du Marais

1 media

Section D2 du Marais

Date

1837

Cote

6NUM10/118/011 (Cote)

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

8 medias

Résultat n°11
Moulin Brulé à Huismes (1851-1861) - dossier complet

33 medias