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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section E2 de Mont Sigout

1 media

Section E2 de Mont Sigout

Date

1837

Cote

6NUM10/118/013 (Cote)

Résultat n°2
Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

2 lots 121 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

Date

25 août 1852

Cote

-

Résultat n°3
Plan général des biefs des moulins Brulé, Fromentières et de l'Arceau (10 avril 1851)

2 lots 34 medias

Plan général des biefs des moulins Brulé, Fromentières et de l'Arceau (10 avril 1851)

Date

[10 avril 1851]

Cote

-

Résultat n°4
Section D2 du Marais

1 media

Section D2 du Marais

Date

1837

Cote

6NUM10/118/011 (Cote)

Résultat n°5
Plan général, plans et profils en long (7 octobre 1846)

2 lots 109 medias

Plan général, plans et profils en long (7 octobre 1846)

Date

7 octobre 1846

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de visite (7 janvier 1846)

2 lots 107 medias

Procès-verbal de visite (7 janvier 1846)

Date

7 janvier 1846

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

2 lots 41 medias

Procès-verbal de récolement (7 juin 1860)

Date

7 juin 1860

Cote

-

Résultat n°8
Arrêté (14 juillet 1865)

2 lots 107 medias

Arrêté (14 juillet 1865)

Date

14 juillet 1865

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté (18 novembre 1861)

2 lots 35 medias

Arrêté (18 novembre 1861)

Date

18 novembre 1861

Cote

-