Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Période
  • 5
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 6
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

    Date

    1792-an X

    Cote

    1Q514 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
  2. Résultat n°2

    Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté

    Date

    1791-1816

    Cote

    1Q521 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
  3. Résultat n°3

    - Marie Françoise Doucet, veuve Guillon (an II) - Dubois Descours, à Brèches (an II) - François Dubois, à Langeais (an II) - Alexis Auguste Duvau (an II) - Marie Geneviève de L'Epinay, veuve du Soulier (an II) - de Jousseaume (1792-an II) - Jousselin (an II) - Jean-Nicolas Renard, ancien curé d'Hommes (an II) - Gilbert Saulquin, ancien chanoine de Langeais (an III) - Pierre Tulasne (an II). Inventaires faits chez plusieurs personnes : - Livet et Plessis, anciens curé et vicaire de Savigné : inventaire, vente et procédure engagée contre plusieurs habitants de Savigné qui se sont appropriés les meubles (an II-an III) - Henri René d'Héliand (le Vivier des Landes à Courcelles) et René Victor du Bobéril (la Tannerie à Courcelles) (1792-an II).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q167 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • - Marie Françoise Doucet, veuve Guillon (an II) - Dubois...
  4. Résultat n°4

    - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise Roujou (an II-an IV) - Marie Françoise Guérin, épouse d'Héliand (an IV) - Marie Anne Hubert, veuve Heurtault de Saint-Christophe (an VI) - Charles Urbain Jahan (an II-an VII) - Aimée Charlotte Henriette de Jousseaume (an VI-an VIII) - Michel Denis de La Rue du Can de Champchevrier (an III) - Jean Louis Félicité Le Maçon (an VI-an X).

    Date

    an II-an X

    Cote

    1Q528 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Partages de présuccession des biens
    • Des parents d'émigrés indivis entre la République substituée...
    • - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise...
  5. Résultat n°5

    Mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre des biens des émigrés (dossiers individuels) : - duc de Brancas de Céreste (an XI-an XII) - Louis de Contades (an II-an XI) - Louis Charles de Fesques, "rebelle de la Vendée" (1776-an IX) - Fortuné Guillon de Rochecot (1792-an VIII) - Gabriel d'Héliand (an VI et s.d.) - les frères Passac et cohéritiers (an II)

    Date

    1776-an XII

    Cote

    1Q851 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Pièces diverses
    • Mise sous séquestre, administration et mainlevée de...
  6. Résultat n°6

    - Christophe Gabriel de Grasleuil et Charlotte de Quinemont son épouse (1826) - Jacques Marie de Grasleuil de Plaisance (1826) - Pierre Louis Grimault de Noyon (1825-1827) - Michel Guérin (1826) - Henri René d'Héliand (1825-1826) - René Heurtault de Saint-Christophe et Marie Anne Hubert de L'Auberdière (1825-1827) - Jacques d'Hilaire de Jovyac (1825) - Armand Louis François Isoré d'Hervault (1826) - Jean-Baptiste Jahan (1826) - Charles Jeuffrain (1825) - Aimé Mathieu de Jousseaume (1826) - Louis Auguste de Jousseaume (1824-1825) - Jean-Baptiste Jouzeau (1826) - Anne Claude La Bonninière de Beaumont (1825-1826) - Honoré Julien Labussière (1826-1832) - Pierre Louis François de La Chesnaye (1825-1826) - François Josué de La Corne (1825-1826) - Auguste de La Motte Baracé (1825-1826) - François Gilbert de La Motte d'Aloigny (1826) - Michel Langlois (1825-1826) - Armand de La Roche Vernay (1827-1829) - Alexandre Michel de La Rue du Can de Champchevrier (1825).

    Date

    1824-1832

    Cote

    1Q586 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Christophe Gabriel de Grasleuil et Charlotte de Quinemont...