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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions restées sans suite ou concernant des biens non vendus ou acquis par des acquéreurs déchus faute de paiement, concernant notamment : - biens de Poirier de Beauvais à Ligré (an IV) - église et sacristie de Notre-Dame La Riche (an IV, plan du quartier) - presbytère de Céré (an IV-an VI) - maisons canoniales à Tours (an IV) - presbytère de Chenonceaux (an IV) - maison appelée l'Audience à Sainte-Maure (an IV) - presbytère de Courcoué (an IV) - maison appelée l'ancien vicariat de Saint-Maurice de Chinon (an VI) - presbytères de Rillé, de Rivière, de Noyers (an VI) - un corps de bâtiment au château de Roncée (an VI) - biens de Ruzé d'Effiat (an VI) - biens de Roger de Chalabre à Ussé (an VI) - château de Gizeux (an VI) - château de Sainte-Maure (an VI) - biens de Grasleuil (an VI).
Cote
1Q403 (Cote)
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame-la-Riche, Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Courcoué (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Gizeux (Indre-et-Loire, France), Gizeux, château de (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyers (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nouâtre (Indre-et-Loire, France)], Nouâtre (Indre-et-Loire, France) -- presbytère de Noyers, Panzoult (Indre-et-Loire, France), Roncée, château de (Panzoult, Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Rivière (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France) -- presbytère
 Type de document
procès-verbal d'estimation, plan

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Tous régimes
  • Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions...
Résultat n°2

- des Essards (1792-an V) - Charles Louis Joseph de Romans, époux de Marie Françoise Guillon de Rochecot (an II) - René Droulin fils (1792-an III, titres anciens 1787-1788) - du Bobéril (s.d.) - du Mottier de La Fayette (1792-an II, titres anciens 1767) - du Mouchet (an II-1815, titres anciens 1739) - René Louis Frédéric du Trochet, époux Madeleine Marie Charlotte du Gallois (1792-an IX) - Foucher, ex curé d'Épeigné-sur-Dême (an II) - Jean-Baptiste Gaudin, ex curé d'Avoine déporté (an III) - Armand Louis Gigault de Bellefonds (1792-an III, titres anciens 1781) - Gilbert des Voisins (an II) - Mathieu Gouvry, ancien curé d'Auzouer déporté (an II) - Gabriel Christophe de Grasleuil (1792-an V, titres anciens 1737-1785) - Jacques Marie de Grasleuil de Plaisance le jeune (1792-an II) - Marie Aubry, veuve de Gabriel de Grellet de Grasleuil (1792-an X, titres anciens 1782-1790).
Cote
1Q551 (Cote)
 Date
1737-1815
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - des Essards (1792-an V) - Charles Louis Joseph de...
Résultat n°3

Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution de biens immeubles non vendus (1814-1824) ; séquestre pendant les Cent Jours et indemnisation (1815-1817) ; confiscation des biens de la famille Bonaparte et des régicides (1816). Correspondance et réclamations diverses (1745-1831) .
Cote
1Q682 (Cote)
 Date
1745-1831
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution...
Résultat n°4

Lettres A à K.
Cote
1Q515 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres A à K.
Résultat n°5

Procès-verbaux d'estimation et de division des biens immeubles provenant de : - Marie Charlotte Adélaïde Behague, veuve de Luc Allen (an II) - Louise Marie Adélaïde Bourbon-Penthièvre, veuve de Philippe d'Orléans (an II-an III) - de Bridieu (an III) - Jacques Chauvelin (an II) - Florentin Desmée, ancien curé de la Croix (an II-an III) - Mathurin Duprat, ancien curé de Saint-Florentin d'Amboise (an III) - Jean-Baptiste Fournier, prêtre déporté (an III) - Marie Aubry, veuve Gabriel de Grasleuil (an II) - Le Boucher de Martigny (an II).
Cote
1Q20 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation et de division des biens...
Résultat n°6

- Christophe Gabriel de Grasleuil et Charlotte de Quinemont son épouse (1826) - Jacques Marie de Grasleuil de Plaisance (1826) - Pierre Louis Grimault de Noyon (1825-1827) - Michel Guérin (1826) - Henri René d'Héliand (1825-1826) - René Heurtault de Saint-Christophe et Marie Anne Hubert de L'Auberdière (1825-1827) - Jacques d'Hilaire de Jovyac (1825) - Armand Louis François Isoré d'Hervault (1826) - Jean-Baptiste Jahan (1826) - Charles Jeuffrain (1825) - Aimé Mathieu de Jousseaume (1826) - Louis Auguste de Jousseaume (1824-1825) - Jean-Baptiste Jouzeau (1826) - Anne Claude La Bonninière de Beaumont (1825-1826) - Honoré Julien Labussière (1826-1832) - Pierre Louis François de La Chesnaye (1825-1826) - François Josué de La Corne (1825-1826) - Auguste de La Motte Baracé (1825-1826) - François Gilbert de La Motte d'Aloigny (1826) - Michel Langlois (1825-1826) - Armand de La Roche Vernay (1827-1829) - Alexandre Michel de La Rue du Can de Champchevrier (1825).
Cote
1Q586 (Cote)
 Date
1824-1832
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Christophe Gabriel de Grasleuil et Charlotte de Quinemont...