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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère origine (1614-an XI) ; pétitions en vue du rachat de rentes et pièces à l'appui (1791-an X) ; extraits de transferts faits à la Caisse d'amortissement (1er fructidor an X) ; état des rentes non contestées (1er vendémiaire an XI) ; état des rentes dues au ci-devant séminaire Saint-Charles à cause du domaine de Bois-le-Comte, commune de Cinq-Mars-la-Pile, et dont les titres ont été remis à un notaire de Luynes en 1771 (s.d.) ; relevé des titres de rentes et autres contrats passés au profit d'établissements ecclésiastiques, établi à partir du dépouillement des registres du contrôle des actes des notaires (s.d.). Domaines affermés : pièces justificatives des dépenses faites par les fermiers des biens nationaux durant l'année 1790, pour être reçues en déduction de leurs fermages (1790-1792) ; procédure engagée contre les anciens fermiers du prieuré de la Fresnaye, commune de Cléré, à cause d'une somme restant due sur le montant de leurs fermages (1792-an XI) ; registre des déclarations faites par les fermiers de biens nationaux de 2e origine des quantités de denrées qu'ils livreront dans les magasins nationaux au lieu du montant de leurs fermages (16 pluviôse-30 ventôse an II) ; pétitions des fermiers et certificats des municipalités sur le même objet (1793-an III).
Cote
1Q853 (Cote)
 Date
1614-an XI
 Lieu
Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- séminaire Saint-Charles [aujourd'hui : lycée Descartes]
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Pièces diverses
  • Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère...
Résultat n°2

Registre journal de recette particulier des revenus provenant des biens du ci-devant séminaire Saint-Charles de Tours
Cote
1Q847 (Cote)
 Date
28 juillet-15 décembre 1792
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- séminaire Saint-Charles [aujourd'hui : lycée Descartes]
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette particulier des revenus...
Résultat n°3

Sommier particulier des rentes dues à la Nation à cause du ci-devant séminaire Saint-Charles de Tours, et des revenus nationaux autres que les rentes perçus sur les domaines engagés dont la Nation a repris possession et sur les biens de 1ère origine, avec l'indication des dépenses correspondantes.
Cote
1Q830 (Cote)
 Date
[1792-an XIII]
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- séminaire Saint-Charles [aujourd'hui : lycée Descartes]
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier particulier des rentes dues à la Nation à cause...