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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q528 (Cote)
Date
an II-an X
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Partages de présuccession des biens
  • Des parents d'émigrés indivis entre la République substituée...
  • - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise...
Résultat n°2
Cote
1Q678 (Cote)
Date
an VI-an XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...