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31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de récolement (29 septembre 1926)

    5 medias

    Procès-verbal de récolement (29 septembre 1926)

    Date

    29 septembre 1926

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
    • Procès-verbal de récolement (29 septembre 1926)
  2. Résultat n°2
    Correspondance (1993)

    192 medias

    Correspondance (1993)

    Date

    1993

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale
    • Correspondance (1993)
  3. Résultat n°3
    Arrêté (3 février 1977)

    5 medias

    Arrêté (3 février 1977)

    Date

    3 février 1977

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (3 février 1977)
  4. Résultat n°4
    Procès-verbal de récolement (5 juin 1923)

    6 medias

    Procès-verbal de récolement (5 juin 1923)

    Date

    5 juin 1923

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
    • Procès-verbal de récolement (5 juin 1923)
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal de visite (1er juin 1849)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (1er juin 1849)

    Date

    1er juin 1849

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 13 - Moulin de Pont à Genillé (1838-1929)
    • Procès-verbal de visite (1er juin 1849)
  6. Résultat n°6
    Plan de nivellement (19 septembre 1850)

    2 medias

    Plan de nivellement (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 13 - Moulin de Pont à Genillé (1838-1929)
    • Plan de nivellement (19 septembre 1850)
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de visite (21 mai 1906)

    8 medias

    Procès-verbal de visite (21 mai 1906)

    Date

    21 mai 1906

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
    • Procès-verbal de visite (21 mai 1906)
  8. Résultat n°8
    Plan général (19 septembre 1850)

    1 media

    Plan général (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 13 - Moulin de Pont à Genillé (1838-1929)
    • Plan général (19 septembre 1850)
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

    6 medias

    Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

    Date

    26 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
    • Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)
  10. Résultat n°10
    Arrêté réitérant la mise en demeure pour la mise en place d'un repère définitif (4 mars 1926)

    2 medias

    Arrêté réitérant la mise en demeure pour la mise en place d'un repère définitif (4 mars 1926)

    Date

    4 mars 1926

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
    • Arrêté réitérant la mise en demeure pour la mise en...
  11. Résultat n°11
    Arrêté (19 mars 1970)

    3 medias

    Arrêté (19 mars 1970)

    Date

    19 mars 1970

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (19 mars 1970)
  12. Résultat n°12
    Plan général (19 novembre 1850)

    1 media

    Plan général (19 novembre 1850)

    Date

    19 novembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Plan général (19 novembre 1850)
  13. Résultat n°13

    Correspondance (1979-1996)

    Date

    1979-1996

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
    • Correspondance (1979-1996)
  14. Résultat n°14
    Section C1 du Bourg

    1 media

    Section C1 du Bourg

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/111/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Genillé
    • Section C1 du Bourg
  15. Résultat n°15
    Arrêté (11 octobre 1978)

    2 medias

    Arrêté (11 octobre 1978)

    Date

    11 octobre 1978

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (11 octobre 1978)
  16. Résultat n°16
    Arrêté (6 septembre 1981)

    3 medias

    Arrêté (6 septembre 1981)

    Date

    6 septembre 1981

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (6 septembre 1981)
  17. Résultat n°17
    Arrêté mettant en demeure le propriétaire de mettre un repère définitif (30 mai 1925)

    2 medias

    Arrêté mettant en demeure le propriétaire de mettre un repère définitif (30 mai 1925)

    Date

    30 mai 1925

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
    • Arrêté mettant en demeure le propriétaire de mettre...
  18. Résultat n°18
    Arrêté portant modification du règlement (12 octobre 1854)

    1 media

    Arrêté portant modification du règlement (12 octobre 1854)

    Date

    12 octobre 1854

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
    • Arrêté portant modification du règlement (12 octobre...
  19. Résultat n°19
    Section C3 du Bourg

    1 media

    Section C3 du Bourg

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/111/011 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Genillé
    • Section C3 du Bourg
  20. Résultat n°20
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    29 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...