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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbal de récolement (29 septembre 1926)

5 medias

Cote- Date
29 septembre 1926
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
  • Procès-verbal de récolement (29 septembre 1926)
Résultat n°2
Correspondance (1993)

192 medias

Cote- Date
1993
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
incommunicable
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale
  • Correspondance (1993)
Résultat n°3
Arrêté (3 février 1977)

5 medias

Cote- Date
3 février 1977
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
  • Arrêté (3 février 1977)
Résultat n°4
Procès-verbal de récolement (5 juin 1923)

6 medias

Cote- Date
5 juin 1923
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
  • Procès-verbal de récolement (5 juin 1923)
Résultat n°5
Procès-verbal de visite (1er juin 1849)

4 medias

Cote- Date
1er juin 1849
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Mottage, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- le moulin du Pont, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- le Moulin Neuf, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Méréans, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Chaume
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 13 - Moulin de Pont à Genillé (1838-1929)
  • Procès-verbal de visite (1er juin 1849)
Résultat n°6
Plan de nivellement (19 septembre 1850)

2 medias

Cote- Date
19 septembre 1850
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Mottage, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- le moulin du Pont, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- le Moulin Neuf, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Méréans, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Chaume
Type de document
plan de nivellement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 13 - Moulin de Pont à Genillé (1838-1929)
  • Plan de nivellement (19 septembre 1850)
Résultat n°7
Procès-verbal de visite (21 mai 1906)

8 medias

Cote- Date
21 mai 1906
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
  • Procès-verbal de visite (21 mai 1906)
Résultat n°8
Plan général (19 septembre 1850)

1 media

Cote- Date
19 septembre 1850
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Mottage, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- le moulin du Pont, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- le Moulin Neuf, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Méréans, Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Chaume
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 13 - Moulin de Pont à Genillé (1838-1929)
  • Plan général (19 septembre 1850)
Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

6 medias

Cote- Date
26 avril 1860
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
  • Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)
Résultat n°10
Arrêté réitérant la mise en demeure pour la mise en place d'un repère définitif (4 mars 1926)

2 medias

Cote- Date
4 mars 1926
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
  • Arrêté réitérant la mise en demeure pour la mise en...
Résultat n°11
Arrêté (19 mars 1970)

3 medias

Cote- Date
19 mars 1970
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
  • Arrêté (19 mars 1970)
Résultat n°12
Plan général (19 novembre 1850)

1 media

Cote- Date
19 novembre 1850
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
  • Plan général (19 novembre 1850)
Résultat n°13
Cote- Date
1979-1996
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
incommunicable
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
  • Correspondance (1979-1996)
Résultat n°14
Section C1 du Bourg

1 media

Cote
6NUM10/111/009 (Cote)
Date
1832
Lieu
la Morandière (Genillé, Indre-et-Loire, France), Pièce des Bois Girault (Genillé, Indre-et-Loire, France), Pré Mériou (Genillé, Indre-et-Loire, France), la Perrée (Genillé, Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France) -- le Moulin Neuf, la Galfrais (Genillé, Indre-et-Loire, France), Pièce Dessous les Vignes (Genillé, Indre-et-Loire, France), Rassay, château de (Genillé, Indre-et-Loire, France), Juche-Pie (Genillé, Indre-et-Loire, France), Pièce de la Taille (Genillé, Indre-et-Loire, France), Pièce des Bournais des Chênes (Genillé, Indre-et-Loire, France), les Friches de Rassay (Genillé, Indre-et-Loire, France), la Lande (Genillé, Indre-et-Loire, France), Bournais de la Lande (Genillé, Indre-et-Loire, France), les Perruches des Petits Ormeaux (Genillé, Indre-et-Loire, France), le Perouzin (Genillé, Indre-et-Loire, France), le Cabinet (Genillé, Indre-et-Loire, France), les Bodineaux (Genillé, Indre-et-Loire, France), la Davière (Genillé, Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche, Tuilerie (Genillé, Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Genillé
  • Section C1 du Bourg
Résultat n°15
Arrêté (11 octobre 1978)

2 medias

Cote- Date
11 octobre 1978
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
  • Arrêté (11 octobre 1978)
Résultat n°16
Arrêté (6 septembre 1981)

3 medias

Cote- Date
6 septembre 1981
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
  • Arrêté (6 septembre 1981)
Résultat n°17
Arrêté mettant en demeure le propriétaire de mettre un repère définitif (30 mai 1925)

2 medias

Cote- Date
30 mai 1925
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
  • Arrêté mettant en demeure le propriétaire de mettre...
Résultat n°18
Arrêté portant modification du règlement (12 octobre 1854)

1 media

Cote- Date
12 octobre 1854
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 15 - Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996)
  • Arrêté portant modification du règlement (12 octobre...
Résultat n°19
Section C3 du Bourg

1 media

Cote
6NUM10/111/011 (Cote)
Date
1832
Lieu
la Grande Prée (Genillé, Indre-et-Loire, France), la Petite Prée (Genillé, Indre-et-Loire, France), les Brais (Genillé, Indre-et-Loire, France), le Breuil (Genillé, Indre-et-Loire, France), la Bourdillière (Genillé, Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Caves de la Roche (Genillé, Indre-et-Loire, France), le Pressoir (Genillé, Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche, Saint-Pierre (Genillé, Indre-et-Loire, France), les Bons Champs (Genillé, Indre-et-Loire, France), Rouère du Pressoir (Genillé, Indre-et-Loire, France), Genillé, château de (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France) -- le moulin du Pont, la Varenne (Genillé, Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Genillé
  • Section C3 du Bourg
Résultat n°20
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

29 medias

Cote- Date
25 août 1852
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...