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28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de visite (21 mai 1906)

8 medias

Procès-verbal de visite (21 mai 1906)

Date

21 mai 1906

Cote

-

Résultat n°2

Correspondance (1993)

Date

1993

Cote

-

Résultat n°3
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

29 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

Date

25 août 1852

Cote

-

Résultat n°4

Correspondance (1984-1988)

Date

1984-1988

Cote

-

Résultat n°5
Plan et détails (19 septembre 1850)

1 media

Plan et détails (19 septembre 1850)

Date

19 septembre 1850

Cote

-

Résultat n°6
Révision du règlement d'eau : plan des lieux, profils en long et en travers, plan et détails (9 juin 1906)

5 medias

Révision du règlement d'eau : plan des lieux, profils en long et en travers, plan et détails (9 juin 1906)

Date

9 juin 1906

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de récolement (5 juin 1923)

6 medias

Procès-verbal de récolement (5 juin 1923)

Date

5 juin 1923

Cote

-

Résultat n°8
Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois, Chédigny, Azay-sur-Indre, Villedômain, Loché-sur-Indrois, Villeloin-Coulangé, Montrésor, Chemillé-sur-Indrois (1850-1988) - dossier complet

398 medias

Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois, Chédigny, Azay-sur-Indre, Villedômain, Loché-sur-Indrois, Villeloin-Coulangé, Montrésor, Chemillé-sur-Indrois (1850-1988) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°9
Section C1 du Bourg

1 media

Section C1 du Bourg

Date

1832

Cote

6NUM10/111/009 (Cote)

Résultat n°10
Arrêté autorisant le maintien de l'activité de moulin à blé (5 septembre 1906)

8 medias

Arrêté autorisant le maintien de l'activité de moulin à blé (5 septembre 1906)

Date

5 septembre 1906

Cote

-

Résultat n°11
Arrêté portant modification du règlement (12 octobre 1854)

1 media

Arrêté portant modification du règlement (12 octobre 1854)

Date

12 octobre 1854

Cote

-

Résultat n°12
Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de Pont, du Mottage, du Pont, de la Roche, du Moulin Neuf, de Méréans et de Chaume à Genillé (1849-1852)

7 medias

Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de Pont, du Mottage, du Pont, de la Roche, du Moulin Neuf, de Méréans et de Chaume à Genillé (1849-1852)

Date

1849-1852

Cote

-

Résultat n°13
Plan général du cours de l'Indrois (19 novembre 1850)

1 media

Plan général du cours de l'Indrois (19 novembre 1850)

Date

19 novembre 1850

Cote

-

Résultat n°14
Arrêté réitérant la mise en demeure pour la mise en place d'un repère définitif (4 mars 1926)

2 medias

Arrêté réitérant la mise en demeure pour la mise en place d'un repère définitif (4 mars 1926)

Date

4 mars 1926

Cote

-

Résultat n°15
Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

6 medias

Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

Date

26 avril 1860

Cote

-

Résultat n°16
Plan général (19 septembre 1850)

1 media

Plan général (19 septembre 1850)

Date

19 septembre 1850

Cote

-

Résultat n°17
Procès-verbal de constatation (21 janvier 1926)

1 media

Procès-verbal de constatation (21 janvier 1926)

Date

21 janvier 1926

Cote

-

Résultat n°18
Section C3 du Bourg

1 media

Section C3 du Bourg

Date

1832

Cote

6NUM10/111/011 (Cote)

Résultat n°19
Procès-verbal de récolement (29 septembre 1926)

5 medias

Procès-verbal de récolement (29 septembre 1926)

Date

29 septembre 1926

Cote

-

Résultat n°20

Correspondance (1979-1996)

Date

1979-1996

Cote

-