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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de récolement (29 septembre 1926)

5 medias

Procès-verbal de récolement (29 septembre 1926)

Date

29 septembre 1926

Cote

-

Résultat n°2
Correspondance (1993)

192 medias

Correspondance (1993)

Date

1993

Cote

-

Résultat n°3
Arrêté (3 février 1977)

5 medias

Arrêté (3 février 1977)

Date

3 février 1977

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de récolement (5 juin 1923)

6 medias

Procès-verbal de récolement (5 juin 1923)

Date

5 juin 1923

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de visite (1er juin 1849)

4 medias

Procès-verbal de visite (1er juin 1849)

Date

1er juin 1849

Cote

-

Résultat n°6
Plan de nivellement (19 septembre 1850)

2 medias

Plan de nivellement (19 septembre 1850)

Date

19 septembre 1850

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de visite (21 mai 1906)

8 medias

Procès-verbal de visite (21 mai 1906)

Date

21 mai 1906

Cote

-

Résultat n°8
Plan général (19 septembre 1850)

1 media

Plan général (19 septembre 1850)

Date

19 septembre 1850

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

6 medias

Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

Date

26 avril 1860

Cote

-

Résultat n°10
Arrêté réitérant la mise en demeure pour la mise en place d'un repère définitif (4 mars 1926)

2 medias

Arrêté réitérant la mise en demeure pour la mise en place d'un repère définitif (4 mars 1926)

Date

4 mars 1926

Cote

-

Résultat n°11
Arrêté (19 mars 1970)

3 medias

Arrêté (19 mars 1970)

Date

19 mars 1970

Cote

-

Résultat n°12
Plan général (19 novembre 1850)

1 media

Plan général (19 novembre 1850)

Date

19 novembre 1850

Cote

-

Résultat n°13

Correspondance (1979-1996)

Date

1979-1996

Cote

-

Résultat n°14
Section C1 du Bourg

1 media

Section C1 du Bourg

Date

1832

Cote

6NUM10/111/009 (Cote)

Résultat n°15
Arrêté (11 octobre 1978)

2 medias

Arrêté (11 octobre 1978)

Date

11 octobre 1978

Cote

-

Résultat n°16
Arrêté (6 septembre 1981)

3 medias

Arrêté (6 septembre 1981)

Date

6 septembre 1981

Cote

-

Résultat n°17
Arrêté mettant en demeure le propriétaire de mettre un repère définitif (30 mai 1925)

2 medias

Arrêté mettant en demeure le propriétaire de mettre un repère définitif (30 mai 1925)

Date

30 mai 1925

Cote

-

Résultat n°18
Arrêté portant modification du règlement (12 octobre 1854)

1 media

Arrêté portant modification du règlement (12 octobre 1854)

Date

12 octobre 1854

Cote

-

Résultat n°19
Section C3 du Bourg

1 media

Section C3 du Bourg

Date

1832

Cote

6NUM10/111/011 (Cote)

Résultat n°20
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

29 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

Date

25 août 1852

Cote

-

Résultat n°21
Procès-verbal de visite (1er juin 1849)

4 medias

Procès-verbal de visite (1er juin 1849)

Date

1er juin 1849

Cote

-

Résultat n°22
Révision du règlement d'eau : plan des lieux, profils en long et en travers, plan et détails (9 juin 1906)

5 medias

Révision du règlement d'eau : plan des lieux, profils en long et en travers, plan et détails (9 juin 1906)

Date

9 juin 1906

Cote

-

Résultat n°23
Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996) - dossier complet

266 medias

Moulin de la Roche à Genillé (1810-1996) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°24
Arrêté autorisant le maintien de l'activité de moulin à blé (5 septembre 1906)

8 medias

Arrêté autorisant le maintien de l'activité de moulin à blé (5 septembre 1906)

Date

5 septembre 1906

Cote

-

Résultat n°25
Section M2 de la Huttière

1 media

Section M2 de la Huttière

Date

1832

Cote

6NUM10/111/033 (Cote)

Résultat n°26
Procès-verbal de constatation (21 janvier 1926)

1 media

Procès-verbal de constatation (21 janvier 1926)

Date

21 janvier 1926

Cote

-

Résultat n°27

Correspondance (1984-1988)

Date

1984-1988

Cote

-

Résultat n°28
Révision du règlement d'eau : plan des lieux, profils en long et en travers (21 avril 1903)

4 medias

Révision du règlement d'eau : plan des lieux, profils en long et en travers (21 avril 1903)

Date

21 avril 1903

Cote

-

Résultat n°29
Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois, Chédigny, Azay-sur-Indre, Villedômain, Loché-sur-Indrois, Villeloin-Coulangé, Montrésor, Chemillé-sur-Indrois (1850-1988) - dossier complet

398 medias

Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois, Chédigny, Azay-sur-Indre, Villedômain, Loché-sur-Indrois, Villeloin-Coulangé, Montrésor, Chemillé-sur-Indrois (1850-1988) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°30
Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de Pont, du Mottage, du Pont, de la Roche, du Moulin Neuf, de Méréans et de Chaume à Genillé (1849-1852)

7 medias

Documents relatifs au règlement d'eau des moulins de Pont, du Mottage, du Pont, de la Roche, du Moulin Neuf, de Méréans et de Chaume à Genillé (1849-1852)

Date

1849-1852

Cote

-

Résultat n°31
Plan et détails (19 septembre 1850)

1 media

Plan et détails (19 septembre 1850)

Date

19 septembre 1850

Cote

-