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26 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté concernant la désaffection de la dérivation alimentant le moulin (9 août 1984)

    3 medias

    Arrêté concernant la désaffection de la dérivation alimentant le moulin (9 août 1984)

    Date

    9 août 1984

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
    • Arrêté concernant la désaffection de la dérivation...
  2. Résultat n°2
    Projet d'aménagement d'un déversoir (15 mai 1984)

    7 medias

    Projet d'aménagement d'un déversoir (15 mai 1984)

    Date

    15 mai 1984

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
    • Projet d'aménagement d'un déversoir (15 mai 1984)
  3. Résultat n°3
    Correspondance (1993)

    192 medias

    Correspondance (1993)

    Date

    1993

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale
    • Correspondance (1993)
  4. Résultat n°4
    Arrêté (3 février 1977)

    5 medias

    Arrêté (3 février 1977)

    Date

    3 février 1977

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (3 février 1977)
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal de visite (1er juin 1849)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (1er juin 1849)

    Date

    1er juin 1849

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 13 - Moulin de Pont à Genillé (1838-1929)
    • Procès-verbal de visite (1er juin 1849)
  6. Résultat n°6
    Plan de nivellement (19 septembre 1850)

    2 medias

    Plan de nivellement (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 13 - Moulin de Pont à Genillé (1838-1929)
    • Plan de nivellement (19 septembre 1850)
  7. Résultat n°7
    Arrêté portant modification de la vanne motrice (4 juillet 1855)

    1 media

    Arrêté portant modification de la vanne motrice (4 juillet 1855)

    Date

    4 juillet 1855

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
    • Arrêté portant modification de la vanne motrice (4...
  8. Résultat n°8
    Plan général (19 septembre 1850)

    1 media

    Plan général (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 13 - Moulin de Pont à Genillé (1838-1929)
    • Plan général (19 septembre 1850)
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de visite (1er juin 1849)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (1er juin 1849)

    Date

    1er juin 1849

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 14 - Moulin du Mottage à Genillé (1849-1980)
    • Procès-verbal de visite (1er juin 1849)
  10. Résultat n°10
    Procès-verbal de récolement (9 octobre 1984)

    5 medias

    Procès-verbal de récolement (9 octobre 1984)

    Date

    9 octobre 1984

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
    • Procès-verbal de récolement (9 octobre 1984)
  11. Résultat n°11
    Arrêté (19 mars 1970)

    3 medias

    Arrêté (19 mars 1970)

    Date

    19 mars 1970

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (19 mars 1970)
  12. Résultat n°12
    Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

    6 medias

    Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

    Date

    26 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
    • Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)
  13. Résultat n°13
    Plan général (19 novembre 1850)

    1 media

    Plan général (19 novembre 1850)

    Date

    19 novembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Plan général (19 novembre 1850)
  14. Résultat n°14
    Arrêté (11 octobre 1978)

    2 medias

    Arrêté (11 octobre 1978)

    Date

    11 octobre 1978

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (11 octobre 1978)
  15. Résultat n°15
    Section D2 de la Péodière

    1 media

    Section D2 de la Péodière

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/111/013 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Genillé
    • Section D2 de la Péodière
  16. Résultat n°16
    Moulin du Pont à Genillé (1849-1997) - dossier complet

    149 medias

    Moulin du Pont à Genillé (1849-1997) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
    • Moulin du Pont à Genillé (1849-1997) - dossier complet
  17. Résultat n°17
    Arrêté (6 septembre 1981)

    3 medias

    Arrêté (6 septembre 1981)

    Date

    6 septembre 1981

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (6 septembre 1981)
  18. Résultat n°18
    Section C3 du Bourg

    1 media

    Section C3 du Bourg

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/111/011 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Genillé
    • Section C3 du Bourg
  19. Résultat n°19
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    29 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  20. Résultat n°20
    Plan et détails (19 septembre 1850)

    1 media

    Plan et détails (19 septembre 1850)

    Date

    19 septembre 1850

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
    • Plan et détails (19 septembre 1850)