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  1. Résultat n°1
    Section C1 du Bourg

    1 media

    Section C1 du Bourg

    Date

    1816

    Cote

    6NUM10/179/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Parçay-Meslay
    • Section C1 du Bourg
  2. Résultat n°2
    Section B2 de la Quillonnière

    1 media

    Section B2 de la Quillonnière

    Date

    1816

    Cote

    6NUM10/179/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Parçay-Meslay
    • Section B2 de la Quillonnière
  3. Résultat n°3

    Nouzilly. - Acquisition de terrains pour la réalisation du lotissement du Prieuré. Parçay-Meslay. - Acquisition d'un terrain pour la constitution d'une réserve foncière pour la réalisation d'un lotissement au lieu-dit Frasne.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W127 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Nouzilly. - Acquisition de terrains pour la réalisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales