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10 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)

    7 medias

    Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)

    Date

    22 mars 1860

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 6 - Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
    • Procès-verbal de récolement (22 mars 1860)
  2. Résultat n°2
    Plan de nivellement (4 mai 1853)

    2 medias

    Plan de nivellement (4 mai 1853)

    Date

    4 mai 1853

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 6 - Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
    • Plan de nivellement (4 mai 1853)
  3. Résultat n°3
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (16 juin 1853)

    3 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (16 juin 1853)

    Date

    16 juin 1853

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 6 - Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (16 juin...
  4. Résultat n°4
    Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858) - dossier complet

    132 medias

    Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)...
  5. Résultat n°5
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau de Francueil (18 novembre 1852)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau de Francueil (18 novembre 1852)

    Date

    18 novembre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)

    3 medias

    Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)

    Date

    30 septembre 1858

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Procès-verbal de récolement (30 septembre 1858)
  7. Résultat n°7
    Plan général (1er avril 1850)

    2 medias

    Plan général (1er avril 1850)

    Date

    [1er avril 1850]

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Plan général (1er avril 1850)
  8. Résultat n°8
    Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil (1853-1860) - dossier complet

    62 medias

    Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil (1853-1860) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 6 - Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
    • Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
  9. Résultat n°9
    Plan de nivellement (1er avril 1850)

    2 medias

    Plan de nivellement (1er avril 1850)

    Date

    [1er avril 1850]

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 2 - Affaires générales : Francueil et Luzillé (1849-1858)
    • Plan de nivellement (1er avril 1850)
  10. Résultat n°10
    Procès-verbal de visite (18 mars 1853)

    5 medias

    Procès-verbal de visite (18 mars 1853)

    Date

    18 mars 1853

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
    • N° 6 - Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
    • Procès-verbal de visite (18 mars 1853)